Bernard Sirault

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Bernard Sirault (PS)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Bernard Sirault a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.

Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Bernard Sirault a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.

Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

2017	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2017
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€	⇐	⇒ 2018
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Contrat de rivière	•	⇐	⇒ 2018
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•	⇐	⇒ 2018
Administrateur	Parc naturel des Hauts Pays	•	⇐	⇒ 2018
Membre du comité de direction	Parc naturel des Hauts Pays	•	⇐	⇒ 2018
Administrateur	Syndicat d'Initiative communal	•	⇐	⇒ 2018
Président du comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•	⇐	⇒ 2018
Retraité	-	€	⇐	⇒ 2018
Président	PAC Noirchain	•	⇐	⇒ 2018
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€	=	Mandat, fonction ou profession rémunéré

•	=	Mandat, fonction ou profession non rémunéré

?	=	Rémunération non précisée

Ajouté par Cumuleo	=	Mandat non déclaré par le mandataire

Modifié par Cumuleo	=	Mandat adapté par Cumuleo

2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2016
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€	⇐	⇒ 2017
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Parc naturel des Hauts-Pays	•	⇐	⇒ 2017
Membre du comité de direction	Parc naturel des Hauts-Pays	•	⇐	⇒ 2017
Administrateur	Contrat de rivière	•	⇐	⇒ 2017
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•	⇐	⇒ 2017
Administrateur	Syndicat d'Initiative communal	•	⇐	⇒ 2017
Président (section locale)	PAC	•	⇐	⇒ 2017
Président du comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•	⇐	⇒ 2017
Retraité	-	€	⇐	⇒ 2017
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2016	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2016
	Base : Déclaration wallonne de mandats

Fonction	Institution	Rémunération	Avantages en nature	Type
Echevin	Commune de Frameries	€	Non	Mandat originaire
Administrateur	Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine asbl	•	Non	Mandat dérivé
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	Non	Mandat dérivé
Membre du comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	Non	Mandat dérivé
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•	Non	Mandat dérivé
Administrateur	Syndicat d'initiative et de promotion touristique de Frameries asbl	•	Non	Mandat dérivé
Retraité	-	€	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président	Foyer rural de Noirchain	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions
Président	Présence et Action Culturelles Noirchain	•	Non	Mandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2015	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2015
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€	⇐	⇒ 2016
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Président	PAC	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	⇐	⇒ 2016
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Contrat de rivière	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•	⇐	⇒ 2016
Administrateur	Syndicat d'Initiative communal	•	⇐	⇒ 2016
Président du comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•	⇐	⇒ 2016
Retraité	-	€	⇐	⇒ 2016
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2014	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2014
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 7 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 5
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Contrat de rivière	•	01/09/14
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Administrateur	Syndicat d'Initiative communal	•	01/09/14
Retraité	-	€
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Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bernard Sirault en 2014

2013	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2013
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 8 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 6
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique de Frameries	•		30/06/13
Président	Présence et Action Culturelles PAC section locale	•
Président du comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Agent SNCB	-	€		31/01/13
Retraité SNCB	-	€	01/02/13
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2012	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2012
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique de Frameries	•
Administrateur	Maison de Repos et de Soins MRS Verte colline	•
Président	Présence et Action Culturelles PAC section locale	•
Président du comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Agent SNCB	-	€
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2011	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2011
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique de Frameries	•
Administrateur	Maison de Repos et de Soins MRS Verte colline	•
Président	Présence et Action Culturelles PAC section locale	•
Président comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Agent SNCB	-	€
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2010	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2010
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique de Frameries	•
Administrateur	Maison de Repos et de Soins MRS Verte colline	•
Président	Présence et Action culturelles PAC Frameries	•
Président comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Agent SNCB	-	€
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bernard Sirault. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

2009	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2009
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€		15/05/09
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Echevin	Commune de Frameries	€	28/05/09
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Conseiller communal	Commune de Frameries	€	16/05/09	27/05/09
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique deFrameries	•
Administrateur	Maison de Repos et de Soins MRS Verte colline	•
Président	Présence et Action culturelles PAC Frameries	•
Président comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Agent SNCB	-	€
Cumuleo a ajouté la rémunération de 2 mandat(s) exercé(s) par Bernard Sirault. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bernard Sirault en 2009

2008	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2008
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 6
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€	10/01/08
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Administrateur	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Membre comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président	Syndicat d'initiative et de promotion touristique deFrameries	•
Administrateur	Maison de Repos et de Soins MRS Verte colline	€
Président (section locale)	Présence et Action culturelles PAC	•
Agent SNCB	-	€
Président comité d'animation	Foyer rural de Noirchain	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bernard Sirault. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bernard Sirault en 2008

2007	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2007
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 7 ⇒ Rémunérés : 1 ⇒ Non rémunérés : 5
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€		21/12/07
Echevin	⇒ Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Vice-président comité de direction	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	25/06/07
Vice-président du conseil d'administration	Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays	•	25/06/07
Administrateur	IPFH	?		29/06/07
Administrateur	Maison du Tourisme de la Région de Mons	•
Président (section locale)	Présence et Action culturelles PAC	•
Président	Foyer rural de Noirchain	•
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Bernard Sirault. Devenez Ami de Cumuleo pour soutenir le développement du projet Cumuleo et voir les rémunérations. Vous êtes déjà "Ami de Cumuleo" ? Connectez-vous.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bernard Sirault en 2007

2006	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2006
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 9 ⇒ Rémunérés : 2 ⇒ Non rémunérés : 7
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€
Administrateur	IPFH	•
Administrateur	Syndicat d'Initiative SI communal	•
Administrateur	Terre et Foyer	•
Administrateur	CCRU	•
Administrateur	CIUAP	•
Agent SNCB	-	€
Président	Comité d'animation de Noirchain	•
Président	Foyer rural de Noirchain	•

2005	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2005
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 10 ⇒ Rémunérés : 5 ⇒ Non rémunérés : 5
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Echevin	Commune de Frameries	€	29/11/05
Administrateur	Electrhainaut	•	29/11/05
Administrateur	IMOBELEC	€		22/12/05
Membre comité de direction	IMOBELEC	€		22/12/05
Administrateur	IPFH	€	22/12/05
Administrateur	Syndicat d'Initiative SI communal	•	29/11/05
Administrateur	Terre et Foyer	•	29/11/05
Administrateur	CCRU	•	29/11/05
Administrateur	CIUAP	•	29/11/05
Agent SNCB	-	€

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Bernard Sirault en 2005

2004	Les mandats, fonctions et professions exercés par Bernard Sirault en 2004
	Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés : ⇒ Tous : 3 ⇒ Rémunérés : 3 ⇒ Non rémunérés : 0
	Base : Déclaration fédérale de mandats

Fonction	Institution		Début	Fin
Conseiller communal	Commune de Frameries	€
Administrateur	IMOBELEC	€
Membre comité de direction	IMOBELEC	€

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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