Patrick Vermeulen - TEMSE

Le ou les noms suivants apparaissent dans les listes de mandats, fonctions et professions ou dans les déclarations de patrimoine : Vermeulen Patrick (2004) - Vermeulen Patrick (2005) - Vermeulen Patrick (2006) - Vermeulen Patrick (2007) - Vermeulen Patrick (2008) - Vermeulen Patrick (2009). Après analyse, j'ai estimé qu'il s'agissait du même mandataire.

Déclaration de MANDATS à la Cour des comptes Patrick Vermeulen a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE à la Cour des comptes Patrick Vermeulen a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 3     ⇒ Rémunérés : 2     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Gemeente Temse	47 412,62 brut par an
Juriste	-	€
Membre du bureau politique	Open VLD (plaatselijke afdeling)	•
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Patrick Vermeulen.

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 6     ⇒ Rémunérés : 5     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Tamise	46 483,68 brut par an	27/06/11
Président conseil communal	Commune de Tamise	€		27/06/11
Administrateur	Intergemeentelijk Samenwerkingsverband van het Land van Waas	€		28/09/11
Membre du conseil de police	Zone de police Kruibeke/Tamise	€		20/10/11
Juriste	-	€
Membre du bureau politique	Open VLD (Section locale)	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Patrick Vermeulen.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Patrick Vermeulen en 2011

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 7     ⇒ Rémunérés : 6     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Commune de Tamise	€
Président conseil communal	Commune de Tamise	€
Administrateur	Intergemeentelijk Samenwerkingsverband van het Land van Waas	€
Membre du conseil de police	Zone de police Kruibeke/Tamise	€
Juriste	-	€
Membre du bureau politique	Open VLD (Section locale)	•
Figurant	Vlaamse Opera	€
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 7     ⇒ Rémunérés : 6     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Commune de Tamise	€
Président conseil communal	Commune de Tamise	€
Conseiller	Vlaamse Opera	€
Administrateur	Partenariat intercommunal du Waasland	€
Membre du conseil de police	Zone de police Kruibeke/Tamise	€
Juriste	-	€
Membre du bureau politique	Open VLD (Section locale)	•
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 6     ⇒ Rémunérés : 5     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Commune de Tamise	€
Président conseil communal	Commune de Tamise	€
Administrateur	Partenariat intercommunal du Waasland	€
Membre du conseil de police	Zone de police Kruibeke/Tamise	€
Juriste	-	€
Membre du bureau politique	Open VLD (Section locale)	•
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 8     ⇒ Rémunérés : 7     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Commune de Tamise	€
Président conseil communal	Commune de Tamise	€	24/09/07
Membre comité(s) de secteur	VMW	€	28/03/07	24/09/07
Administrateur	ICW	€		28/03/07
Administrateur	ICW	€	28/11/07
Membre comité régional	INTERGEM	€	22/03/07	24/09/07
Membre du conseil de police	Zone de police Kruibeke/Tamise	€
Membre du bureau politique	VLD (section locale)	•
Juriste	OCMW Wachtebeke	€
Figurant	Vlaamse Opera	€
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Patrick Vermeulen en 2007

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 5     ⇒ Rémunérés : 4     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Tamise	€
Administrateur	ICW	€
Membre du bureau politique	VLD (section locale)	•
Employé	-	€
Figurant	Vlaamse Opera	€
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 5     ⇒ Rémunérés : 4     ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Tamise	€
Administrateur	ICW	€	28/09/05
Administrateur	VLD (section locale)	•
Employé	-	€
Figurant	Vlaamse Opera	€
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Patrick Vermeulen en 2005

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Patrick Vermeulen en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :     ⇒ Tous : 3     ⇒ Rémunérés : 3     ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Tamise	€
Employé	OCMW Wachtebeke	€
Figurant	Vlaamse Opera	€
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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