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Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

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Jean-Claude Defossé
Jean-Claude Defossé

Jean-Claude Defossé

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Jean-Claude Defossé (Ecolo)

Aussi connu(e) sous le nom de Jean-Claude Dubié.

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 = Mandat, fonction ou profession rémunéré
 = Mandat, fonction ou profession non rémunéré
? = Rémunération non précisée
Ajouté par Cumuleo =  Mandat non déclaré par le mandataire
Modifié par Cumuleo =  Mandat adapté par Cumuleo
Les mandats exercés en 2016 seront publiés par la Cour des comptes mi-août 2017. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2014

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale25/05/14
DéputéParlement de la Communauté française (Fédération Wallonie-Bruxelles)24/05/14
MembreConseil interparlementaire consultatif du Bénélux30/06/14
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean-Claude Defossé en 2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2013

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale
DéputéParlement de la Communauté française (Fédération Wallonie-Bruxelles)
MembreConseil interparlementaire consultatif du Bénélux

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2012

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale⇒ 2013
DéputéParlement de la Communauté française⇒ 2013
DéputéConseil interparlementaire consultatif du Bénélux⇒ 2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2011

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale⇒ 2012
DéputéParlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles⇒ 2012
DéputéConseil interparlementaire consultatif du Bénélux⇒ 2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2010

FonctionInstitutionDébut   Fin   
Membre de l'assembléeAssemblée de la Commission Communautaire Française (Bruxelles)⇒ 2011
Membre de l'assemblée réunieAssemblée réunie de la Commission communautaire commune⇒ 2011
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale⇒ 2011
DéputéParlement de la Communauté française⇒ 2011
DéputéParlement Benelux⇒ 2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2009

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale23/06/09⇒ 2010
DéputéParlement de la Communauté française30/06/09⇒ 2010
DéputéParlement Benelux23/06/09⇒ 2010
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean-Claude Defossé en 2009

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations concernées pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2015, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

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