Carolus De Busser

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Carolus De Busser (CD&V)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Carolus De Busser a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Carolus De Busser a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les mandats exercés en 2020 seront publiés par la Cour des comptes en février 2022, ceux exercés en 2021 seront publiés en février 2023. Ils seront, à chaque fois, ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	48 244,18 brut par an		16/05/11
Conseiller communal	Ville de Turnhout	€	16/05/11
Membre diverses commissions	Ville de Turnhout	€	16/05/11
Membre du conseil d'administration	Kempische Heerd N.V.	€
Membre du conseil d'administration	CD&V Section locale	•
Membre du conseil d'administration	CM	•
Administrateur	Algemeen Ziekenhuis Turnhout vzw	€	01/09/11
Administrateur	Autonoom gemeentebedrijf AGB Turnhout	€	01/08/11
Membre du conseil d'administration	Komité 47	•
Membre du conseil d'administration	KWB	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Carolus De Busser.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Carolus De Busser en 2011

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 2 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	48 244,18 brut par an
Membre du conseil d'administration	Kempische Heerd N.V.	•
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Carolus De Busser.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 2 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Membre du conseil d'administration	Kempische Heerd N.V.	•
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 1 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 6 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Membre du conseil d'administration	ACW (section locale)	•
Membre du conseil d'administration	CD&V Section locale	•
Membre du conseil d'administration	C.M. verbond	•
Vice-président	Kempens Woonkrediet nv	€
Membre du conseil d'administration	KWB -ZEVENDONK	•
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Administrateur	Kempische Heerd N.V.	•
Administrateur	ACW Turnhout	•
Membre du conseil d'administration	Christelijke Mutualiteit CM Turnhout	•
Membre du conseil d'administration	KWB Turnhout	•
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Membre du conseil d'administration	ACW Turnhout	•
Membre du conseil d'administration	Kristelijke Werknemers Beweging	•
Membre du conseil d'administration	CD&V Turnhout	•
Administrateur	NV Kempische Heerd	€
Echevin délégué	OCMW-raad (Turnhout)	•
Raadgevend schepen in het bijzonder beheerscomité	Sint Elisabethziekenhuis	•
Président du conseil d'administration	vzw Gabbers en Co (Buitenschoolse kinderopvang)	•
Administrateur	vzw Kempische Initiatieven Kinder Opvang	•
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 10 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 8
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Ville de Turnhout	€
Afgevaardigd schepen in de Raad voor Maatschappelijk Welzijn	Ville de Turnhout	•
Administrateur	CD&V Section locale	•
Membre du conseil d'administration	A.C.W. Turnhout	•
Lid regionale vergadering	Christelijke Mutualiteiten	•
Président du conseil d'administration	Gabbers en Co,, Buitenschoolse kinderopvang vzw	•
Administrateur	Kempische Heerd nv	€
Administrateur	Kempische Initiatieven Kinder Opvang vzw	•
Administrateur	Kristelijke Werknemers Beweging	•
Raadgevend schepen in het bijzonder beheerscomité	Sint Elisabethziekenhuis	•
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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