Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

La transparence est le carburant de la Démocratie

Frédéric Ruelle Créez un compte Cumuleo Se connecter
Vous êtes ici :
Cumuleo »
Mandataire »
Frédéric Ruelle

Le cumul des mandats et de rémunérations Les mandataires en infraction Le répertoire des mandataires

Frédéric Ruelle - Fontaine-l'Evêque

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Frédéric Ruelle (PS) - 6140 FONTAINE-L'EVEQUE.

Frédéric Ruelle est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2017


Elections 2024      

Le PS vote CONTRE la Transparence !

Plus d'informations

Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2019

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2021
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Membre du conseil d'administrationLe Foyer Fontainois170,0029/05/19
Total : 170,00 euros brut
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2019

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2019

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Commission des Travaux
43,38
euros brut pour la période exercée
AdministrateurFoyer fontainois
170,00
euros brut pour la période exercée

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2018

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Fontaine-L'évêque
737,46
brut pour la période exercée
AdministrateurAIS
AdministrateurCCATM
AdministrateurCommission Travaux Fontaine-L'évêque
AdministrateurLa Géode Fontaine-L'évêque
CA - AdministrateurLe Foyer Fontainois -Fontaine-L'évêque
425
brut pour la période exercée
Agent des postesBPOST NV-SA

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
867,6
brut pour la période exercée
AdministrateurAIS Prologier
AdministrateurBrutélé scrl
817,75
brut pour la période exercée
45
brut pour la période exercée
AdministrateurCCATM
AdministrateurLa Géode Fontaine-L'Évêque
AdministrateurRégie de Quartier
AdministrateurFoyer Fontainois
425
brut pour la période exercée
Agent des PostesB Post

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2016

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2017
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque⇒ 2017
AdministrateurBrutélé⇒ 2017
MembreCCATM⇒ 2017
MembreCommission Communale des Travaux⇒ 2017
AdministrateurAgence immobilière sociale PROLOGER asbl⇒ 2017
AdministrateurFoyer Fontainois (le)⇒ 2017
AdministrateurLa Géode⇒ 2017
Vice-présidentRégie de quartier⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Fontaine-l'EvêqueNonMandat originaire
AdministrateurAIS Prologer asblNonMandat dérivé
AdministrateurBRUTELENonMandat dérivé
AdministrateurBRUTELE - Secteur wallonNonMandat dérivé
MembreCCATMNonMandat dérivé
AdministrateurLa Géode asblNonMandat dérivé
AdministrateurLe Foyer Fontainois scrlNonMandat dérivé
AdministrateurRégie des Quartiers asblNonMandat dérivé
Agent distributeurB PostNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2015

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2016
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque⇒ 2016
AdministrateurBRUTELE⇒ 2016
AdministrateurCCATM⇒ 2016
AdministrateurCommission Communale des Travaux⇒ 2016
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS⇒ 2016
AdministrateurFoyer Fontainois (le)01/12/15⇒ 2016
AdministrateurLa Géode⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2014

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2015
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
AdministrateurBrutélé
AdministrateurCCATM
AdministrateurCommission Communale des Travaux
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS
AdministrateurLa Géode
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2014

2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2013

Base : Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2014
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
AdministrateurBrutélé01/07/13
AdministrateurCCATM
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS
AdministrateurGEODE
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2013

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

Vous souhaitez réagir par rapport aux informations publiées sur cette page ?
Envoyez-moi un message concernant Frédéric Ruelle

Votre message concerne : Ruelle Frédéric, Fontaine-l'Evêque

Votre email (obligatoire) :


Votre message :








Objectif, Vision et Valeurs de Cumuleo

Pour créer un lien vers cette page depuis un BLOG ou un SITE WEB
Copiez-collez le code HTML suivant :

Pour transmettre un lien vers cette page dans un email, Facebook, Twitter,...
Copiez-collez le lien suivant :

Les autres rubriques du site

Frédéric Ruelle