Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats
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Marc MONTULET Créez un compte Cumuleo Se connecter2018 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2018 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller(ère) communal(e) | Conseil Communal Fosses-la-Ville | • | |
Commission travaux, urbanisme et énergie - Membre | 3ème Commission | • | • |
Assemblée générale - Membre | Association intercommunale des eaux de la Molignée | • | • |
Comité local de développament rural - Membre | CLDR-Fosses-la-Ville | • | • |
CRU - Membre | Commission de rénovation urbaine | • | • |
Conseil de participation dans l'enseignement communal -Membre | Conseil de participation dans renseignement communal | • | • |
Assemblée générale - Membre | INASEP | • | • |
Assemblée générale - Membre | INATEL | • | • |
Assemblée générale - Membre | Intercommunale de financement de Namur | • | • |
Eco-conseiller indépendant | Marc Montulet - Personne physique | € | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2017 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2017 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller(ère) communal(e) | Ville de Fosses-la-Ville | • | |
Commission communale - Membre | 3ème commission | • | • |
Assemblée générale - Membre | Association intercommunale des Eaux de la Molignée | • | • |
CLDR - Membre | CLDR - Fosses-la-Ville | • | • |
Commission de rénovation urbaine - Membre | Comission de rénovation urbaine | • | • |
Comité d'accompagnement des projets locaux - Membre | Comité d'accompagnment des projets locaux | • | • |
Conseil de Participation de l'enseignement communal -Membre | Conseil de Participation de l'enseignement communal | • | • |
Comité de contrôle de la distribution d'eau - Membre | INASEP | • | • |
Assemblée générale - Membre | INATEL | • | • |
Assemblée générale - Membre | Intercommunale de financement de Namur | • | • |
Marc Montulet - Eco-conseiller indépendant | Marc Montulet - Personne physique | € | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2016 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2016 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature | Type |
Conseiller communal | Ville de Fosses-la-Ville | € | Non | Mandat originaire |
Membre | AIEM | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Comité d'Accompagnement des Projets communaux | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Commission communale n°0 | € | Non | Mandat dérivé |
Membre | Commission de Rénovation urbaine | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Commission Locale de Développement Rural CLDR | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Conseil de participation de l'Enseignement communal | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | IDEFIN | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | INASEP | • | Non | Mandat dérivé |
Eco-conseiller indépendant | - | € | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer
les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.
Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante.
Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin
ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.
Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.
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