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David ROSSOMME

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de David ROSSOMME

Descendre dans la page directement aux Mandats 2017 (Wallonie) | Mandats 2016 (Wallonie) |

Les mandats exercés en 2020 seront publiés par la Cour des comptes en février 2022, ceux exercés en 2021 seront publiés en février 2023. Ils seront, à chaque fois, ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par David ROSSOMME en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
ConseillerCommune d'Anhée
700
brut pour la période exercée
xADL
xALE
xCentre culturel Régional de Dinant
xComité Anhée Amie des Aînés
xConseil culturel
xLe Cherimont asbl
xMaison Rurale et Polyvalente
xMérite sportif

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par David ROSSOMME en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalCommune d'AnhéeNonMandat originaire
MembreAgence de Développement LocalNonMandat dérivé
MembreAgence Locale pour l'EmploiNonMandat dérivé
MembreCentre culturel régional de Dinant asblNonMandat dérivé
MembreConseil CulturelNonMandat dérivé
MembreConseil de participationNonMandat dérivé
MembreLe ChérimontNonMandat dérivé
MembreMérite sportifNonMandat dérivé
Membre du comitéAmie des AînésNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreMaison rurale et polyvalente MoretusNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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