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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Pascal François (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Pascal François a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Pascal François a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

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2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
BourgmestreCommune de Meix-devant-Virton
39.013,65
brut pour la période exercée
Administrateur du CAAIVE
2.425,34
brut pour la période exercée
Membre AGAIVE
Membre AGCCRT
Membre AGConseil Europe
Membre AGGIG
Membre AGIDELUX
Membre AGIDELUX Finances
Membre AGIDELUX Projets Publics
Membre AGINTERLUX
Membre AGORES Assets
AdministrateurRCA
Membre AGSOFILUX
Membre AGTEC
Membre AGTerrienne Luxembourg
Membre AGVIVALIA
PrésidentASBL Cercle Musical Meix
SecrétaireASBL PC LA MECHOISE
Vice-présidentASBL TT Meix
Trésorier section localeParti Socialiste
PensionnéSNCB

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de Meix-devant-Virton
40.277,50
brut pour la période exercée
AG - MembreAIVE
Conseil d'administration - AdministrateurAIVE
2.059,42
brut pour la période exercée
AG - MembreCCRT
AG - MembreConseil Europe
AG - MembreGIG
AG - MembreIDELUX
AG - MembreIDELUX Finances
AG - MembreIDELUX Projets Publics
AG - MembreINTERLUX
AG - MembreORES ASSETS
Conseil d'administration - Président du CARCA
AG - MembreSOFILUX
AG - MembreTEC
AG - MembreTerrienne Luxembourg
AG - MembreVIVALIA
Section locale - TrésorierParti socialiste
PensionnéSNCB
CA - Présidentasbl Cercle Musical
CA - Secrétaireasbl PC La Mechoise
CA - Vice-Présidentasbl TT Meix

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de Meix-devant-Virton⇒ 2018
AdministrateurAssociation Intercommunale pour la Valorisation des Eaux du Luxembourg⇒ 2018
Président du conseil d'administrationRégie communale autonome sportive⇒ 2018
TrésorierPS Section locale⇒ 2018
Vice-présidentTennis de Table Meix-devant-Virton⇒ 2018
PrésidentCercle musical asbl⇒ 2018
SecrétairePC La Méchoise asbl⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de Meix-devant-Virton
38 539,84
brut par an
⇒ 2017
AdministrateurAIVE⇒ 2017
Président du conseil d'administrationRégie communale autonome sportive17/12/16⇒ 2017
TrésorierPS Section locale⇒ 2017
Vice-présidentTennis de Table Meix-devant-Virton22/12/16⇒ 2017
PrésidentCercle musical asbl⇒ 2017
SecrétairePC La Méchoise asbl⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Pascal François en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Bourgmestre (titulaire ou ff)Commune de Meix-devant-VirtonNonMandat originaire
AdministrateurAIVENonMandat dérivé
MembreIDELUXNonMandat dérivé
MembreIDELUX FinancesNonMandat dérivé
MembreIDELUX Projets publicsNonMandat dérivé
MembreORES AssetsNonMandat dérivé
Président du CARCANonMandat dérivé
MembreSofiluxNonMandat dérivé
MembreVIVALIANonMandat dérivé
Retraité-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentCercle Musical Meix asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
SecrétairePC La Méchoise asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
TrésorierPS Section localeNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
Vice-présidentTennis de Table Meix-devant-VirtonNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
37 785,47
brut par an
en 2015
⇒ 2016
AdministrateurAIVE⇒ 2016
TrésorierPS Section locale⇒ 2016
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton⇒ 2016
PrésidentCercle musical asbl⇒ 2016
SecrétairePC La Méchoise asbl⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
37 785,47
brut par an
TrésorierPS Section locale
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
SecrétairePC La Mechoise asbl
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
37 785,47
brut par an
TrésorierPS Section locale
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
SecrétairePC La Mechoise asbl
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
37 045,45
brut par an
AdministrateurAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
36 319,53
brut par an
AdministrateurAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
35 607,70
brut par an
AdministrateurAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
34 907,62
brut par an
AdministrateurAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Pascal François.


2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
AdministrateurAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
Vice-président du conseil d'administrationAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La Méchoise
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
Vice-président du conseil d'administrationAIVE
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La mechoise
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
Vice-président du conseil d'administrationAssociation intercommunale pour la valorisation des eaux du Luxembourg
TrésorierPS Section locale
SecrétairePétanque club PC La mechoise01/07/05
Membre comitéTennis de Table Meix-devant-Virton
PrésidentCercle musical asbl
Agent SNCB-
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Pascal François en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Pascal François en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Bourgmestre (titulaire ou f.f.)Commune de Meix-devant-Virton
Vice-président du conseil d'administrationAIVE
TrésorierParti socialiste - section locale
Agent SNCB-
Président du conseil d'administrationCercle musical asbl
Membre comitéPC La mechoise
Membre comitéTT Meix-devant-Virton
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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