Michel Franceus

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel Franceus (cdH)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Michel Franceus a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Michel Franceus a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les mandats exercés en 2020 seront publiés par la Cour des comptes en février 2022, ceux exercés en 2021 seront publiés en février 2023. Ils seront, à chaque fois, ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

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2019	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2019
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 23 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 19
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Ville de Mouscron	1,00 - 5 024,00
Président du conseil d'administration	IEG - Intercommunale d'étude et de gestion	24 380,88
Président du conseil d'administration	CEI - Crédit à l'épargne immobilière sa	1 915,40
Membre du conseil d'administration	Ores scrl	2 792,16
Membre du conseil d'administration	Bibliothèque publique de Mouscron	-
Président du conseil d'administration	C3F - Centre de formation football Futurotop asbl	-
Président du conseil d'administration	CELP - Centre européen des langues parlées asbl	-
Membre du conseil d'administration	Centre culturel mouscronnois asbl	-
Membre du conseil d'administration	Comnexio sc	-
Membre du conseil d'administration	Contribuons à une Wallonie picarde de qualité asbl	-
Président du conseil d'administration	CRIE - Centre régional d'initiation à l'environnement de Mouscron	-
Membre du conseil d'administration	Culture.Wapi asbl - Agence culturelle de Wallonie picarde	-
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	-
Membre du conseil d'administration	Fondation Paul Delvaux	-
Membre du conseil d'administration	Gestion centre-ville Mouscron asbl	-
Membre du conseil d'administration	Intercommunales pures de financement wallonnes	-
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	-
Président du conseil d'administration	La Virgule, centre transfrontalier de création théâtrale association loi 1901	-
Membre du conseil d'administration	Les Amis du musée Paul Delvaux asbl	-
Membre du conseil d'administration	ORES Assets	-
Membre du conseil d'administration	Royal Excel Mouscron scrl	-
Membre du conseil d'administration	Syndicat d'initiative et de tourisme de Mouscron	-
Membre du conseil d'administration	Wallonie picarde asbl	-
Total : entre 29.089,44 et 34.112,44 euros brut

2019	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2019
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Conseiller communal	Commune de Mouscron	2.574,00 euros brut pour la période exercée	•
CA - Président	Intercommunale IEG	24.380,88 euros brut pour la période exercée	•
CA - Président	Crédit à l'épargne immobilière SA	€	•
Administrateur	ORES SC	€	•

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2018	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2018
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 23 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 18
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Échevin (titulaire ou f.f.)	Ville de Mouscron	50 001,00 - 100 000,00		03/12/18
Président du conseil d'administration	C3F ASBL	-
Président du conseil d'administration	CENTRE CULTUREL DE MOUSCRON ASBL	-		30/11/18
Président du conseil d'administration	CENTRE DE LECTURE PUBLIQUE DE MOU- SCRON ASBL	-		30/11/18
Président du conseil d'administration	CENTRE EUROPEEN DES LANGUES PARLEES ASBL	-
Président du conseil d'administration	COMMISSION ADMINISTRATIVE DU MUSEE DE FOLKLORE	-		30/11/18
Président du conseil d'administration	CONSEIL DES BEAUX-ARTS DE LA VILLE DE MOUSCRON ASBL	-		30/11/18
Président du conseil d'administration	CREDIT A L'EPARGNE IMMOBILIERE SA	1,00 - 5 000,00
Vice-président du conseil d'administration	CRIE (CENTRE REGIONAL D'INITIATION A L'ECOLOGIE ASBL)	-
Président du conseil d'administration	ENFANCES ASBL	-
Administrateur	GESTION CENTRE - VILLE ASBL	-
Président du comité de direction	Intercommunale d'Etude et de Gestion	-		29/06/18
Président du comité de direction	Intercommunale d'Etude et de Gestion	-	29/06/18
Président du conseil d'administration	Intercommunale d'Etude et de Gestion	11.951,16		29/06/18
Président du conseil d'administration	Intercommunale d'Etude et de Gestion	12.070,81	29/06/18
Président d'un conseil consultatif	Intercommunale d'Etude et de Gestion	-
Président du conseil d'administration	LA FREGATE ASBL	-
Président du conseil d'administration	LA VIRGULE (LOI DE 1901 - FRANCE)	-
Président du conseil d'administration	MAISON DU TOURISME DE PICARDIE ASBL	-		30/11/18
Administrateur	ORES	1,00 - 5 000,00
Membre du conseil d'administration	ORES Assets	-	05/12/18
Administrateur	ROYAL EXCEL MOUSCRON SCRL	-
Président du conseil d'administration	SOCIETE DES GUIDES DE MOUSCRON ASBL	-		30/11/18
Président du conseil d'administration	SYNDICAT D'INITIATIVE ASBL	-		30/11/18
Total : entre 74.024,97 et 134.021,97 euros brut
Pour l'année 2018, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 187 185,66 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Franceus en 2018

2018	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2018
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Échevin	Commune de Mouscron	72.176,91 brut pour la période exercée	•
Président du CA	Intercommunale IEG	24.021,97 brut pour la période exercée	•
Administrateur-Président	C3FASBL	•	•
Administrateur-Vice-président	CRIE	•	•
Administrateur-Président	Centre Culturel de Mouscron ASBL	•	•
Administrateur-Président	Centre de lecture publique de Mouscron ASBL	•	•
Administrateur-Président	Centre européen des langues parlées ASBL	•	•
Administrateur-Président	Commission administrative du musée du folklore	•	•
Administrateur-Président	Conseil des beaux-arts de la ville de Mouscron	•	•
Président du CA	Crédit à l'épargne immobilière SA	€	•
Administrateur-Président	Enfances ASBL	•	•
Administrateur	Gestion centre-ville ASBL	•	•
Administrateur-Président	La FregateASBL	•	•
Administrateur-Président	La Virgule (loi de 1901 France)	•	•
Administrateur-Président	Maison du tourisme de Picardie ASBL	•	•
Administrateur	ORES SCRL	€	•
Administrateur	Royal Excel Mouscron SCRL	•	•
Administrateur-Président	Société des guides de Mouscron ASBL	•	•
Administrateur-Président	Syndicat d'initiative ASBL	•	•

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2017
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Echevin	Commune de Mouscron	78.953,27 brut pour la période exercée	?
Administrateur-Président	C3F	•	?
Administrateur-Président	Centre Européen des Langues Parlées	•	?
Administrateur-Président	Centre de Lecture Publique de Mouscron asbl	•	?
Administrateur-Président	Commission administrative du Musée de Folklore	•	?
Administrateur-Président	Conseil des Beaux-Arts de la Commune de Mouscron	•	?
x	Crédit à l'épargne immobilière	1.915,40 brut pour la période exercée	?
Administrateur-Président	Frégate asbl	•	?
Administrateur	Gestion Centre-Ville asbl	•	?
Administrateur	IEG	23.668,08 brut pour la période exercée	?
Administrateur-Président	La Virgule	•	?
Administrateur-Président	Maison du Tourisme de Picardie asbl	•	?
Administrateur	ORES ASSETS	600 brut pour la période exercée	?
Administrateur	Royal Excel Mouscron scrl	•	?
Administrateur-Président	Société de crédit à l'Epargne immobilière scrl	1 brut pour la période exercée	?
Administrateur-Président	Syndicat d'initiative asbl	•	?
Administrateur-Vice-Président	asbl CRIE	•	?
Administrateur-Président	asbl Centre Culturel de Mouscron	•	?
Administrateur-Président	asbl Enfances	•	?
Administrateur-Président	asbl L'Ecritoire	•	?
Administrateur-Président	asbl Société des Guides de Mouscron	•	?

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2017
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 16
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	€	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	IEG	€	⇐	⇒ 2018
Membre de comité(s) de secteur	ORES Assets	€	⇐	⇒ 2018
Administrateur-président de la com- mission administrative	Musée de folklore	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Écologie CRIE asbl	•	⇐	⇒ 2018
Administrateur	Gestion Centre Ville asbl	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2018
Président	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	€	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2018
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•	⇐	⇒ 2018
Président du Conseil d'administration	C3F	•	⇐	⇒ 2018
Président du Conseil d'administration	La Virgule (association Loi de 1901 - France)	•	⇐	⇒ 2018
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•	⇐	⇒ 2018
Président	WAPI 2025 asbl	•	⇐	⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2016
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 16
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	76 208,93 brut par an	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	IEG	€	⇐	⇒ 2017
Membre de comité(s) de secteur	ORES Assets	800,00 brut par an	⇐	⇒ 2017
Administrateur-président de la com- mission administrative	Musée de folklore	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Écologie CRIE asbl	•	⇐	⇒ 2017
Administrateur	Gestion Centre Ville asbl	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2017
Président	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	€	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2017
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•	⇐	⇒ 2017
Président du Conseil d'administration	C3F	•	⇐	⇒ 2017
Président du Conseil d'administration	La Virgule (association Loi de 1901 - France)	•	⇐	⇒ 2017
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•	⇐	⇒ 2017
Président	WAPI 2025 asbl	•	⇐	⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2016
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature	Type
Echevin	Commune de Mouscron	€	Non	Mandat originaire
Président du CA	Centre culturel de Mouscron asbl	•	Non	Mandat dérivé
Président du CA	Centre de Lecture Publique de Mouscron asbl	•	Non	Mandat dérivé
Président du CA	Conseil des Beaux-Arts et de la Culture de la Région de Mouscron	•	Non	Mandat dérivé
Membre	GIE IPFW	€	Non	Mandat dérivé
Président du CA	IEG	€	Non	Mandat dérivé
Président du comité de gestion	IEG	•	Non	Mandat dérivé
Président	Maison du Tourisme Picardie	•	Non	Mandat dérivé
Président de la commission administrative	Musée du Folklore	•	Non	Mandat dérivé
Membre du comité de secteur Ores Mouscron	ORES Assets	€	Non	Mandat dérivé
Président	Syndicat d'initiative de Mouscron	•	Non	Mandat dérivé
Président	C0F	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président	Centre européen des Langues parlées	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président du CA	Centre Régional d'initiation à l'Ecologie CRIE asbl	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président du CA	Enfances asbl	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Administrateur	Gestion Centre Ville	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président	La Frégate asbl	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président du CA	La Virgule	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Administrateur	Société de crédit à l'Epargne immobilière	€	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président du CA	Société des Guides de Mouscron	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président	WAPI 2025 asbl	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions

2015	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2015
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 16
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	74 715,28 brut par an en 2015	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	IEG	€	⇐	⇒ 2016
Membre comité(s) de secteur	ORES Assets	€	⇐	⇒ 2016
Administrateur-président de la com- mission administrative	Musée de folklore	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Écologie CRIE asbl	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Gestion Centre Ville asbl	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	€	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	C3F	•	⇐	⇒ 2016
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•	⇐	⇒ 2016
Président	WAPI 2025 asbl	•	⇐	⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2014	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2014
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 17
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	74 715,28 brut par an
Président du conseil d'administration	IEG	€
Membre comité(s) de secteur	ORES Assets	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Écologie CRIE asbl	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	C3F	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•
Président	WAPI 2025 asbl	•
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2013	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2013
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 21 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 18
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	74 715,28 brut par an
Président du conseil d'administration	IEG	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Écologie CRIE asbl	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Président du conseil d'administration	C3F	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•
Président	WAPI 2025 asbl	•
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 21 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 17
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	73 251,95 brut par an
Membre comité de direction	IEG	€
Président du conseil d'administration	IEG	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Ecologie CRIE asbl	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Président du conseil d'administration	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•
Président du conseil d'administration	Centre Européen des Langues Parlées	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Président du conseil d'administration	C3F	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 16
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	71 816,50 brut par an
Membre comité de direction	IEG	€
Président du conseil d'administration	IEG	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional d'Initiation à l'Ecologie CRIE asbl	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron asbl	•
Administrateur	Centre Européen des Langues Parlées	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Administrateur	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 16
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	70 409,00 brut par an
Membre comité de direction	IEG	€
Président du conseil d'administration	IEG	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Administrateur	Centre européen des Langues parlées	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional dInitiation à lEcologie CRIE asbl	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Administrateur	Royal Mouscron Péruwelz scrl	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron	•
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 20 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 15
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	69 024,70 brut par an
Administrateur	IEG	€		30/07/09
Membre comité de direction	IEG	€
Président du conseil d'administration	IEG	€	30/07/09
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Professeur	-	€		30/06/09
Administrateur	Centre européen des Langues parlées	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional dInitiation à lEcologie CRIE asbl	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron	•
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Franceus en 2009

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 23 ⇒ Rémunérés : 6 ⇒ Non rémunérés : 17
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	69 024,70 brut par an
Administrateur	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Membre comité de direction	IFM	•		26/09/08
Président du conseil d'administration	IFM	€		26/09/08
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Administrateur	Royal Excelsior Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président du conseil d'administration	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Professeur	-	€
Administrateur	Centre européen des Langues parlées	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional dInitiation à lEcologie CRIE asbl	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts de la Ville de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron	•
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Franceus en 2008

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 24 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 19
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	65 043,62 brut par an
Administrateur	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	•
Membre comité de direction	IFM	•
Président du conseil d'administration	IFM	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Président du conseil d'administration	Centre Culturel de Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Vice-président du conseil d'administration	Centre Régional dInitiation à lEnvironnement CRIE	•
Président du conseil d'administration	Conseil des Beaux-Arts et de la Culture de la Région de Mouscron	•
Administrateur	Gestion Centre Ville	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Président du conseil d'administration	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	Société de Crédit à l'Epargne Immobilière	•
Administrateur	Royal Excelsior Mouscron	•
Président du conseil d'administration	Enfances asbl	•
Président	La Frégate asbl	•
Président du conseil d'administration	L'Ecritoire asbl	•
Professeur	-	€
Administrateur	Centre européen des Langues parlées	•
Président du conseil d'administration	Commission administrative du Musée de Folklore	•
Administrateur	Futur aux sports asbl	•
Président du conseil d'administration	La Virgule (association-loi de 1901 - France)	•
Président du conseil d'administration	Société des Guides de Mouscron	•
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Franceus.

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 19 ⇒ Rémunérés : 6 ⇒ Non rémunérés : 13
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	€
Administrateur	IFM	€		04/12/06
Président du conseil d'administration	IFM	€	04/12/06
Administrateur	Intercommunale d'Etude et de Gestion	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Administrateur	Bibliothèque de Mouscron	•
Administrateur	Centre culturel mouscronnois	•
Administrateur	Gestion Centre Ville Mouscron	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Administrateur	SOS Parents-Enfants	•
Administrateur	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	L'Ecritoire asbl	•
Professeur	-	€
Administrateur	Académie européenne des langues parlées	•
Administrateur	Commission administrative Musée de folklore	•
Administrateur	Conseil des Beaux-Arts de Mouscron	•
Administrateur	La Virgule CTCT	•
Administrateur	Maison de Jeunes La Frégate	•
Administrateur	Société des guides de Mouscron	•
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Franceus en 2006

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 15 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 11
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	€
Administrateur	IEG	€
Administrateur	IFM	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Administrateur	Centre culturel local	•
Administrateur	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Administrateur	Conseil des Beaux-Arts et de la Culture de la Région de Mouscron	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Picardie	•
Administrateur	Maison Maternelle	•
Administrateur	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•
Administrateur	CRIEE asbl	•
Administrateur	Enfances asbl	•
Administrateur	La Frégate asbl	•
Administrateur	La Virgule asbl	•
Administrateur	L'Ecritoire asbl	•
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Franceus en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 14 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 9
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Mouscron	€
Administrateur	IEG	€
Administrateur	IFM	€
Administrateur	SIMOGEL	€
Enseignant	-	€
Administrateur - Président	Centre culturel mouscronnois	•
Administrateur - Président	Centre de Lecture publique de Mouscron	•
Administrateur - Président	Conseil des Beaux-Arts et de la Culture de la Région de Mouscron	•
Administrateur	CRIE	•
Administrateur	Maison Maternelle	•
Administrateur	Illisible	•
Administrateur	Enfances Asbl	•
Administrateur - Président	La frégate Asbl	•
Administrateur - Président	L'Ecritoire Asbl	•
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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