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Michel Massart

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel Massart (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Michel Massart a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Michel Massart a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


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Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2020.

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2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Leuze-en-Hainaut
950,2
brut pour la période exercée
CA - AdministrateurImmobilière Péruwelz-Leuze-Frasnes
1.683,45
brut pour la période exercée
CA - AdministrateurRégie communale autonome
600
brut pour la période exercée
Conseil - MembreZone de Police Beloeil Leuze (5319)
469,42
brut pour la période exercée
CA - AdministrateurIntercommunale médico-sociale Tournai Ath Mouscron (IMSTAM)
600
brut pour la période exercée
CA - AdministrateurServices d'aide familiale Tournai Ath Mouscron (SAFTAM)
400
brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseil communalLeuze/Hainaut
1.198,11
brut pour la période exercée
ConseillerConseil de police Leuze-Beloeil
345,73
brut pour la période exercée
AdministrateurImmobilière publique Péruwelz-Leuze-Frasnes
1.657,00
brut pour la période exercée
AdministrateurRégie communale autonome
700
brut pour la période exercée
AdministrateurIMSTAM
400
brut pour la période exercée
AdministrateurSAFTAM
500
brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut⇒ 2018
AdministrateurIMSTAM⇒ 2018
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes⇒ 2018
AdministrateurRégie communale autonome⇒ 2018
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut⇒ 2018
AdministrateurSAFTAM asbl⇒ 2018
Agent provincial-⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut⇒ 2017
AdministrateurIMSTAM⇒ 2017
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes⇒ 2017
AdministrateurRégie communale autonome⇒ 2017
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut⇒ 2017
AdministrateurSAFTAM asbl⇒ 2017
Agent provincial-⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Leuze-en-HainautNonMandat originaire
AdministrateurImmobilière publique Peruwelz-Leuze-Frasnes IPPLF scrlNonMandat dérivé
AdministrateurIMSTAMNonMandat dérivé
AdministrateurRCANonMandat dérivé
AdministrateurSAFTAMNonMandat dérivé
Conseiller de policeZone de police Beloeil/Leuze-en-HainautNonMandat dérivé
Agent provincial-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut⇒ 2016
AdministrateurIMSTAM⇒ 2016
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes⇒ 2016
AdministrateurRégie communale autonome⇒ 2016
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut⇒ 2016
AdministrateurSAFTAM asbl⇒ 2016
Agent provincial-⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIMSTAM
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes
AdministrateurRégie communale autonome
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut
AdministrateurSAFTAM asbl
Agent provincial-
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIMSTAM04/06/13
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes
AdministrateurRégie communale autonome
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut
AdministrateurSAFTAM asbl05/09/13
Agent provincial-
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Massart en 2013

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 8
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO26/11/09
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes
AdministrateurOffice du Tourisme communal
AdministrateurRégie communale autonome RCA
Membre du conseil de policeZone de police Beloeil / Leuze-en-Hainaut
AdministrateurCentre sportif leuzois
Agent provincial-
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Massart en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 7
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO
AdministrateurImmobilière publique de Péruwelz-Leuze-Frasnes24/06/08
AdministrateurOffice du Tourisme communal
Membre du conseil de policeZone de police BELOEIL / LEUZE -Ht
AdministrateurCentre sportif leuzois
Agent provincial-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Massart en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO
AdministrateurOffice du Tourisme communal
Membre du conseil de policeZone de police BELOEIL / LEUZE -Ht
AdministrateurCentre sportif leuzois
Fonctionnaire-
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO
AdministrateurOffice du Tourisme communal
AdministrateurCentre sportif Leuzois
Fonctionnaire-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO
AdministrateurOffice du Tourisme communal
AdministrateurCentre sportif Leuzois
Fonctionnaire-
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Massart en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Leuze-en-Hainaut
AdministrateurIGEHO
AdministrateurOffice du Tourisme communal
AdministrateurCentre Sportif Lengois, asbl
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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