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Jean-Marie NOVILLE

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Jean-Marie NOVILLE

Descendre dans la page directement aux Mandats 2018 (Wallonie) | Mandats 2017 (Wallonie) | Mandats 2016 (Wallonie) |

Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Marie NOVILLE en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Flémalle
2.827,47
brut pour la période exercée
Assemblée générale - Observateur(trice)ASBL GRANDIR
Assemblée générale - Observateur(trice)ASBL REFLEX
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Régie communale autonome "Centre Sportif Local de Flémalle"
TrésorierASBL "La Providence"
Agent payeurASBL "Les écoles fondamentales catholiques de la haute-Meuse liégeoise" Pouvoir organisateur
PrésidentFabrique d'église Saint-Marcellin de Chokier

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Marie NOVILLE en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Commune de Flémalle
3.116,92
brut pour la période exercée
Assemblée générale - Observateurasbl "GRANDIR" N° entreprise 0216.694.337
Assemblée générale - Observateurasbl "REFLEX" N° d'entreprise 0891.169.286
N° d'entreprise 0211.129.012 - PrésidentFabrique d'église Saint Marcellin de Chokier
N° d'entreprise 0473.489.167 - Trésorierasbl "LA PROVIDENCE"
N° d'entreprise 0845.677.771 - Membreasbl "Pentecôte à Chokier"
N° d'entreprise 0417.400.304 - Administrateurasbl E.P.G.C.F. Pouvoir organisateur de l'enseignement libre

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Marie NOVILLE en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalCommune de FlémalleNonMandat originaire
ObservateurGrandir asblNonMandat dérivé
AdministrateurEPGCF asbl PO Ecoles libresNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentFabrique d'Eglise Saint-MarcellinNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
TrésorierLa Providence asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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