Ann Cloet

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Ann Cloet (cdH)

Aussi connu(e) sous le nom de Ann Cloet-Faingnaert.

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Ann Cloet a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Ann Cloet a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

Sans attendre ces publications officielles, les mandataires ont la possibilité de publier dans Cumuleo leurs déclarations de mandats exercés en 2018 et en 2019

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2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2017
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature
Échevine	Commune de Mouscron	€	•
Échevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Assemblée Générale - Vice-Présidente	CCIPH	•	•
Assemblée Générale - Déléguée	Holding Communal	•	•
Comité de Direction - Membre	IEG	€	•
Comité de Direction - Membre	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Assemblée Générale - Déléguée	IGRETEC	•	•
Assemblée Générale - Déléguée	IMIO	•	•
Assemblée Générale - Déléguée	Rivière Escaut Lys	•	•
Assemblée Générale - Déléguée	Régie des Eaux	•	•
Assemblée Générale - Déléguée	SNCV-SRWT	•	•
Conseil d'Administration	asbl La Prairie	•	•
Présidente	scrl Coopem	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale -	CCA	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Membre	Chorale Ribambel	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale -	Comité Loisirs 3ème Age Herseaux	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Membre	Fabrique d'église St Barthélémy	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale -PrPQÎdpntQ	Philharmonie Roy Ste Cécile Herseaux	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Adm	asbl CELP	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Adm	asbl Crèche Saint Achaire	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Adm	asbl Enfances	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale -	asbl Maison Maternelle	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale -	asbl Partenariat 2000 Mouscron	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Adm	asbl Syndicat d'initiative Mouscron	•	•
Conseil d'Administration + Assemblée Générale - Employée	sprl Benoit Cloet Notaire	€	•

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2017
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 14 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 11
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€	⇐	⇒ 2018
Membre du comité de direction	IEG	€	⇐	⇒ 2018
Présidente	CCA	•	⇐	⇒ 2018
Vice-présidente	CCIPH asbl	•	⇐	⇒ 2018
Présidente	Maison Maternelle	•	⇐	⇒ 2018
Présidente	Partenariat 2000	•	⇐	⇒ 2018
Administratrice	Syndicat d'Initiative communal	•	⇐	⇒ 2018
Administratrice	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2018
Administratrice	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2018
Administratrice	La Prairie	•	⇐	⇒ 2018
Employée	-	€	⇐	⇒ 2018
Présidente	Comité Loisirs 3e âge Herseaux	•	⇐	⇒ 2018
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•	⇐	⇒ 2018
Présidente	Philharmonie royale Sainte-Cécile	•	⇐	⇒ 2018

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2016
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 17 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 14
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€	⇐	⇒ 2017
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Membre du comité de direction	Intercommunale d'Etude et de Gestion	€	⇐	⇒ 2017
Présidente	Maison Maternelle	•	⇐	⇒ 2017
Présidente	Partenariat 2000	•	⇐	⇒ 2017
Administratrice	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2017
Vice-présidente	CCIPH asbl	•	⇐	⇒ 2017
Présidente	CCA	•	⇐	⇒ 2017
Administratrice	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2017
Administratrice	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2017
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•	⇐	⇒ 2017
Administratrice	La Prairie	•	⇐	⇒ 2017
Employée	-	€	⇐	⇒ 2017
Membre	Chorale Ribambel	•	⇐	⇒ 2017
Membre	Comité Fête de la Place	•	⇐	⇒ 2017
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•	⇐	⇒ 2017
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•	⇐	⇒ 2017
Présidente	Philharmonie royale Sainte Cécile	•	⇐	⇒ 2017
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2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2016
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature	Type
Echevine	Commune de Mouscron	€	Non	Mandat originaire
Vice-présidente	CCIPH asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	CELP	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	Enfances asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	IEG	•	Non	Mandat dérivé
Membre de comité de gestion de secteur	IEG	€	Non	Mandat dérivé
Administratrice	La Prairie asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	Maison Maternelle asbl	•	Non	Mandat dérivé
Présidente	Partenariat 2000 Mouscron asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administratrice	Syndicat d'initiative asbl	•	Non	Mandat dérivé
Employée	Benoit Cloet Notaire Herseaux sprl	€	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Présidente	CCA	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Membre	Chorale Ribambel Herseaux	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Membre	Comité Fête de la Place	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Présidente	Comité Loisirs 0ème Age Herseaux	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Membre	Fabrique d'église St Barthélemy Mouscron	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Présidente	Philharmonie Royale Sainte Cécile Herseaux	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions

2015	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2015
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 15 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 12
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€	⇐	⇒ 2016
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Membre comité de direction	IEG	€	⇐	⇒ 2016
Présidente	Maison Maternelle	•	⇐	⇒ 2016
Présidente	Partenariat 2000	•	⇐	⇒ 2016
Administratrice	Syndicat d'initiative SI de la Ville de Mouscron	•	⇐	⇒ 2016
Vice-présidente	CCIPH asbl	•	⇐	⇒ 2016
Présidente	CCA	•	⇐	⇒ 2016
Administratrice	Centre Européen des Langues Parlées	•	⇐	⇒ 2016
Administratrice	Enfances asbl	•	⇐	⇒ 2016
Administratrice	La Prairie	•	⇐	⇒ 2016
Employée	-	€	⇐	⇒ 2016
Membre	Comité Fête de la Place	•	⇐	⇒ 2016
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•	⇐	⇒ 2016
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•	⇐	⇒ 2016
Présidente	Philharmonie Saint Barthélemy	•	⇐	⇒ 2016
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2014	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2014
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 17 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 13
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Présidente	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Centre Européen des Langues Parlées	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Administratrice	La Prairie	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Membre	Comité Fête de la Place	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
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2013	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2013
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 18 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 14
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	PACO scrl	•
Administratrice	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Administratrice	Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Administratrice	CELP asbl	•
Membre	Comité Fête de la Place	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
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2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 21 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 17
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	PACO scrl	•
Administratrice	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Administratrice	Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai	•
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Administratrice	CELP asbl	•
Membre	Comité de jumelage Herseaux / Fontaine-sur-Somme	•
Membre	Comité Fête de la Place	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•
Membre	Ouderraad Broeders Maristen Instituut	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
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2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 22 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 18
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	PACO scrl	•
Administratrice	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Administratrice	Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai	•
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Administratrice	CELP	•
Administratrice	CME asbl	•		24/11/11
Membre	Comité de jumelage Herseaux/Fontaine-sur-Somme	•
Membre	Comité Fête de la Place	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•
Membre	Ouderraad Broeders Maristen Instituut	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Ann Cloet. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2011

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 21 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 17
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	PACO scrl	•
Administratrice	IEG	€
Membre comité de direction	IEG	€
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre du conseil de fabrique	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Administratrice	CELP	•
Administratrice	CME asbl	•
Membre	Comité de jumelage Herseaux/Fontaine-sur-Somme	•
Membre	Comité Fête de la Place	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Crèche Saint Achaire asbl	•
Administratrice	Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Ann Cloet. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 22 ⇒ Rémunérés : 4 ⇒ Non rémunérés : 18
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Ville de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	PACO scrl	•	23/04/09
Membre comité de direction	IEG	€	27/02/09
Présidente du conseil d'administration	IEG	€	27/02/09	30/07/09
Administratrice	IEG	€	31/07/09
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Membre	Cercle Saint-Maur OPDM	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante (en congé)	-	•
Administratrice	CELP	•
Membre	Chorale Ribambelle	•
Administratrice	CME asbl	•
Présidente	Comité Loisirs 3ème âge de Herseaux	•
Administratrice	Eurometropole Lille-Kortrijk-Tournai	•	23/04/09
Membre	Ouderraad Broeders Maristen instituut	•
Présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
Administratrice	Saint Achaire asbl	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Ann Cloet. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2009

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 11 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 9
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Commune de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Présidente	Philharmonie Royale Sainte Cécile	•
Administratrice	Saint Achaire asbl	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Ann Cloet. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 13 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 10
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Commune de Mouscron	€
Echevine	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administratrice	IFM	€		22/06/07
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Administratrice	Régie Logements Mouscronnois	•
Vice-présidente	Société Royale Sainte Cécile	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Employée	-	€
Enseignante	-	•
Administratrice	Saint Achaire asbl	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Ann Cloet. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2007

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 15 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 12
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Commune de Mouscron	€
Administratrice	IFM	€	04/12/06
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000	•
Administratrice	Régie Logements Mouscronnois	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•
Présidente	CCA	•
Membre	Cercle Saint-Maur OPDM	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante	-	•		30/06/06
Enseignante	-	•	01/09/06
Vice-présidente	Philharmonie Royale Ste Cécile	•
Administratrice	Saint Achaire asbl	•

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2006

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 12 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 9
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Commune de Mouscron	€
Administratrice	Centre culturel Marius Staquet	•
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	Partenariat 2000 Mouscron asbl	•
Administratrice	Régie Logements Mouscronnois	•
Vice-présidente	CCIPH asbl	•	29/11/05
Présidente	CCA	•
Membre	Cercle Saint-Maur OPDM	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Membre du Conseil de fabrique	Fabrique d'église Saint-Barthélémy	•
Employée	-	€
Enseignante	-	?

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2005

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Ann Cloet en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 11 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 8
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevine	Commune de Mouscron	€
Employée	-	€
Enseignante	-	•
Administratrice	Centre culturel mouscronnois	•
Administratrice	Foyer Populaire (le) scrl	€		30/11/04
Administratrice	Maison Maternelle	•
Présidente	C.C.A.	•
Membre	Cercle Saint-Maur (OPDM)	•
Administratrice	Enfances asbl	•
Vice-présidente	Partenariat 2001 Mouscron asbl	•
Administratrice	Régie Logement Mouscron	•

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Ann Cloet en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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