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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Tom Caluwaerts (N-VA) - 2845 NIEL.



Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Tom Caluwaerts est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour la/les année(s) :
| 2013 |
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Tom Caluwaerts est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour la/les année(s) :
| 2013 |


Descendre dans la page directement aux Mandats 2017 | Mandats 2016 | Mandats 2015 | Mandats 2014 |

Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

Sans attendre ces publications officielles, les mandataires ont la possibilité de publier dans Cumuleo leurs déclarations de mandats exercés en 2018 et en 2019

Vous êtes Tom Caluwaerts ?

Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2018 et/ou en 2019.

Accédez à l'application de déclaration en temps réel de vos mandats

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tom Caluwaerts en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
SchepenGemeente Niel⇒ 2018
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Bestuurder-penningmeesterToerisme Rupelstreek VZW⇒ 2018
BestuurslidN-VA Afdeling Niel⇒ 2018
Gedelegeerd bestuurderAutonoom Gemeentebedrijf (AGB) Niel⇒ 2018
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Tom Caluwaerts.
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2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tom Caluwaerts en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
SchepenGemeente Niel⇒ 2017
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Bestuurder-penningmeesterToerisme Rupelstreek VZW⇒ 2017
BestuurslidN-VA Afdeling Niel⇒ 2017
Gedelegeerd bestuurderAutonoom Gemeentebedrijf (AGB) Niel⇒ 2017
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Tom Caluwaerts.
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2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tom Caluwaerts en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Niel⇒ 2016
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur - TrésorierToerisme Rupelstreek VZW⇒ 2016
Membre du conseil d'administrationN-VA Afdeling Niel⇒ 2016
Administrateur délégué-⇒ 2016
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2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tom Caluwaerts en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinGemeente Niel
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur déléguéAutonoom Gemeentebedrijf Niel
Administrateur - TrésorierToerisme Rupelstreek VZW
Membre du conseil d'administrationN-VA Afdeling Niel
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Tom Caluwaerts.
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Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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