José Capelle

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de José Capelle (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

José Capelle a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

José Capelle a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.

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2018	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2018
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Conseiller au conseil communal du 01/01/2018 au 04/12/2018	Commune d'Awans	850,35 brut pour la période exercée	•

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2017
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Conseiller communal	Commune d'Awans	836,6 brut pour la période exercée	•

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2016
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature	Type
Conseiller communal	Commune d'Awans	€	Non	Mandat originaire
Administrateur	ADL	•	Non	Mandat dérivé
Membre suppléant	CCATM	€	Non	Mandat dérivé
Membre suppléant	Commission Locale de Développement Rural CLDR	•	Non	Mandat dérivé
Retraité	-	€	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions

2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 4 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	30 260,94 brut par an		30/11/12
Conseiller communal	Commune d'Awans	•	30/11/12
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	€
Retraité	-	€
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par José Capelle en 2012

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 3 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	29 667,93 brut par an
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 3 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	29 086,54 brut par an
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 3 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	28 514,62 brut par an
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 3 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	28 514,62 brut par an
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune d'Awans	26 870,00 brut par an
Administrateur	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	•		25/06/07
Membre comité de direction	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	€		25/06/07
Vice-président	Société de Logements du Plateau (la)	€		30/06/07
Administrateur	Société de Logements du Plateau (la)	•	30/06/07
Retraité	-	€
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par José Capelle.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par José Capelle en 2007

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 8 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)	Commune d'Awans	€		04/12/06
Echevin	Commune d'Awans	€	04/12/06
Administrateur	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	•
Membre du bureau/comité exécutif	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	€
Administrateur	Foyer culturel communal	•
Vice-président	Société de Logements du Plateau (la)	€
Président	Noël Heine asbl	•
Président	Salle des Loisirs asbl	•
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par José Capelle en 2006

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 7 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)	Commune d'Awans	€
Administrateur	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	•
Membre du bureau/comité exécutif	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	€
Administrateur	Foyer culturel communal	•
Vice-président	Société de Logements du Plateau (la)	€
Président	Noël Heine asbl	•
Président	Salle des Loisirs asbl	•
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par José Capelle en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 6 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)	Commune d'Awans	€
Membre du bureau/comité exécutif	Intercommunale d'Incendie de Liège et Environs	€
Administrateur	Foyer culturel d'Awans	•
Vice-président	Société de logement du Plateau (la) SC	€
Président	Noël Heine asbl	•
Président	Salle des Loisirs asbl	•
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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