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Michel DELIGNE

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel DELIGNE


Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel DELIGNE en 2022

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Frameries
2355,00
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreToi & Moi
Conseil d'administration - AdministrateurAIS
Conseil d'administration - PrésidentADL
200,00
euros brut pour la période exercée
200,00
euros brut pour la période exercée
Comité d'avis - MembreCCATM
50,00
euros brut pour la période exercée
50,00
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - AdministrateurRégie de Quartier
Conseil d'administration - AdministrateurRCA
Éducateur-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel DELIGNE en 2021

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Commune de Frameries
2742,50
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreToit et moi
Conseil d'administration - Administrateur(trice)AIS
Conseil d'administration - Président(e)ADL
200,00
euros brut pour la période exercée
200,00
euros brut pour la période exercée
Comité d'avis - MembreCCATM
50,00
euros brut pour la période exercée
50,00
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Regie de quartier
Éducateur-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel DELIGNE en 2020

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Frameries - Commune
1955,00
euros brut pour la période exercée
Commission - MembreC.C.A.T.M.
50,00
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Président(e)A.D.L. Frameries
200,00
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Régie de Quartier de Mons Frameries Colfontaine
Conseil d'administration - Administrateur(trice)A.I.S. Mons Logement
Vice-PrésidentSyndicat d'initiative de Frameries
GérantSCRL Le relais d'Harvengt
PrésidentA.S.B.L. Western Rando

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel DELIGNE en 2019

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Frameries - Commune
1.955,00
euros brut pour la période exercée
Conseil d'administration - Administrateur(trice)A.I.S. Mons Logement
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Régie de Quartier de Mons Frameries Colfontaine
Conseil d'administration - Président(e)A.D.L. Frameries
200,00
euros brut pour la période exercée
Commission - MembreC.C.A.T.M.
50,00
euros brut pour la période exercée
PrésidentA.S.B.L. Western Rando
GérantSCRL Le relais d'Harvengt
Vice-PrésidentSyndicat d'initiative de Frameries

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel DELIGNE en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Frameries
115
brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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