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Frédéric Ruelle

Frédéric Ruelle - Fontaine-l'Evêque

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Frédéric Ruelle (PS) - 6140 FONTAINE-L'EVEQUE.



Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Frédéric Ruelle est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour la/les année(s) :
| 2017 |
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Frédéric Ruelle a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.


Descendre dans la page directement aux Mandats 2016 | Mandats 2015 | Mandats 2014 | Mandats 2013 |

Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

Sans attendre ces publications officielles, les mandataires ont la possibilité de publier dans Cumuleo leurs déclarations de mandats exercés en 2018 et en 2019

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Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2018 et/ou en 2019.

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2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
AdministrateurAIS Prologier
AdministrateurBrutélé scrlOui
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
AdministrateurCCATM
AdministrateurLa Géode Fontaine-L'Évêque
AdministrateurRégie de Quartier
AdministrateurFoyer Fontainois
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Agent des PostesB Post

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque⇒ 2017
AdministrateurBrutélé⇒ 2017
MembreCCATM⇒ 2017
MembreCommission Communale des Travaux⇒ 2017
AdministrateurAgence immobilière sociale PROLOGER asbl⇒ 2017
AdministrateurFoyer Fontainois (le)⇒ 2017
AdministrateurLa Géode⇒ 2017
Vice-présidentRégie de quartier⇒ 2017


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseiller communalVille de Fontaine-l'EvêqueNonMandat originaire
AdministrateurAIS Prologer asblNonMandat dérivé
AdministrateurBRUTELENonMandat dérivé
AdministrateurBRUTELE - Secteur wallonNonMandat dérivé
MembreCCATMNonMandat dérivé
AdministrateurLa Géode asblNonMandat dérivé
AdministrateurLe Foyer Fontainois scrlNonMandat dérivé
AdministrateurRégie des Quartiers asblNonMandat dérivé
Agent distributeurB PostNonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque⇒ 2016
AdministrateurBRUTELE⇒ 2016
AdministrateurCCATM⇒ 2016
AdministrateurCommission Communale des Travaux⇒ 2016
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS⇒ 2016
AdministrateurFoyer Fontainois (le)01/12/15⇒ 2016
AdministrateurLa Géode⇒ 2016
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
AdministrateurBrutélé
AdministrateurCCATM
AdministrateurCommission Communale des Travaux
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS
AdministrateurLa Géode


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Frédéric Ruelle en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalVille de Fontaine-l'Evêque
AdministrateurBrutélé01/07/13
AdministrateurCCATM
AdministrateurAgence immobilière sociale communale AIS
AdministrateurGEODE
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Frédéric Ruelle en 2013

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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