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Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats


Wim Van Laethem
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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Wim Van Laethem - 9000 GENT.

Le ou les noms suivants apparaissent dans les listes de mandats, fonctions et professions ou dans les déclarations de patrimoine : Van Laethem Wim NINOVE POLLARE (2004) - Van Laethem Wim NINOVE POLLARE (2005). Après analyse, j'ai estimé qu'il s'agissait du même mandataire.

Le mandataire a-t-il rempli ses obligations ?201220112010200920082007200620052004
Liste de mandatsMandataire en défaut de liste de mandatsMandataire en défaut de liste de mandatsMandataire en défaut de liste de mandats
Déclaration de patrimoineMandataire en défaut de déclaration de patrimoineMandataire en ordre de déclaration de patrimoineMandataire en défaut de déclaration de patrimoine
Mandataire en ordre de liste de mandats = Mandataire en ordre de dépôt de liste de mandats, fonctions et professions
Mandataire en ordre de déclaration de patrimoine = Mandataire en ordre de déclaration de patrimoine (déposée ou pas d'obligation de dépôt)
Mandataire en défaut = Mandataire en défaut de dépôt de liste de mandats ou de déclaration de patrimoine
Mandataire non concerné = Mandataire non concerné par le dépôt à la Cour des comptes

Les mandats exercés en 2013 seront publiés par la Cour des comptes mi-août 2014. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

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