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Fabrice Fourmanoit

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Fabrice Fourmanoit (PS)


La Région wallonne a publié les mandats exercé en 2021.
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2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2021

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevin (titulaire ou f.f.)Ville de Saint-Ghislain 10 545,00 - 52 719,00
Membre du conseil d'administrationCHUP - Centre hospitalier universitaire et psychiatrique de Mons- Borinage Ambroise Paré, sc1.896,75
Membre d'un conseil consultatifCHUP - Centre hospitalier universitaire et psychiatrique de Mons- Borinage Ambroise Paré, sc421,50
PrésidentCSLI - Centre sportif local intégré - Saint-Ghislain Sports, asbl-
Directeur d'établissement en DPPR fin de carrièreProvince de Hainaut10 545,00 - 52 719,00
Total : entre 23.408,25 et 107.756,25 euros brut


2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2020

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevin (titulaire ou f.f.)Ville de Saint-Ghislain 10 124,00 - 50 614,00
Membre du conseil d'administrationCHUP - Centre hospitalier universitaire et psychiatri- que de Mons-Borinage (Ambroise Paré)1 466,99
Membre d'un conseil consultatifCHUP - Centre hospitalier universitaire et psychiatri- que de Mons-Borinage (Ambroise Paré)417,37
PrésidentCSLI - Centre sportif local intégré - Saint-Ghislain Sports asbl-
Directeur d'établissementProvince de Hainaut10 124,00 - 50 614,00
Total : entre 22.132,36 et 103.112,36 euros brut
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2020

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2020

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)Commune de Saint-Ghislain
45015,99
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)S.C.I. Centre Hospitalier Universitaire AMBROISE
1884,36
euros brut pour la période exercée
Comité d'audit - Président(e)idem
PrésidentASBL Saint-Ghislain Sports

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2019

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevin (titulaire ou f.f.)Ville de Saint-Ghislain10 049,00 - 50 240,00
Membre du conseil d'administrationCHUP - Centre hospitalier universitaire et psychia- trique de Mons-Borinage (Ambroise Paré)2 066,20
Président du conseil d'administrationISHR - Intercommunale de santé Harmegnies - Rol- land4 101,3026/06/19
PrésidentCSLI Saint-Ghislain Sports asbl-
Directeur d'établissementProvince de Hainaut50 241,00 - 100 480,00
Total : entre 66.457,50 et 156.887,50 euros brut
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2019

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2019

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)VILLE DE SAINT-GHISLAIN
44.351,52
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)CHUP AMBROISE PARE
563,00
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreIC DE SANTE HARMEGNIES ROLLAND
Conseil d'administration - Président(e)IC DE SANTE HARMEGNIES ROLLAND
4.101,30
euros brut pour la période exercée
Comité d'avis - Président(e)CHUP AMBROISE PARE
AG - MembreLogis Saint-Ghislainois
AG - MembreCLSP Mons-Soignies
PrésidentSGS ASBL
DirecteurPROVINCE DE HAINAUT

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2018

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevin (titulaire ou f.f.)Ville de Saint-Ghislain10 001,00 - 50 000,0003/12/18
Échevin (titulaire ou f.f.)Ville de Saint-Ghislain1,00 - 5 000,0003/12/18
PrésidentAES-03/12/18
Membre du conseil d'administrationCentre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage (Ambroise Paré)1.430,14
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland8.202,60
Activité professionnelle en qualité de Directeur d'Etablissementprovince de hainaut50 001,00 - 100 000,00
PrésidentSaint-Ghislain Sports asbl CSLI-
Total : entre 69.635,74 et 164.632,74 euros brut
Pour l'année 2018, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 187 185,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2018

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)Commune de Saint-Ghislain
43.698,66
brut pour la période exercée
Assemblée générale - Président(e)IC HR SG
8.202,60
brut pour la période exercée
Comité de rémunération - MembreIC HR SG
Assemblée générale - MembreIDEA
Assemblée générale - MembreLogis Saint-Ghislainois
comité d'audit - Président(e)SCI CHU AP
206,62
brut pour la période exercée
Conseil d'administration -Administrateur(trice)SCI CHU PAP
1.223,52
brut pour la période exercée
PrésidentCSLi SGS
Directeur établissement scolaireProvince de Hainaut

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)Commune de Saint-Ghislain
43.054,92
brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)CHU P Amboise Paré
1.406,05
brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreIDEA
Conseil d'administration - Président(e)Intercommunale de santé Harmegnies-Rolland
8.202,60
brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreLogis Saint-Ghislainois
Établissement scolaire - DirecteurProvince de Hainaut
asbl - PrésidentSaint-Ghislain Sports

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2017

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain⇒ 2018
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré⇒ 2018
PrésidentIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland⇒ 2018
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays⇒ 2018
Directeur d'établissement scolaire-⇒ 2018
PrésidentSaint-Ghislain Sports asbl⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2017

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2016

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
46 083,07
brut par an
⇒ 2017
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré⇒ 2017
PrésidentIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland⇒ 2017
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)⇒ 2017
Directeur d'établissement scolaire-⇒ 2017
PrésidentSaint-Ghislain Sports asbl⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
EchevinCommune de Saint-GhislainNonMandat originaire
PrésidentAssociation des Echevins des SportsNonMandat dérivé
AdministrateurCHUP Mons-BorinageNonMandat dérivé
Président du CAIntercommunale de Santé Harmegnies-RollandNonMandat dérivé
Président du comité de gestionIntercommunale de Santé Harmegnies-RollandNonMandat dérivé
Président du comité de rémunérationIntercommunale de Santé Harmegnies-RollandNonMandat dérivé
Directeur d'école-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentSaint-Ghislain Sports asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2015

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
45 180,60
brut par an
en 2015
⇒ 2016
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré⇒ 2016
PrésidentIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland⇒ 2016
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)⇒ 2016
Directeur d'établissement scolaire-⇒ 2016
PrésidentSGS CSLI asbl⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2014

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
45 180,60
brut par an
AdministrateurCHU Ambroise Paré
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
Directeur d'établissement scolaire-
PrésidentSGS CSLI asbl
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2014

2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2013

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
45 180,60
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurIDEA25/04/13
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS21/01/13
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
Directeur d'établissement scolaire-
PrésidentSGS CSLI asbl
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2013

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2012

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
44 295,87
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurIDEA
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
Directeur d'établissement scolaire-
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2011

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
43 427,87
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurIDEA
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
Directeur d'établissement scolaire-
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2011

2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2010

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
42 576,68
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurIDEA
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
Directeur d'établissement scolaire-
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2010

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2009

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
41 739,55
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurIDEA14/11/09
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland?
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
AdministrateurPHASE asbl26/04/09
Directeur d'établissement scolaire-
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2008

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
41 739,55
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland?
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCPEONS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
AdministrateurPHASE asbl
Directeur d'établissement scolaire-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2007

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
39 332,21
brut par an
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
Membre comité de directionIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurLogis Saint-Ghislainois (Le)30/06/07
AdministrateurCPEONS21/03/07
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
AdministrateurPHASE asbl
Directeur d'école-
AdministrateurEPP asbl (en dissolution)
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice Fourmanoit.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2006

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
Président du conseil d'administrationIntercommunale de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurLogis Saint-Ghislainois (Le)
AdministrateurCentre local de promotion de la santé CLPS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
AdministrateurPHASE
Enseignant-
AdministrateurEPP asbl
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2006

2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2005

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
Président du conseil d'administrationCentre de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurLogis Saint-Ghislainois (Le)
AdministrateurCentre local de promotion de la santé CLPS
PrésidentAssociation des Echevins des Sports - Mons Borinage Haut-Pays (Association de fait)
PrésidentCentre sportif local intégré asbl
AdministrateurPHASE
Enseignant-
AdministrateurEPP asbl
AdministrateurPanathlon asbl30/06/0513/12/05
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice Fourmanoit en 2004

Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Ghislain
Président du conseil d'administrationCentre de Santé Harmegnies - Rolland
AdministrateurCentre Hospitalier Universitaire Ambroise Paré
AdministrateurLogis Saint-Ghislainois (Le12/04/04
AdministrateurPlan Prévention Borinage Hauts-Pays asbl12/04/04
AdministrateurTerre et Foyer de la région de Mons SC12/04/04
PrésidentACSH11/04/04
PrésidentCSLP11/04/04
AdministrateurIllisible
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice Fourmanoit en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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