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Fabrice François

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Fabrice François (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Fabrice François a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Fabrice François a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalAdministration Communale Hensies
Conseiller CPASCPAS Hensies
1.680,00
brut pour la période exercée
TrésorierASBL Centre Sportif Communal
Vice-présidentASBL Symbiose
Président conseil d'administrationBHP Logements
24.019,05
brut pour la période exercée
Membre AGAIS "Des Rivières"
Membre AGALE Thulin
TarificateurASBL Epicura
Vice-président CAASBL Fees
Membre AGIDETA

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Hensies
1.680,00
brut pour la période exercée
ConseillerCPAS
1.280,00
brut pour la période exercée
MembreA.L.E.
PrésidentBHP Logements
23.665,00
brut pour la période exercée
Membre AGIDEA
Membre AGORES
Trésorierasbl Centre sportif communal
Vice-Présidentasbl FEES
Vice-Présidentasbl Symbiose
EmployéEPICURA
28.965,00
brut pour la période exercée
Représentant HensiesPS Comité fédéral
Membre de droitUSC Hensies

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalCommune de HensiesNonMandat originaire
Conseiller CPASCommune de HensiesNonMandats, fonctions et charges publics d'ordre politique
PrésidentBH-P Logements scrlNonMandat dérivé
TrésorierCentre sportif communal asblNonMandat dérivé
Vice-présidentFEES asblNonMandat dérivé
MembreIDEANonMandat dérivé
MembreIDETANonMandat dérivé
Vice-présidentSymbiose-Hensies asblNonMandat dérivé
Employé-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
Membre du comité fédéralPS Mons-BorinageNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
28 301,02
brut par an
03/12/12
Conseiller communalCommune de Hensies
PrésidentBHP Logements sc18/12/12
PrésidentCentre sportif communal
Vice-présidentSymbiose asbl
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice François en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 3
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
27 746,45
brut par an
PrésidentCentre sportif communal
Vice-présidentSymbiose asbl
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 3
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
27 202,64
brut par an
Vice-présidentCentre sportif communal31/08/10
PrésidentCentre sportif communal01/09/10
Vice-présidentSymbiose asbl
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabrice François en 2010

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 3
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
26 667,86
brut par an
Vice-présidentCentre sportif communal
Vice-présidentSymbiose asbl
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.


2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
26 667,86
brut par an
MembreMutualités socialistes de Mons
Vice-présidentPS Section locale
Vice-présidentCentre sportif communal
Vice-présidentSymbiose asbl
Employé-
PrésidentPensionnés socialistes Hensies
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 6
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
25 129,70
brut par an
AdministrateurIEH
AdministrateurMutualités socialistes de Mons
Vice-présidentPS Section locale
Vice-présidentCentre sportif communal
Vice-présidentSymbiose asbl
PrésidentPensionnés socialistes Hensies
PrésidentVélo Club Hensitois
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Fabrice François.


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
Vice-présidentPS Section locale
Vice-présidentSymbiose asbl
Employé-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 3
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
Vice-présidentPS Section locale
Vice-présidentSymbiose Hensies
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabrice François en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 3
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Hensies
AdministrateurCOPALOC
Vice-présidentSymbiose - Hensies
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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