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Michel BRANCART

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel BRANCART


Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2022

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Braine-le-Comte
1412,12
euros brut pour la période exercée
ConseillerZone de police Haute Senne
1144,84
euros brut pour la période exercée
Administrateur-directeurRégie Communale Autonome Braine Ô Sports
450,00
euros brut pour la période exercée
Membre de l'AGORES
-IPBF

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2021

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Braine-le-Comte - Ville
1765,16
euros brut pour la période exercée
Bureau exécutif - Administrateur(trice)Régie communale autonome Braine ô Sports
750,00
euros brut pour la période exercée
Conseil de police - MembreZone de Police Haute Senne
845,09
euros brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2020

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller(ère) communal(e)Braine-le-Comte - Ville
1765,16
euros brut pour la période exercée
Bureau exécutif - Administrateur(trice)Régie communale autonome Braine ô Sports
750,00
euros brut pour la période exercée
Conseil de police - MembreZone de Police Haute Senne
845,09
euros brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2019

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Braine-le-Comte
1.578,88
euros brut pour la période exercée
Conseil de police - ConseillerZone de police Haute Senne
832,64
euros brut pour la période exercée
Administrateur DirecteurRégie communale autonome Braine 0 Sports
MembreGroupe de travail finance
Membre de l'assemblée généraleAgence de développement local (ADL)
Membre de l'assemblée généraleORES

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalCommune de Braine-le-Comte
1.419,03
brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreADL
MembreCommission des Finances
Administrateur - DirecteurRégie Communale Autonome Braine ô Sports
750
brut pour la période exercée
Conseiller de policeZone de police Haute-Senne
1.223,52
brut pour la période exercée
Membre bénévoleASPH
Membre bénévoleDomaine Mon Plaisir ASBL
Assemblée générale - MembreORES
Membre bénévolePensionnés Martel ASBL
Membre bénévoleSoirée Salle de Bains ASBL

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Braine-le-Comte
1.419,03
brut pour la période exercée
A.D.L. - Membre de l'assemblée généraleA.D.L. Agence de développement local
Membre non rémunéré - MembreCommission Finances-Logement
Haute Senne Logements - Membre de l'assemblée généraleHaute Senne Logements
ORES - Membre de l'assemblée généraleORES
Bureau exécutif - Administrateur directeurRégie communale autonome Braine ô Sports
600
brut pour la période exercée
Conseil de la zone de police - ConseillerZone de Police Haut-Senne
1.199,50
brut pour la période exercée
Membre bénévoleA.S.P7H? 'Association pour la personne handicapée)
Membre bénévoleOlympic B.L.C. Club de minifoot
Membre bénévolePensionnés Joseph Martel assoc, de fait
Membre bénévoleasbl Domaine mon plaisir
Membre bénévoleasbl Henripont mon village
Membre bénévoleasbl Soirée salle de bains (soirée chansons)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel BRANCART en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Braine-le-ComteNonMandat originaire
MembreADLNonMandat dérivé
MembreCommissions communalesNonMandat dérivé
MembreHaute Senne Logement scrlNonMandat dérivé
MembreORES scrlNonMandat dérivé
Administrateur-directeurRCA Braine Ô SportsNonMandat dérivé
Conseiller de policeZone de police Haute SenneNonMandat dérivé
MembreASPHNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreDomaine Mon Plaisir asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreHenripont Mon Village asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreOlympic BLCNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembrePensionnés Joseph MartelNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions
MembreSoirées Salle de Bains asblNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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