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Marc MONTULET

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Marc MONTULET

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Les mandats exercés en 2019 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2020 et par la Cour des comptes en février 2021. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

Sans attendre ces publications officielles, les mandataires qui le souhaitent ont la possibilité de publier dans Cumuleo leurs déclarations de mandats exercés en 2020.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Conseil Communal Fosses-la-Ville
1.234,20
brut pour la période exercée
Commission travaux, urbanisme et énergie - Membre3ème Commission
Assemblée générale - MembreAssociation intercommunale des eaux de la Molignée
Comité local de développament rural - MembreCLDR-Fosses-la-Ville
CRU - MembreCommission de rénovation urbaine
Conseil de participation dans l'enseignement communal -MembreConseil de participation dans renseignement communal
Assemblée générale - MembreINASEP
Assemblée générale - MembreINATEL
Assemblée générale - MembreIntercommunale de financement de Namur
Eco-conseiller indépendantMarc Montulet - Personne physique

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Ville de Fosses-la-Ville
1.372,93
brut pour la période exercée
Commission communale - Membre3ème commission
Assemblée générale - MembreAssociation intercommunale des Eaux de la Molignée
CLDR - MembreCLDR - Fosses-la-Ville
Commission de rénovation urbaine - MembreComission de rénovation urbaine
Comité d'accompagnement des projets locaux - MembreComité d'accompagnment des projets locaux
Conseil de Participation de l'enseignement communal -MembreConseil de Participation de l'enseignement communal
Comité de contrôle de la distribution d'eau - MembreINASEP
Assemblée générale - MembreINATEL
Assemblée générale - MembreIntercommunale de financement de Namur
Marc Montulet - Eco-conseiller indépendantMarc Montulet - Personne physique

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marc MONTULET en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Fosses-la-VilleNonMandat originaire
MembreAIEMNonMandat dérivé
MembreComité d'Accompagnement des Projets communauxNonMandat dérivé
MembreCommission communale n°0NonMandat dérivé
MembreCommission de Rénovation urbaineNonMandat dérivé
MembreCommission Locale de Développement Rural CLDRNonMandat dérivé
MembreConseil de participation de l'Enseignement communalNonMandat dérivé
MembreIDEFINNonMandat dérivé
MembreINASEPNonMandat dérivé
Eco-conseiller indépendant-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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