Bart Nobels

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Bart Nobels (CD&V)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Bart Nobels a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Bart Nobels a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.

Vous êtes Bart Nobels ?

Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2018 et/ou en 2019.

Accédez à l'application de déclaration en temps réel de vos mandats

2013	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2013
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 2 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 1
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Gemeente Zemst	45 381,36 brut par an		02/01/13
Président de CPAS / Conseil de l'action sociale	Gemeente Zemst	€	07/01/13	04/08/13
Membre du conseil d'administration	Kinderdagverblijf De Kaboutertuin VZW	•
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bart Nobels.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bart Nobels en 2013

2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Gemeente Zemst	44 492,59 brut par an
Membre du conseil d'administration	CD&V Plaatselijke afdeling	•
Collaborateur parlementaire	-	€
Administrateur	De Kaboutertuin VZW	•
Membre du pouvoir organisateur	GVBS Champagnat	•
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bart Nobels.

2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 6 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	43 620,66 brut par an
Membre du conseil d'administration	CD&V Section locale	•
Collaborateur parlementaire	-	€
Administrateur	De Kaboutertuin vzw	•
Membre du pouvoir organisateur	GVBS Champagnat	•
Président	Tom@work vzw	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bart Nobels.

2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	42 765,78 brut par an
Membre du conseil d'administration	CD&V Section locale	•
Administrateur	De Kaboutertuin vzw	•
Membre du pouvoir organisateur	vzw Champagnat	•
Président	vzw Vrienden van Tom	•
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bart Nobels.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Collaborateur parlementaire	-	€
Administrateur	De Kaboutertuin vzw	•
Administrateur	Vrienden Zemst-Spermezeu	•
Membre du pouvoir organisateur	vzw Champagnat	•
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 6 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 4
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Président	CD&V Section locale	•
Membre du conseil d'administration	CD&V Province du Brabant Flamand	•
Administrateur	De Kaboutertuin Weerde vzw	•
Membre du conseil d'administration	Jong CD&V regio Vilvoorde	€
Membre du pouvoir organisateur	vzw Champagnat	•
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 3
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Membre du conseil d'administration	CD&V Section locale	•
Membre du conseil d'administration	CD&V Province du Brabant Flamand	•
Collaborateur parlementaire	-	€
Membre du conseil d'administration	De Kaboutertuin vzw	•
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 2 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Collaborateur parlementaire	-	€
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 1 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bart Nobels en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 5 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Zemst	€
Plaatsvervangend vertegenwoordiger	FINILEK	€
Plaatsvervangend vertegenwoordiger	Iverlek	€
Parlementair Attaché - Medewerker	-	€
Administrateur	VVSG	€
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

Vous souhaitez réagir par rapport aux informations publiées sur cette page ?
Envoyez-moi un message concernant Bart Nobels