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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Claude Brouet (Ecolo)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Claude Brouet a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Claude Brouet a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


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2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Ville de Spa
957,5
brut pour la période exercée
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Centre culturel
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Intercommunale Aqual is
270
brut pour la période exercée
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Office du tourisme
Conseil d'administration - MembreRégie communale autonome
SecrétaireParti Ecolo
Gérant - actionnaireFlorame Benelux
FonctionnaireSPW

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Ville de Spa
1.439,57
brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Centre culturel
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Intercommunale Aqualis
360
brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Office du Tourisme
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Régie communale
secrétaireLocale Ecolo
Actionnaire - gérantFlorame Benelux sprl
D152.21 - fonctionnaireSPW

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa⇒ 2018
AdministrateurAQUALIS⇒ 2018
Membre suppléantCommission communale de l'Aménagement du terri- toire et de la Mobilité CCATM02/02/17⇒ 2018
AdministrateurCentre culturel de Spa⇒ 2018
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa⇒ 2018
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2018
SecrétaireEcolo section locale⇒ 2018
Fonctionnaire-⇒ 2018
GérantFlorame Benelux⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa⇒ 2017
AdministrateurAQUALIS⇒ 2017
AdministrateurCentre culturel de Spa⇒ 2017
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa⇒ 2017
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2017
SecrétaireEcolo section locale⇒ 2017
AdministrateurPiscine communale de Spa⇒ 2017
Fonctionnaire-⇒ 2017
GérantFlorame Benelux⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de SpaNonMandat originaire
AdministrateurAqualisNonMandat dérivé
Membre suppléantCCATMNonMandat dérivé
AdministrateurCentre culturel Spa-Jalhay-Stoumont asblNonMandat dérivé
AdministrateurOffice du Tourisme de Spa asblNonMandat dérivé
AdministrateurRCANonMandat dérivé
Fonctionnaire-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
SecrétaireEcolo Section localeNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
GérantFlorame Benelux sprlNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa⇒ 2016
AdministrateurAQUALIS⇒ 2016
AdministrateurCentre culturel de Spa⇒ 2016
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa⇒ 2016
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2016
SecrétaireEcolo section locale⇒ 2016
AdministrateurPiscine communale de Spa⇒ 2016
Fonctionnaire-⇒ 2016
GérantFlorame Benelux⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa
SecrétaireEcolo section locale
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
GérantFlorame Benelux
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa
SecrétaireEcolo section locale
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
GérantFlorame Benelux
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa
SecrétaireEcolo section locale
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
GérantFlorame Benelux
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
SecrétaireEcolo Locale de Spa
GérantFlorame Benelux
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
SecrétaireEcolo Locale de Spa
GérantFlorame Benelux sprl
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.


2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTFde la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
GérantFlorame Benelux sprl
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.


2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel de Spa
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTFde la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel local
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTFde la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel local
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTF de laVille de Spa
SecrétaireEcolo section locale
AdministrateurPiscine communale de Spa
Fonctionnaire-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel local
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurOffice du Tourisme, du Thermalisme et des fêtes OTTFde la Ville de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Brouet en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Spa
AdministrateurAQUALIS
AdministrateurCentre culturel local
AdministrateurFestival de Théâtre de Spa
AdministrateurPiscine communale de Spa
AdministrateurOTTF
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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