Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

La transparence est le carburant de la Démocratie

Michel Francus Créez un compte Cumuleo Se connecter
Vous êtes ici :
Cumuleo »
Mandataire »
Michel Francus

Michel Francus

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel Francus (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Michel Francus a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Michel Francus a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


Vous êtes Michel Francus ?

Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2020.

Accédez à l'application de déclaration en temps réel de vos mandats

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin (du 01/01/2018 au 04/12/2018)Commune de Saint-Nicolas
45.605,14
brut pour la période exercée
Adm CAASBL Régie des Quartiers
Adm CA (Président) (01.01.19 au 04.12.19)ASBL Sports et Loisirs
Adm CAAcadémie de Musique
Adm CAAgence Immobilière Sociale
Admin CAAgence Locale pour l'Emploi
Admin CA + Vice-président (01.01.18 au 15.10.18) + Président (jusqu'au 15/10)Habitations Sociales de St Nicolas
5.605,00
brut pour la période exercée
xPension

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
ÉchevinCommune de Saint-Nicolas
42.235,10
brut pour la période exercée
AdministrateurAIS
AdministrateurALE
AdministrateurAcadémie de Musidque
Vice-présidentHabitations sociales de Saint-Nicolas
2.040,00
brut pour la période exercée
AdministrateurRégie des quartiers asbl
PrésidentSports et Loisirs asbl
Pensionné-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas⇒ 2018
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas⇒ 2018
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS⇒ 2018
Vice-président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc⇒ 2018
PrésidentSports et Loisirs asbl⇒ 2018
Retraité-⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
46 083,07
brut par an
⇒ 2017
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas⇒ 2017
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS⇒ 2017
Vice-président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
2160,00
brut par an
⇒ 2017
PrésidentSports et Loisirs asbl⇒ 2017
Retraité-⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
EchevinCommune de Saint-NicolasNonMandat originaire
AdministrateurAgence Locale pour l'EmploiNonMandat dérivé
AdministrateurAl S Aux Portes de Liège asblNonMandat dérivé
Vice-président du CAHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes scrlNonMandat dérivé
AdministrateurRégie des Quartiers de Saint-Nicolas asblNonMandat dérivé
Retraité-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
45 180,60
brut par an
en 2015
⇒ 2016
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas⇒ 2016
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS⇒ 2016
Vice-président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc⇒ 2016
PrésidentSports et loisirs asbl⇒ 2016
Prépensionné-⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
45 180,60
brut par an
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS
Vice-président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
PrésidentSports et Loisirs asbl
Enseignant-
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
45 180,60
brut par an
AdministrateurCILE30/06/13
Membre comité de directionCILE30/06/13
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas
Président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc26/08/13
Vice-président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc26/08/13
Membre du conseil de policeZone de police Ans - Saint-Nicolas01/02/13
PrésidentSports et Loisirs asbl25/06/13
Enseignant-
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Francus en 2013

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
44 295,87
brut par an
AdministrateurCILE
Membre comité de directionCILE
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas
Président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
Membre du conseil de policeZone de police Ans - Saint-Nicolas
Enseignant-
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
43 427,87
brut par an
AdministrateurCILE
Membre comité de directionCILE
AdministrateurAcadémie musicale et artistique de Saint-Nicolas29/11/11
AdministrateurHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc23/04/11
Président du conseil d'administrationHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc23/04/11
Membre du conseil de policeZone de police Ans - Saint-Nicolas30/08/11
Enseignant-
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Francus en 2011

2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
42 576,68
brut par an
AdministrateurCILE
Membre comité de directionCILE
AdministrateurHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
Enseignant-
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.


2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2009

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Saint-Nicolas
41 739,55
brut par an
29/01/09
AdministrateurCILE
Membre comité de directionCILE
AdministrateurHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
SecrétairePS Union socialiste communale USC26/11/09
Enseignant-
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Michel Francus.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Francus en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de Saint-Nicolas
AdministrateurCILE
Membre comité de directionCILE
AdministrateurHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc
SecrétairePS Union socialiste communale USC
Enseignant-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.


2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Francus en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de Saint-Nicolas
AdministrateurCILE21/06/07
Membre comité de directionCILE21/06/07
AdministrateurHabitations sociales de Saint-Nicolas et des communes environnantes sc01/07/07
SecrétairePS Union socialiste communale USC
Enseignant-
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Francus en 2007

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

Vous souhaitez réagir par rapport aux informations publiées sur cette page ?
Envoyez-moi un message concernant Michel Francus

Votre message concerne : Françus Michel

Votre email (obligatoire) :


Votre message :








Objectif, Vision et Valeurs de Cumuleo Soutenez le développement du cadastre des rémunérations publiques
RECHERCHEZ DANS LES DECLARATIONS PUBLIEES CE 14 FEVRIER 2020







Parlez-en à vos amis : 

Pour créer un lien vers cette page depuis un BLOG ou un SITE WEB
Copiez-collez le code HTML suivant :

Pour transmettre un lien vers cette page dans un E-MAIL ou un MESSAGE INSTANTANE
Copiez-collez le lien suivant :

Michel Francus