Jean Dooms

Le ou les noms suivants apparaissent dans les listes de mandats, fonctions et professions ou dans les déclarations de patrimoine : Dooms Jean Marcel (2011) - Dooms Jean Marcel (2010) - Dooms Jean Marcel (2009) - Dooms Jean Marcel (2008) - Dooms Jean Marcel (2007) - Dooms Jean Marcel (2006). Après analyse, j'ai estimé qu'il s'agissait du même mandataire.

Déclaration de MANDATS à la Cour des comptes Jean Dooms a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE à la Cour des comptes Jean Dooms a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2017
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 9     ⇒ Rémunérés : 5     ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Voorzitter van de gemeenteraad	Gemeente Ternat	€	⇐	⇒ 2018
Lid van het directiecomité	Farys (Intercommunale)	€	⇐	22/12/17
Lid van het veiligheidscomité	Haviland Intercommunale IGSV	•	⇐	⇒ 2018
Bestuurder	Intradura (Intercommunale)	€	27/04/17	⇒ 2018
Lid van een regionaal adviescomité	IVERLEK (Intercommunale)	•	⇐	⇒ 2018
Lid van het raadgevend comité	TMVS (Dienstverlenende vereniging)	•	⇐	⇒ 2018
Lid van het directiecomité	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting CVBA	€	⇐	⇒ 2018
Ondervoorzitter van de raad van bestuur	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting CVBA	€	⇐	⇒ 2018
Voorzitter	Open VLD - Afdeling Ternat	•	⇐	⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2016
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 7     ⇒ Rémunérés : 4     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Voorzitter van de gemeenteraad	Gemeente Ternat	€	⇐	⇒ 2017
Lid van het directiecomité	Farys (Intercommunale)	€	⇐	⇒ 2017
Lid van een regionaal adviescomité	IVERLEK (Intercommunale)	•	⇐	⇒ 2017
Lid van het directiecomité	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting CVBA	€	⇐	⇒ 2017
Ondervoorzitter van de raad van bestuur	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting CVBA	€	⇐	⇒ 2017
Voorzitter	Open VLD Afdeling Ternat	•	⇐	⇒ 2017
Lid van het veiligheidscomité	Haviland (Intercommunale)	•	⇐	⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.

2015	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2015
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 7     ⇒ Rémunérés : 4     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Président conseil communal	Commune de Ternat	€	⇐	⇒ 2016
Membre comité de direction	Farys	€	12/01/15	⇒ 2016
Membre comité régional d'avis	Iverlek	•	⇐	⇒ 2016
Président	Open VLD (Section locale)	•	⇐	⇒ 2016
Membre comité de direction	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting Sint- Pieters-Leeuw	€	⇐	⇒ 2016
Vice-président	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting Sint- Pieters-Leeuw	€	⇐	⇒ 2016
Lid beheerscomité dienst preventie en bescherming op het werk	Haviland Asse	•	⇐	⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean Dooms en 2015

2013	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2013
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 8     ⇒ Rémunérés : 5     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Gemeente Ternat	€
Président conseil communal	Gemeente Ternat	€
Lid van een regionale adviescommis- sie	IVERLEK	•
Membre comité de direction	Tussengemeentelijke Maatschappij der Vlaanderen voor Watervoorziening (TMVW)	€		21/06/13
Vice-président du conseil d'administration	Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting Sint-Pieters-Leeuw	€
Membre comité de gestion	Haviland Preventiedienst	•
Président	Open VLD (Plaatselijke afdeling)	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean Dooms en 2013

2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 6     ⇒ Rémunérés : 3     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Gemeente Ternat	€
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité de direction	TMVW	€
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Président	Open VLD Ternat	•
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 5     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité de direction	TMVW	€	26/01/11
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Président	Open VLD Ternat	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean Dooms en 2011

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 8     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 6
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	33 492,91 brut par an
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité régional	TMVW	•
Administrateur	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting Sint-Pieters-Leeuw	•
Membre comité de direction	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting Sint-Pieters-Leeuw	•
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Vice-président	Open VLD Ternat	•
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jean Dooms.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 6     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité régional	TMVW	•
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Vice-président	Open VLD Ternat	•
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 8     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 6
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité régional	TMVW	•
Président du conseil d'administration	Brabantse Huisvestingsmaatschappij CV	•
Vice-président du conseil d'administration	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Vice-président	Open VLD Ternat	•
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 8     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 6
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Membre comité régional	Iverlek	•
Membre comité régional	TMVW	•
Président du conseil d'administration	Brabantse Huisvestingsmaatschappij CV	•
Vice-président du conseil d'administration	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Retraité	-	€
Membre comité de gestion	Haviland Asse	•
Vice-président	VLD Ternat	•
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 5     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Président du conseil d'administration	Brabantse Huisvestingsmaatschappij CV	•
Membre comité de direction	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Vice-président du conseil d'administration	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 5     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Président du conseil d'administration	Brabantse Huisvestingsmaatschappij CV	•
Administrateur	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Vice-président du conseil d'administration	Gewestelijke maatschappij voor volkshuisvesting CV	•
Retraité	-	€
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean Dooms en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 4     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 2
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Ternat	€
Retraité	-	€
Président du conseil d'administration	Brabantse Huisvestingsmaatschappij CV	•
Vice-voorzitter raad van bestuur - Lid van het bestuurscomité	Gewestelijke Maatschappij voor Huisvesting	•
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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