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Françoise Chapelle

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Françoise Chapelle (MR)

Aussi connu(e) sous le nom de Françoise Francotte-Chapelle.


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Plus d'informations

Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2018

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2020
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul1,00 - 5 000,0014/10/18
Membre du comité de directionIntercommunale Pure de Financement du Hainaut-27/06/18
Membre du conseil d'administrationIntercommunale Pure de Financement du Hainaut8.066,5227/06/18
Membre du conseil d'administrationSociété coopérative intercommunale pour la diffu- sion de la Télévision BRUTELE-
Total : entre 8.067,52 et 13.066,52 euros brut
Pour l'année 2018, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 187 185,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2018

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul
702,64
brut pour la période exercée
MembreCommission information
Administratrice Vice-présidente du Comité de Direction Vice-présidente du CA Vice-présidente du Comité secteur IIIIPFH
8.066,52
brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul
917,32
brut pour la période exercée
CA - Administratrice suppléanteBRUTELE scrl
682,75
brut pour la période exercée
CA - Administratrice Vice-PrésidenteIPFH scrl
15.974,87
brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2017

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2018
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul⇒ 2018
Administratrice suppléanteBRUTELE⇒ 2018
Vice-présidente du comité de direc- tionIPFH⇒ 2018
Vice-présidente du conseil d'administrationIPFH⇒ 2018
Vice-présidente d'un comité de sec- teurIPFH⇒ 2018
MembreCommission communale de l'information⇒ 2018
MembreCommission communale des Finances⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2017

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2016

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2017
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul⇒ 2017
Administratrice suppléanteBRUTELE⇒ 2017
Membre de comité(s) de secteurBRUTELE⇒ 2017
Vice-présidente du comité de direc- tionIPFH⇒ 2017
Vice-présidente du conseil d'administrationIPFH⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-TilleulNonMandat originaire
Administratrice suppléanteBRUTELEOuiMandat dérivé
MembreBRUTELE - Secteur wallonNonMandat dérivé
MembreCommission de l'InformationNonMandat dérivé
Vice-présidente du CAIPFHNonMandat dérivé
Vice-présidente du comité de directionIPFHNonMandat dérivé
Vice-présidente du comité de secteurIPFH - Comité de secteur IIINonMandat dérivé
MembreORES AssetsNonMandat dérivé
Retraitée-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2015

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2016
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul⇒ 2016
Administratrice suppléanteBRUTELE⇒ 2016
Membre comité(s) de secteurBRUTELE⇒ 2016
Vice-présidente du comité de direc- tionIPFH⇒ 2016
Vice-présidente du conseil d'administrationIPFH⇒ 2016
MembreCommission communale de l'information⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2014

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2015
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul
AdministratriceBRUTELE
AdministratriceIPFH
Membre comité de directionIPFH
MembreCommission communale de l'information
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2014

2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2013

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2014
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Montigny-le-Tilleul
AdministratriceBRUTELE01/07/13
AdministratriceIPFH27/06/13
Membre comité de directionIPFH27/06/13
MembreCommission communale de l'information
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2013

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2008

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2009
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineCommune de Montigny-le-Tilleul
31 417,77
brut par an
15/05/08
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Françoise Chapelle.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2007

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2008
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineCommune de Montigny-le-Tilleul
30 801,72
brut par an
CommissaireIEH22/06/07
AdministratriceIPFH29/06/07
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Françoise Chapelle.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2006

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2007
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineCommune de Montigny-le-Tilleul
CommissaireIEH
AdministratriceIPFH
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2006

2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2005

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2006
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineCommune de Montigny-le-Tilleul
CommissaireIEH
AdministratriceIntercommunale Hennuyère du Gaz22/12/05
AdministratriceIPFH22/12/05
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Françoise Chapelle en 2004

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2005
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevineCommune de Montigny-le-Tilleul
CommissaireIEH
AdministratriceIHG
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Françoise Chapelle en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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