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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Francis Bastin (MR)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Francis Bastin a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Francis Bastin a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


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2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
ÉchevinVille de Spa
22.500,00
brut pour la période exercée
Vice Président (jusqu'au 03/12/2018)AIS Hautes Ardennes ASBL
Vice Président (à partir du 03/12/2018)AIS Hautes Ardennes ASBL
Administrateur (jusqu'au 03/12/2018)ASBL Centre Sportif Warfaaz
Membre (à partir du 03/12/2018)ASBL Office du Tourisme
Administrateur (jusqu'au 03/12/2018)ASBL Piscine Spa
Membre AG (à partir du 03/12/2018)CECPASBL
Délégué de la Ville à l'AG (jusqu'au 03/12/2018)CHPLT Hôpital de Verviers
Délégué (à partir du 03/12/2018)CHR Verviers Intercommunale
Membre à l'AG (jusqu'au 03/12/2018)Centre Culturel de Spa
Membre (à partir du 03/12/2018)CoPaLoc Spa
Conseiller (à partir du 03/12/2018)Comité Concertation CPAS
Membre (à partir du 03/12/2018)Comité concertation-négociation Spa
Échevin de Tutelle (jusqu'au 03/12/2018)Commission Affaires Sociales Spa
Membre suppléant (à partir du 03/12/2018)Commission Communale de l'Accueil
Échevin de Tutelle (jusqu'au 03/12/2018)Commission Handicapés Spa
Échevin de Tutelle (jusqu'au 03/12/2018)Commission des Aînés
Échevin de Tutelle (jusqu'au 03/12/2018)Commission des Sports
Membre (jusqu'au 03/12/2018)Conseil Culturel de Spa
Conseiller (à partir du 03/12/2018)Conseil de Police Spa
Délégué de la Ville de Spa à l'AG (jusqu'au 03/12/2018)IMIO
Administrateur (jusqu'au 12/06/2019 date de l'AG Ordin.)Logivesdre SLSP Verviers
Délégué (à partir du 03/12/2018)NEOMANSIO Intercommunale
Administrateur (jusqu'au 03/12/2018)Office du Tourisme
Administrateur (jusqu'au 03/12/2018)RCA Spa
Section MR Spa - Membre affilié depuis 1994MR Spa
Membre au 05/02/2002Amusements de Spa Association de faits
Vice PrésidentCercle Artistique Spa ASBL
MembreCercle La Raison Spa
Président au 01/11/2011Cyclo Spa (fait partie de l'ASBL Sport Loisir Culture)
Membre actionnaireLa Fraternelle SA
Président au 16/06/2006Sport Loisir Culture ASBL

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
ÉchevinVille de Spa
22.500,00
brut pour la période exercée
Vice-PrésidentAIS Hautes Ardennes
Assemblée générale - DéléguéCHDLT Hôpital Verviers
Assemblée générale - MembreCentre culturel Spa
Échevin de tutelleCommission Affaires sociales Spa
Échevin de tutelleCommission Handicapés Spa
Échevin de tutelleCommission des Ainés Spa
Échevin de tutelleCommission des sports Spa
MembreConseil culturel Spa
Assemblée générale - DéléguéImio
AdministrateurLogivesdre SLSP Verviers
AdministrateurOffice du tourisma spa
AdministrateurRCA Ville de Spa
Administrateurasbl Centre sportif Warfaaz
Administrateurasbl piscine Spa
Membre depuis 1994MR Spa
Membre au 5/2/2002Amusements de Spa Assoc de fait
Vice-PrésidentCercle Artistique de Spa asbl
Président au 1/11/2011Cyclo Spa (fait partie de I'asbl Sport loisir culture Spa)
Membre actionnaireLa Fraternelle SA Spa
MembreLa Raison Spa
Président au 16/6/2006Sport loisir culture asbl Spa

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa⇒ 2018
MembreCommissions communales⇒ 2018
Vice-présidentAgence Immobilière Sociale Haute-Ardenne⇒ 2018
Vice-présidentCercle artistique (Le)⇒ 2018
MembreConseil Culturel⇒ 2018
AdministrateurLogivesdre sc⇒ 2018
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl⇒ 2018
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2018
ActionnaireLa Fraternelle de Spa sa⇒ 2018
AdministrateurPiscine communale de Spa⇒ 2018
AdministrateurCentre sportif de Warfaaz⇒ 2018
PrésidentCyclo Club de Spa⇒ 2018
PrésidentSport Loisir Culture à Spa asbl⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
36 088,04
brut par an
⇒ 2017
MembreCommissions communales⇒ 2017
Vice-présidentAgence Immobilière Sociale Haute-Ardenne⇒ 2017
Vice-présidentCercle artistique (Le)⇒ 2017
MembreConseil Culturel⇒ 2017
AdministrateurLogivesdre sc⇒ 2017
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl⇒ 2017
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2017
AdministrateurPiscine communale de Spa⇒ 2017
Vice-présidentClub Richelieu⇒ 2017
AdministrateurCentre sportif de Warfaaz⇒ 2017
PrésidentCyclo Club de Spa⇒ 2017
PrésidentSport Loisir Culture à Spa asbl⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
EchevinVille de SpaNonMandat originaire
Vice-présidentAIS Haute-Ardenne asblNonMandat dérivé
MembreCentre culturel Spa-Jalhay-Stoumont asblNonMandat dérivé
AdministrateurCentre sportif de Warfaaz asblNonMandat dérivé
MembreCHR de VerviersNonMandat dérivé
MembreCommission communale de la Personne handicapéeNonMandat dérivé
MembreCommission des Affaires socialesNonMandat dérivé
MembreCommission des AînésNonMandat dérivé
MembreCommission des SportsNonMandat dérivé
MembreConseil culturel de SpaNonMandat dérivé
MembreIMIONonMandat dérivé
AdministrateurLogivesdre scrlNonMandat dérivé
AdministrateurOffice du Tourisme de Spa asblNonMandat dérivé
AdministrateurPiscine de Spa asblNonMandat dérivé
AdministrateurRCANonMandat dérivé
Retraité-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreAmis du peintre D JacobsNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreAssociation Les Amusements de SpaNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
Vice-présidentCercle Artistique Spa asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
Vice-présidentClub Richelieu de SpaNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentCyclo SpaNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
Membre - ActionnaireLa Fraternelle saNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreLa Raison SpaNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreMR Section localeNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentSport, Culture et Loisir asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
35 381,84
brut par an
en 2015
⇒ 2016
MembreCommissions communales⇒ 2016
Vice-présidentAgence Immobilière Sociale Haute-Ardenne⇒ 2016
Vice-présidentCercle artistique (Le)⇒ 2016
MembreConseil culturel⇒ 2016
AdministrateurLogivesdre sc⇒ 2016
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl⇒ 2016
AdministrateurRégie communale autonome RCA⇒ 2016
AdministrateurPiscine communale de Spa⇒ 2016
Vice-présidentClub Richelieu⇒ 2016
AdministrateurCentre sportif de Warfaaz⇒ 2016
PrésidentCyclo Club de Spa⇒ 2016
PrésidentSport Loisir Culture à Spa asbl⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 11
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 10
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
35 381,84
brut par an
Vice-présidentCercle artistique (Le)
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
AdministrateurPiscine communale de Spa
Vice-présidentClub Richelieu
Vice-présidentAIS Haute Ardenne
AdministrateurCentre Sportif Warfaaz
MembreCommissions communales
Présidentcyclo club de Spa
PrésidentSport Loisir Culture de Spa
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 11
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 10
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
35 381,84
brut par an
Vice-présidentCercle artistique (Le)
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
ActionnaireLa Fraternelle de Spa sa
AdministrateurPiscine communale de Spa
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Vice-présidentAIS Haute Ardenne
AdministrateurCentre Sportif Warfaaz
MembreCommissions communales
PrésidentCyclo club Spa
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 14
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
34 688,82
brut par an
Vice-présidentCercle artistique (Le)
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES
AdministrateurHeures Claires (les) sc
ActionnaireLa Fraternelle de Spa sa
AdministrateurPiscine communale de Spa
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Vice-présidentAIS Haute Ardenne
AdministrateurCentre Sportif Warfaar
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommissions communales
PrésidentCyclo Spa
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
34 009,17
brut par an
Vice-présidentCercle artistique (Le)
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police Fagnes
AdministrateurHeures Claires (les) sc
MembreMR Section locale
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Vice-présidentAIS Haute Ardenne
MembreBal du Bourgmestre
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommissions communales
AdministrateurHall Sport ville-Adeps asbl
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 15
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 14
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
33 342,51
brut par an
MembreCommission communale des travaux
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES
AdministrateurHeures Claires (les) sc
MembreCommission sportive communale
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Vice-présidentAIS Haute Ardenne
MembreAmusements de Spa (les)
MembreBal du Bourgmestre
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommission des Affaires sociales de Spa
MembreCommission Handicapés Spa
AdministrateurHall Sport ville-Adeps asbl
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 12
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
32 687,01
brut par an
MembreCommission communale des travaux
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES
AdministrateurHeures Claires (les) sc
PrésidentCommission sportive communale
PrésidentSports, Culture et Loisirs
AdministrateurAIS Haute Ardenne01/10/09
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommission des Affaires sociales de Spa
MembreCommission Handicapés Spa
AdministrateurHall Sport ville-Adeps asbl
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francis Bastin en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 13
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 11
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
32 687,01
brut par an
AdministrateurLogivesdre sc
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES
AdministrateurHeures Claires (les) sc
PrésidentCommission sportive communale
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Retraité-
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommission des Affaires sociales de Spa
MembreCommission des travaux Spa
MembreCommission Handicapés Spa
AdministrateurHall Sport ville-Adeps asbl
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 16
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 15
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa
30 801,72
brut par an
MembreCCAT
MembreBal et Souper du Mayeur
PrésidentFanfare communale
AdministrateurLogivesdre sc01/06/07
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES04/11/07
MembreMR Section locale
AdministrateurAssociation de gestion du Centre sportif de Spa La Fraineuse01/06/07
MembreCommission sportive communale
PrésidentSports, Culture et Loisirs12/06/07
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
MembreCommission des Affaires sociales de Spa
MembreCommission des travaux Spa
MembreCommission Handicapés Spa
MembreLes amusements de Spa
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Francis Bastin.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francis Bastin en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Francis Bastin en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 7
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinVille de Spa04/12/06
PrésidentFanfare communale
AdministrateurOffice du tourisme de Spa asbl04/12/06
Membre du conseil de policeZone de police FAGNES04/12/06
Vice-présidentMR Section locale
PrésidentCommission sportive communale04/12/06
PrésidentSports, Culture et Loisirs
Retraité-
Vice-présidentClub Richelieu de Spa
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Francis Bastin en 2006

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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