Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

La transparence est le carburant de la Démocratie

Francine Cruveiller Créez un compte Cumuleo Se connecter
Vous êtes ici :
Cumuleo »
Mandataire »
Francine Cruveiller

Francine Cruveiller

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Francine Cruveiller (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Francine Cruveiller a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Francine Cruveiller a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.


Descendre dans la page directement aux Mandats 2012 | Mandats 2011 | Mandats 2010 | Mandats 2009 | Mandats 2008 | Mandats 2007 | Mandats 2006 | Mandats 2005 | Mandats 2004 |

Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
88 308,50
brut par an
03/12/12
Présidente du conseil d'administrationCISCM03/12/12
AdministratriceSPMT03/12/12
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire03/12/12
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal03/12/12
Membre suppléanteCOPALOC03/12/12
PrésidenteFlénu Activité commerçants30/04/12
Membre comité d'accompagnementEPATT asbl (les Galipettes)03/12/12
Présidente du comité de pilotageLes petits Lumeçons asbl28/11/12
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francine Cruveiller en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
86 578,17
brut par an
Présidente du conseil d'administrationCISCM
AdministratriceSPMT
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
Membre suppléanteCOPALOC
PrésidenteFlénu Activité commerçants
Membre comité d'accompagnementEPATT asbl (les Galipettes)
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
84 881,27
brut par an
Présidente du conseil d'administrationCISCM
AdministratriceSPMT21/06/10
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
Membre suppléanteCOPALOC
PrésidenteFlénu Activité commerçants
Membre comité d'accompagnementConseil consultatif de prévention intégrée
Membre comité d'accompagnementEPATT asbl (les Galipettes)
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francine Cruveiller en 2010

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
83 212,45
brut par an
Présidente du conseil d'administrationCISCM
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
Membre suppléanteCOPALOC
AdministratriceSociété immobilière sociale de la région de Mons - Toit et moi30/09/09
PrésidenteFlénu Activité commerçants
Membre comité d'accompagnementConseil consultatif de prévention intégrée
Membre comité d'accompagnementLes Galipettes asbl EPATT
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francine Cruveiller en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
83 212,45
brut par an
Présidente du conseil d'administrationCISCM
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
Membre suppléanteCOPALOC
AdministratriceSociété immobilière sociale de la région de Mons - Toit et moi
PrésidenteFlénu Activité commerçants
Membre comité d'accompagnementConseil consultatif de prévention intégrée
Membre comité d'accompagnementLes Galipettes asbl EPATT
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
78 413,10
brut par an
AdministratriceCISCM16/01/07
Présidente du conseil d'administrationCISCM16/01/07
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire02/01/07
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
Membre suppléanteCOPALOC
PrésidenteParc communal de Jemappes03/10/07
AdministratriceSociété immobilière sociale de la région de Mons - Toit et moi01/06/07
PrésidenteFlénu Activité commerçants
Membre comité d'accompagnementConseil consultatif de prévention intégrée
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francine Cruveiller.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francine Cruveiller en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 14
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
AdministratriceCentre intercommunal de santé pour le Canton de Mons
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
TrésorièreCentre Interculturel de Mons-Borinage CIMB
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
MembreCOPALOC
Présidente du conseil d'administrationParc communal de Jemappes
AdministratriceAssociation Chapitre XII Relais sociaux
PrésidenteFemmes prévoyantes socialistes FPS
Présidente du conseil d'administrationFlénu Activité commerçants
AdministratriceLa Farandole asbl
AdministratriceSOS Enfants asbl
AdministratriceVers les politiques communales de santé
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 11
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 9
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
AdministratriceCentre intercommunal de santé pour le Canton de Mons
PrésidenteCommission communale de l'accueil extra-scolaire
AdministratriceAgence immobilière sociale communale AIS
TrésorièreCentre Interculturel de Mons-Borinage CIMB
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
PrésidenteParc communal de Jemappes
PrésidenteFlénu Activité commerçants
AdministratriceMons-Invest Sports
AdministratriceLa Farandole asbl
AdministratriceSOS Enfants asbl
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francine Cruveiller en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 14
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineVille de Mons
AdministratriceCentre intercommunal de santé du Canton de Mons
MembreCOPALOC
Trésorière (ASBL)Centre Interculturel de Mons-Borinage
AdministratriceMons Logement
Présidente du conseil d'administrationParc communal Jemappes
Représentante de la villeAssociation Chapitre XII Relais sociaux01/11/04
Membre du conseil d'administrationCINE JUNIOR asbl
PrésidenteComité de jumelage Jemappes Briare-le-Canal
PrésidenteCommission communale de l'accueil01/12/04
PrésidenteFlénu Activité commerçants
AdministratriceLa Farandole
Vice-présidente du conseil d'administrationRestructuration du Conseil consultatif de prévention intégrée01/11/04
Représentante de la villeVers les politiques communales de santé
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francine Cruveiller en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

Vous souhaitez réagir par rapport aux informations publiées sur cette page ?
Envoyez-moi un message concernant Francine Cruveiller

Votre message concerne : Cruveiller Francine

Votre email (obligatoire) :


Votre message :








Objectif, Vision et Valeurs de Cumuleo Soutenez le développement du cadastre des rémunérations publiques
RECHERCHEZ DANS LES DECLARATIONS PUBLIEES CE 14 FEVRIER 2020







Parlez-en à vos amis : 

Pour créer un lien vers cette page depuis un BLOG ou un SITE WEB
Copiez-collez le code HTML suivant :

Pour transmettre un lien vers cette page dans un E-MAIL ou un MESSAGE INSTANTANE
Copiez-collez le lien suivant :

Francine Cruveiller