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Michel Baton

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel Baton (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Michel Baton a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Michel Baton a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.


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Les mandats exercés en 2020 seront publiés par la Cour des comptes en février 2022, ceux exercés en 2021 seront publiés en février 2023. Ils seront, à chaque fois, ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Baton en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Leuze-en-Hainaut
32 046,80
brut par an
06/06/08
Membre comité de directionIMSTAM05/06/08
Président du conseil d'administrationIMSTAM05/06/08
AdministrateurLe Flambeau
AdministrateurCARAH asbl
AdministrateurCRECIT asbl
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Baton.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Baton en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Baton en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 8
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Leuze-en-Hainaut
30 801,72
brut par an
AdministrateurIDETA27/06/07
Membre comité de directionIDETA27/06/07
Membre comité de directionIMSTAM
Président du conseil d'administrationIMSTAM
AdministrateurCentre Agronomique de Recherches Appliquées duHainaut CARAH asbl
AdministrateurCentre de Recherches, d'Essais et de Contrôles scientifiques et techniques pour l'Industrie textile CRECIT asbl
AdministrateurPS Fédération du Hainaut occidental06/10/07
AdministrateurLe Flambeau
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Baton.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Baton en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Baton en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIDETA
Membre comité de directionIDETA
Président du conseil d'administrationIMSTAM
AdministrateurCentre Agronomique de Recherches Appliquées du HainautCARAH asbl
AdministrateurCentre de Recherches, d'Essais et de Contrôles scientifiques et techniques pour l'Industrie textile CRECIT asbl
AdministrateurOffice du Tourisme communal04/12/06
AdministrateurPS Fédération du Hainaut occidental
AdministrateurLe Flambeau
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Baton en 2006

2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Baton en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIDETA
Membre comité de directionIDETA
Président du conseil d'administrationIMSTAM
AdministrateurCentre de Recherches, d'Essais et de Contrôles scientifiques et techniques pour l'Industrie textile CRECIT asbl
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes sc01/12/05
AdministrateurOffice communal du Tourisme
AdministrateurCARAH
AdministrateurPS Fédération du Hainaut occidental
AdministrateurLe Flambeau
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Baton en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Baton en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 14
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 9
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIDETA
Membre comité de directionIDETA
Président du conseil d'administrationIMSTAM
AdministrateurPS Fédération du Hainaut occidental
AdministrateurCentre de Recherches, d'Essais et de Contrôles scientifiques et techniques pour l'Industrie textile
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes SC
AdministrateurOffice du Tourisme communal
Président du conseil d'administrationService d'Aide Familiale des Arrondissements de Tournai-Ath-Mouscron et Communes limitrophes
AdministrateurTriennale internationale de la Tapisserie et des Arts du Tissu de Tournai
AdministrateurCARAH
AdministrateurLe Flambeau
AdministrateurLes Champs31/03/04
CoopérateurSignal'Ethic SC
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Baton en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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