Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats
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Michel BRANCART Créez un compte Cumuleo Se connecter2022 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2022 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Ville de Braine-le-Comte | • | |
Conseiller | Zone de police Haute Senne | • | |
Administrateur-directeur | Régie Communale Autonome Braine Ô Sports | • | |
Membre de l'AG | ORES | • | • |
- | IPBF | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2021 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2021 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller(ère) communal(e) | Braine-le-Comte - Ville | • | |
Bureau exécutif - Administrateur(trice) | Régie communale autonome Braine ô Sports | • | |
Conseil de police - Membre | Zone de Police Haute Senne | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2020 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2020 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller(ère) communal(e) | Braine-le-Comte - Ville | • | |
Bureau exécutif - Administrateur(trice) | Régie communale autonome Braine ô Sports | • | |
Conseil de police - Membre | Zone de Police Haute Senne | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2019 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2019 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Braine-le-Comte | • | |
Conseil de police - Conseiller | Zone de police Haute Senne | • | |
Administrateur Directeur | Régie communale autonome Braine 0 Sports | • | • |
Membre | Groupe de travail finance | • | • |
Membre de l'assemblée générale | Agence de développement local (ADL) | • | • |
Membre de l'assemblée générale | ORES | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2018 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2018 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Commune de Braine-le-Comte | • | |
Assemblée générale - Membre | ADL | • | • |
Membre | Commission des Finances | • | • |
Administrateur - Directeur | Régie Communale Autonome Braine ô Sports | • | |
Conseiller de police | Zone de police Haute-Senne | • | |
Membre bénévole | ASPH | • | • |
Membre bénévole | Domaine Mon Plaisir ASBL | • | • |
Assemblée générale - Membre | ORES | • | • |
Membre bénévole | Pensionnés Martel ASBL | • | • |
Membre bénévole | Soirée Salle de Bains ASBL | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2017 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2017 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature |
Conseiller communal | Ville de Braine-le-Comte | • | |
A.D.L. - Membre de l'assemblée générale | A.D.L. Agence de développement local | • | • |
Membre non rémunéré - Membre | Commission Finances-Logement | • | • |
Haute Senne Logements - Membre de l'assemblée générale | Haute Senne Logements | • | • |
ORES - Membre de l'assemblée générale | ORES | • | • |
Bureau exécutif - Administrateur directeur | Régie communale autonome Braine ô Sports | • | |
Conseil de la zone de police - Conseiller | Zone de Police Haut-Senne | • | |
Membre bénévole | A.S.P7H? 'Association pour la personne handicapée) | • | • |
Membre bénévole | Olympic B.L.C. Club de minifoot | • | • |
Membre bénévole | Pensionnés Joseph Martel assoc, de fait | • | • |
Membre bénévole | asbl Domaine mon plaisir | • | • |
Membre bénévole | asbl Henripont mon village | • | • |
Membre bénévole | asbl Soirée salle de bains (soirée chansons) | • | • |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
2016 |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2016 |
Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018 |
Fonction | Institution | Rémunération | Avantages en nature | Type |
Conseiller communal | Ville de Braine-le-Comte | € | Non | Mandat originaire |
Membre | ADL | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Commissions communales | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | Haute Senne Logement scrl | • | Non | Mandat dérivé |
Membre | ORES scrl | • | Non | Mandat dérivé |
Administrateur-directeur | RCA Braine Ô Sports | € | Non | Mandat dérivé |
Conseiller de police | Zone de police Haute Senne | € | Non | Mandat dérivé |
Membre | ASPH | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
Membre | Domaine Mon Plaisir asbl | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
Membre | Henripont Mon Village asbl | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
Membre | Olympic BLC | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
Membre | Pensionnés Joseph Martel | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
Membre | Soirées Salle de Bains asbl | • | Non | Mandats, fonctions dirigeantes ou professions |
La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.
Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer
les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.
Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante.
Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin
ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.
Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.
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