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Robert Cappe

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Robert Cappe (MR) - 5080 LA BRUYERE (Rhisnes).



Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Robert Cappe est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour la/les année(s) :
| 2010 |
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Robert Cappe a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


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2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
BourgmestreCommune de La Bruyère
51.962,74
brut pour la période exercée
AdministrateurIDEFIN
2.275,26
brut pour la période exercée
Administrateur Membre du comité de gestionIMIO
1.600,00
brut pour la période exercée
AdministrateurORES Assets ORES SCRL
2.978,95
brut pour la période exercée
Pensionné-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de La Bruyère
54.900,18
brut pour la période exercée
?
Pensionné-
23.740,53
brut pour la période exercée
?
AdministrateurIDEFIN
1.835,78
brut pour la période exercée
?
AdministrateurIMIO
1.100,00
brut pour la période exercée
?
membre du comité de gestionIMIO?
AdministrateurORES ASSETS
6.556,50
brut pour la période exercée
?
AdministrateurORES SCRL
964,1
brut pour la période exercée
?

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de La Bruyère⇒ 2018
AdministrateurIDEFIN⇒ 2018
Administrateur et membre du comité de gestionIMIO⇒ 2018
AdministrateurORES Assets⇒ 2018
Membre du comité de nomination et de rémunérationORES?⇒ 2018
AdministrateurORES scrl?⇒ 2018
Retraité-⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de La Bruyère
52 470,21
brut par an
⇒ 2017
AdministrateurIDEFIN⇒ 2017
Administrateur et membre du comité de gestionIMIO⇒ 2017
AdministrateurORES Assets⇒ 2017
Membre d'un comité de secteurORES
1031,00
brut par an
⇒ 2017
Retraité-⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de La BruyèreNonMandat originaire
AdministrateurIDEFINNonMandat dérivé
AdministrateurIMIONonMandat dérivé
Membre du comité de gestionIMIONonMandat dérivé
AdministrateurORES AssetsNonMandat dérivé
Membre du comité de secteur Ores NamurORES AssetsNonMandat dérivé
Retraité-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
51 442,42
brut par an
en 2015
⇒ 2016
AdministrateurIDEFIN⇒ 2016
Administrateur - Membre du comité de gestionIMIO⇒ 2016
AdministrateurORES Assets⇒ 2016
Membre comité de secteurOres⇒ 2016
Retraité-⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
51 442,42
brut par an
AdministrateurIDEFIN
AdministrateurIMIO
Membre comité de gestionIMIO
AdministrateurORES Assets
Membre comité de secteurORES
Retraité-
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
51 442,42
brut par an
AdministrateurIDEFIN
194,69
brut par jeton de présence
Membre comité de directionIDEFIN26/06/13
AdministrateurIDEG
Membre comité de directionIDEG
AdministrateurIMIO
Membre comité de gestionIMIO24/06/13
AdministrateurORES Assets31/12/13
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Robert Cappe en 2013

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 12
    ⇒ Rémunérés : 11
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller provincialProvince de Namur26/10/12
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
50 434,94
brut par an
AdministrateurBEP26/10/12
Membre comité de directionBEP26/10/12
ObservateurBEP Crématorium
AdministrateurIDEFIN
187,13
brut par jeton de présence
Membre comité de directionIDEFIN
AdministrateurIDEG
Membre comité de directionIDEG
AdministrateurIMIO
Membre du conseil des présidentsIntermixt
Membre du Conseil régional wallonIntermixt
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Robert Cappe en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 10
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller provincialProvince de Namur
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
49 446,65
brut par an
AdministrateurBEP
AdministrateurIDEFIN
183,47
brut par jeton de présence
Membre comité de directionIDEFIN
AdministrateurIDEG
Membre comité de directionIDEG
AdministrateurIMIO28/11/11
Membre du conseil de districtIntermixt
Membre du conseil des présidentsIntermixt
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Robert Cappe en 2011

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 10
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller provincialProvince de Namur
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
47 524,43
brut par an
AdministrateurBEP15/12/09
AdministrateurIDEFIN
179,86
brut par jeton de présence
Membre comité de directionIDEFIN
AdministrateurIDEG
Membre comité de directionIDEG
Membre du conseil des présidentsIntermixt
Membre du Conseil régional wallonIntermixt
Retraité-
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Robert Cappe en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 9
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller provincialProvince de Namur
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
47 524,43
brut par an
ObservateurBEP Expansion économique
AdministrateurIDEFIN
172,88
brut par jeton de présence
Membre comité de directionIDEFIN
AdministrateurIDEG
Membre comité de directionIDEG
Membre du conseil des présidentsIntermixt
Membre du Conseil régional wallonIntermixt
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 11
    ⇒ Rémunérés : 11
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller provincialProvince de Namur
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
44 783,44
brut par an
AdministrateurBEP Expansion économique19/06/07
Vice-président comité de directionIDEFIN
Vice-président du conseil d'administrationIDEFIN
9095,34
brut par an
Vice-président comité de directionIDEG
Vice-président du conseil d'administrationIDEG
PrésidentAIENPN (en liquidation)
Président conseil de présidentsIntermixt
Vice-président du conseil régional wallonIntermixt
Inspecteur industriel-31/10/07
Retraité-01/11/07
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Robert Cappe en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 8
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
AdministrateurBEP Expansion économique
Vice-président comité de directionIDEG
Vice-président du conseil d'administrationIntercommunale de Développement de l'Electricité et du Gaz
Vice-président comité de directionIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunications
Vice-président du conseil d'administrationIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunications
PrésidentAssociation Intercommunale des Eaux du Nord de la Province de Namur
Inspecteur industriel-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
AdministrateurBEP Expansion économique
Vice-président du conseil d'administrationIDEFIN
4869,24
brut par an
Vice-président comité de directionIDEG
Vice-président du conseil d'administrationIDEG
PrésidentAIENPN
Inspecteur industriel-
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Robert Cappe en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de La Bruyère
AdministrateurBEP Expansion économique
Vice-président du conseil d'administrationIDEFIN
4773,72
brut par an
Vice-président du conseil d'administrationIDEG
Inspecteur industriel-
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Robert Cappe.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

En février 2012 Cumuleo a interpellé Robert Cappe sur ses manquements à ses obligations légales en matière de dépôt de liste de mandats ou de déclaration de patrimoine. Voir le communiqué Cumuleo interpelle les mandataires en défaut.

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