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La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Jean-Marie FRANCARD

Descendre dans la page directement aux Mandats 2018 (Wallonie) | Mandats 2016 (Wallonie) |

Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Marie FRANCARD en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Libramont-Chevigny - Commune
1.650,00
brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE FINANCEMENT POUR L'EQUIPEMENT ECONOMIQUE DE LA PROVINCE DE LUXEMBOURG
Assemblée générale - MembreLE FOYER CENTRE ARDENNE
Assemblée générale - MembreSOFILUX
Assemblée générale - MembreVIVALIA

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Marie FRANCARD en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalCommune de Libramont-ChevignyNonMandat originaire
MembreCommission communale de l'AccueilNonMandat dérivé
MembreIDELUX FinancesNonMandat dérivé
MembreLe Foyer Centre Ardenne scrlNonMandat dérivé
MembreSofiluxNonMandat dérivé
MembreVIVALIANonMandat dérivé
MembreAIS Centre ArdenneNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurLa Capucine asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurLa Maison des Enfants asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurLa Maison Paroissiale asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurLa Tarentelle asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurLe Bailliage asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurPO Ecole Secondaire Libre Centre Ardenne asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurSociété Saint-Joseph asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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