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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Frans Masson


Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2018

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2020
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Schepen (titelvoerend of wnd.)Gemeente Vleteren10 001,00 - 50 000,0031/12/18
Lid van de raad van bestuurCultuuroverleg Zeven-
Lid van de raad van bestuurIntercommunale Maatschappij voor Gas en Elektrici- teit van het Westen (GASELWEST)1.417,24
Total : entre 11.418,24 et 51.417,24 euros brut
Pour l'année 2018, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 187 185,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2018

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2017

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2018
FonctionInstitutionDébut   Fin   
SchepenGemeente Vleteren
24 731,48
brut par an
⇒ 2018
Lid van een provinciaal comitéDe Watergroep⇒ 2018
Lid van een regionaal comitéGASELWEST⇒ 2018
BestuurderOns Onderdak CVBA⇒ 2018
BestuurderC07 cultuur⇒ 2018
Lid van het bureauRioP West-Vlaanderen⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2017

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2016

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2017
FonctionInstitutionDébut   Fin   
SchepenGemeente Vleteren
24 244,63
brut par an
⇒ 2017
Lid van een provinciaal comitéDe Watergroep⇒ 2017
Lid van een regionaal comitéGASELWEST⇒ 2017
BestuurderOns Onderdak CVBA⇒ 2017
BestuurderC07 cultuur⇒ 2017
Lid van het bureauRioP West-Vlaanderen⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2016

2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2015

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2016
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
23 770,86
brut par an
en 2015
⇒ 2016
Membre comité provincialDe Watergroep⇒ 2016
Membre comité régionalGASELWEST⇒ 2016
AdministrateurOns Onderdak CVBA⇒ 2016
Membre du bureauRioP⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2014

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2015
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinGemeente Vleteren
23 770,86
brut par an
Membre comité provincialDe Watergroep
Membre comité régionalGASELWEST
AdministrateurOns Onderdak CVBA15/10/14
AdministrateurRioP
Retraité-
PrésidentSint Maarten comité (Woesten)
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2014

2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2013

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2014
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinGemeente Vleteren
23 770,86
brut par an
Membre comité(s) de secteurVMW
Membre comité(s) de secteurGASELWEST
Membre comité provincialRioP
PrésidentSint Maartenscomité
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2013

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2012

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2013
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinGemeente Vleteren
23 305,20
brut par an
Membre d'un comité de secteurVMW
Membre comité(s) de secteurGASELWEST
Ouvrier-
PrésidentFeestcomité Woesten
Membre comité provincialRIOP
PrésidentSint Maartenscomité
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2011

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2012
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
22 848,60
brut par an
Ouvrier-
PrésidentFeestcomité Woesten
Membre comité provincialRIOP
PrésidentSint Maartenscomité
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2011

2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2010

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2011
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
22 400,89
brut par an
Membre comité(s) de secteurVMW
Technicien-
Membre comité(s) de secteurEandis
PrésidentFeestcomité Woesten
Membre comité provincialRIOP
PrésidentSint Maartenscomité
Membre comité provincialVMW
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Frans Masson.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2010

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2009

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2010
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité(s) de secteurVMW
Technicien-
Membre comité(s) de secteurEandis
PrésidentFeestcomité Woesten
PrésidentSint Maartenscomité
Membre comité provincialVMW
Membre du conseil d'administrationvzw De Sceure
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2008

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2009
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité(s) de secteurVMW
Membre comité(s) de secteurGASELWEST
Technicien-
Membre comité provincialVMW
Membre du conseil d'administrationvzw De Sceure
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2007

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2008
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité(s) de secteurVMW
Membre comité(s) de secteurGASELWEST
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2006

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2007
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité(s) de secteurVMW
CommissaireGASELWEST
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2006

2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2005

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2006
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité(s) de secteurVMW
CommissaireGASELWEST
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frans Masson en 2004

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2005
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Vleteren
Membre comité de secteurVMW
CommissaireGASELWEST
Membre du conseil d'administrationDe Sceure vzw
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frans Masson en 2004

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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