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Cédric DUBUSY

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Cédric DUBUSY

Descendre dans la page directement aux Mandats 2018 (Wallonie) | Mandats 2017 (Wallonie) | Mandats 2016 (Wallonie) |

Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Cédric DUBUSY en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalConseil communal de Fontaine-l'Évêque
563,94
brut pour la période exercée
Conseiller à la ZP des TrieuxZP des Trieux
103,68
brut pour la période exercée
Membre de l'AGIMIO
Membre de l'AGIPFH
Membre de l'AGISPPC
MembrePS Forchies
MembreUSC Fontainoise

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Cédric DUBUSY en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
910,98
brut pour la période exercée
?
Conseil - Conseiller de PoliceZone de Police Trieux Fontaine-Courcelles
101,65
brut pour la période exercée
?
TrésorierLes Hussards de Forchies
MembrePS Forchies
MembreUSC Fontaine
SPF Intérieur - Sapeur PompierZone Hainaut Centre

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Cédric DUBUSY en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Fontaine-l'EvêqueNonMandat originaire
MembreIFPHNonMandat dérivé
MembreIMIONonMandat dérivé
MembreISPPCNonMandat dérivé
Conseiller de policeZone de police des TrieuxNonMandat dérivé
Sapeur-pompier-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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