Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

La transparence est le carburant de la Démocratie

Claude Prosmans Créez un compte Cumuleo Se connecter
Vous êtes ici :
Cumuleo »
Mandataire »
Claude Prosmans

Le cumul des mandats et de rémunérations Les mandataires en infraction Le répertoire des mandataires

Claude Prosmans

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Claude Prosmans - 3717 HERSTAPPE.

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2018

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2009

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2008

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2007

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2006

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2005

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2004

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2018

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2009

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2007

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2006

Claude Prosmans est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2004

Descendre dans la page directement aux Mandats 2017 | Mandats 2016 | Mandats 2015 |

Les mandats exercés en 2021 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2022 et par la Cour des comptes en février 2023. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Prosmans en 2017

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Burgemeester (titelvoerend of wnd.)Gemeente Herstappe
23 173,25
brut par an
⇒ 2018
Landbouwer-⇒ 2018
Afgevaardigd bestuurderEts Ch. Pirlot S.A.31/05/17
BestuurderNew Indureg Chemicals⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Claude Prosmans.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Claude Prosmans en 2017

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Prosmans en 2016

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Burgemeester (titelvoerend of wnd.)Gemeente Herstappe
22 716,94
brut par an
⇒ 2017
Landbouwer-⇒ 2017
Afgevaardigd bestuurderEts Ch. Pirlot S.A.⇒ 2017
Afgevaardigd bestuurderMoulin de Crisnee S.A.⇒ 2017
BestuurderNew Indureg Chemicals⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Claude Prosmans.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Claude Prosmans en 2016

2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Claude Prosmans en 2015

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Herstappe
22 271,12
brut par an
en 2015
⇒ 2016
Agriculteur-⇒ 2016
Administrateur déléguéEts Ch. Pirlot S.A.⇒ 2016
Administrateur déléguéMoulin de Crisnee S.A.⇒ 2016
AdministrateurNew Indureg. Chemicals⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Claude Prosmans.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Claude Prosmans en 2015

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

Vous souhaitez réagir par rapport aux informations publiées sur cette page ?
Envoyez-moi un message concernant Claude Prosmans

Votre message concerne : Prosmans Claude

Votre email (obligatoire) :


Votre message :








Objectif, Vision et Valeurs de Cumuleo

Pour créer un lien vers cette page depuis un BLOG ou un SITE WEB
Copiez-collez le code HTML suivant :

Pour transmettre un lien vers cette page dans un email, Facebook, Twitter,...
Copiez-collez le lien suivant :

Claude Prosmans