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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Carolus De Busser (CD&V)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Carolus De Busser a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Carolus De Busser a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.


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Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

 = Mandat, fonction ou profession rémunéré
 = Mandat, fonction ou profession non rémunéré
? = Rémunération non précisée
Ajouté par Cumuleo =  Mandat non déclaré par le mandataire
Modifié par Cumuleo =  Mandat adapté par Cumuleo

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout16/05/11
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Conseiller communalVille de Turnhout16/05/11
Membre diverses commissionsVille de Turnhout16/05/11
Membre du conseil d'administrationKempische Heerd N.V.
Membre du conseil d'administrationCD&V Section locale
Membre du conseil d'administrationCM
AdministrateurAlgemeen Ziekenhuis Turnhout vzw01/09/11
AdministrateurAutonoom gemeentebedrijf AGB Turnhout01/08/11
Membre du conseil d'administrationKomité 47
Membre du conseil d'administrationKWB
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Carolus De Busser.
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Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Carolus De Busser en 2011

2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 2
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Membre du conseil d'administrationKempische Heerd N.V.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Carolus De Busser.
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2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 2
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
Membre du conseil d'administrationKempische Heerd N.V.


2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 1
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
Membre du conseil d'administrationACW (section locale)
Membre du conseil d'administrationCD&V Section locale
Membre du conseil d'administrationC.M. verbond
Vice-présidentKempens Woonkrediet nv
Membre du conseil d'administrationKWB -ZEVENDONK


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
AdministrateurKempische Heerd N.V.
AdministrateurACW Turnhout
Membre du conseil d'administrationChristelijke Mutualiteit CM Turnhout
Membre du conseil d'administrationKWB Turnhout


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
Membre du conseil d'administrationACW Turnhout
Membre du conseil d'administrationKristelijke Werknemers Beweging
Membre du conseil d'administrationCD&V Turnhout
AdministrateurNV Kempische Heerd
Echevin déléguéOCMW-raad (Turnhout)
Raadgevend schepen in het bijzonder beheerscomitéSint Elisabethziekenhuis
Président du conseil d'administrationvzw Gabbers en Co (Buitenschoolse kinderopvang)
Administrateurvzw Kempische Initiatieven Kinder Opvang


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Carolus De Busser en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 10
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 8
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Turnhout
Afgevaardigd schepen in de Raad voor Maatschappelijk WelzijnVille de Turnhout
AdministrateurCD&V Section locale
Membre du conseil d'administrationA.C.W. Turnhout
Lid regionale vergaderingChristelijke Mutualiteiten
Président du conseil d'administrationGabbers en Co,, Buitenschoolse kinderopvang vzw
AdministrateurKempische Heerd nv
AdministrateurKempische Initiatieven Kinder Opvang vzw
AdministrateurKristelijke Werknemers Beweging
Raadgevend schepen in het bijzonder beheerscomitéSint Elisabethziekenhuis


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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