Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats
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Mustapha HAMACHE Créez un compte Cumuleo Se connecter2022 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2022 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Courcelles | • | |
Commission finance | Commune de Courcelles | • | |
Commission enseignement | Commune de Courcelles | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2021 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2021 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | A. C. Courcelles | • | |
Membre CCATM | A. C. Courcelles | • | |
Membre Enseignement | A. C. Courcelles | • | |
Membre Commission Finance | A. C. Courcelles | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2020 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2020 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Courcelles | • | |
- | Commission des Finances | • | • |
- | Commission Enseignement | • | • |
- | Commission Environnement | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2019 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2019 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Courcelles | • | |
Membre suppléant du conseil de police | Commune de CourcellesH | • | • |
Membre effectif de la CCATM | Commune de CourcellesH | ? | ? |
Commission finances (rémunéré) | Commune de CourcellesH | ? | ? |
Commission écologie (rémunéré) | Commune de CourcellesH | ? | ? |
Commission enseignement (rémunéré) | Commune de CourcellesH | ? | ? |
Commission logements + aînés | Commune de Courcelles | • | • |
Membre AG ACSL | Commune de CourcellesH | • | • |
Membre AG IPFH | Commune de CourcellesH | • | • |
Membre AG AIS | Commune de CourcellesH | • | • |
ASBL "Petit à petit" membre de l'AG | Commune de CourcellesH | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2018 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2018 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Courcelles | • | |
- | ICDI | • | • |
- | ORES | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2017 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Mustapha HAMACHE en 2017 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Courcelles | • | |
Conseiller | ICDI | • | • |
Conseiller | ORES | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer
les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.
Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante.
Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin
ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.
Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.
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