Jacques Morel

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Fonction	Institution		Début	Fin
Membre de l'assemblée	Assemblée réunie de la Commission communautaire commune	•		26/05/14
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	111 771,79 brut par an		26/05/14
Député	Parlement de la Communauté française (Fédération Wallonie-Bruxelles)	€		26/05/14
Député	Parlement francophone bruxellois	•		26/05/14
Vice-président de commission(s)	Parlement francophone bruxellois	•		26/05/14
Maître de conférences externe	UCL - Ecole de santé publique	€
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaires SEPSAC	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2014

Fonction	Institution		Début	Fin
Membre de l'assemblée	Assemblée réunie de la Commission communautaire commune	•
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	111 711,08 brut par an
Député	Parlement de la Communauté française (Fédération Wallonie-Bruxelles)	€
Député	Parlement francophone bruxellois	•
Vice-président de commission(s)	Parlement francophone bruxellois	•
Maître de conférences externe	UCL - Ecole de santé publique	€
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaires SEPSAC	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2013

Fonction	Institution		Début	Fin
Membre de l'assemblée	Assemblée réunie de la Commission communautaire commune	•
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	109 589,38 brut par an
Député	Parlement de la Communauté française (Fédération Wallonie-Bruxelles)	€
Député	Parlement francophone bruxellois	•
Vice-président de commission(s)	Parlement francophone bruxellois	•
Maître de conférences externe	UCL - Ecole de santé publique	€
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaires SEPSAC	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2012

Fonction	Institution		Début	Fin
Membre de l'assemblée réunie	Assemblée réunie de la Commission communautaire commune	•
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	107 314,34 brut par an
Député	Parlement de la Communauté française	€
Député	Parlement francophone bruxellois	•
Vice-président de commission(s)	Parlement francophone bruxellois	•
Maître de conférences externe	UCL - Ecole de santé publique	€
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaire SEPSAC	•
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2011

Fonction	Institution		Début	Fin
Membre de l'assemblée	Assemblée réunie de la Commission communautaire commune	•
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	105 203,6 brut par an
Député	Parlement de la Communauté française	€
Membre de l'assemblée	Parlement francophone bruxellois	•
Vice-président de commission(s)	Parlement francophone bruxellois	•
Maître de conférences externe	UCL - Ecole de santé publique	€	01/09/10
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaires SEPSAC	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2010

Fonction	Institution		Début	Fin
Député	Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale	103 251,66 brut par an	16/07/09
Député	Parlement de la Communauté française	€	16/07/09
Secrétaire général	Fédération des maisons médicales asbl	€	30/07/09
Administrateur	Santé Communauté Participation SACOPAR asbl	•
Administrateur	Secrétariat européen des pratiques de santé communautaires SEPSAC	•
Membre du bureau politique	Ecolo	•	07/06/09
Pour l'année 2009, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 165 763,62 euros brut.
Cumuleo a ajouté la rémunération de 1 mandat(s) exercé(s) par Jacques Morel.

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jacques Morel en 2009

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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