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Marcel Van Snick

Marcel Van Snick

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Marcel Van Snick (Open VLD)

Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Marcel Van Snick a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions.
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Marcel Van Snick a respecté ses obligations de dépôt de déclarations de patrimoine.



Les déclarations de mandats exercés en 2018 ont été publiées par la Cour des comptes le 14 février 2020. L'intégration de ces données dans Cumuleo est en cours.

Vous pouvez consulter ces nouveaux mandats en effectuant une recherche via l'encart bordeaux situé dans la colonne de droite du site.


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Jouer le jeu de la transparence envers les citoyens en publiant dans Cumuleo vos déclarations de mandats exercés en 2018 et/ou en 2019.

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2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
GemeenteraadslidGemeente Brakel⇒ 2018
Lid van diverse commissiesGemeente Brakel⇒ 2018
BestuurderIVLA (Intercommunale)⇒ 2018
Ondervoorzitter van het directieco- mitéIVLA (Intercommunale)⇒ 2018
Lid van het beheersorgaanBibliotheek Brakel⇒ 2018
Lid van de politieraadPolitiezone Brakel⇒ 2018
BestuurslidOpen VLD - Afdeling Brakel⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
GemeenteraadslidGemeente Brakel⇒ 2017
Lid van diverse commissiesGemeente Brakel⇒ 2017
BestuurderIVLA⇒ 2017
Ondervoorzitter van het directieco- mitéIVLA⇒ 2017
Lid van het beheersorgaanBibliotheek Brakel⇒ 2017
Lid van de politieraadPolitiezone Brakel⇒ 2017
BestuurslidOpen VLD Afdeling Brakel⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de Bracle⇒ 2016
Membre diverses commissionsCommune de Bracle⇒ 2016
AdministrateurIVLA⇒ 2016
Vice-président du comité de directionIVLA⇒ 2016
Membre organe de gestionBibliotheek Brakel⇒ 2016
Membre du conseil de policeZone de police Bracle⇒ 2016
Membre du conseil d'administrationOpen VLD Afdeling Brakel⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalGemeente Brakel
AdministrateurIVLA
Membre du conseil de policePolitiezone Brakel-Horebeke-Maarkedal-Zwalm
AdministrateurOpen VLD (plaatselijke afdeling)
Membre du conseil d'administrationBibliotheek Brakel
Membre commission(s)Gemeente Brakel
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.


2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2013

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalGemeente Brakel
Membre commission(s)Gemeente Brakel
AdministrateurIVLA28/03/13
AdministrateurTMVW21/06/13
Membre comité de directionTMVW21/06/13
Membre du conseil de policePolitiezone Brakel-Horebeke-Maarkedal-Zwalm
AdministrateurOpen VLD (plaatselijke afdeling)
Membre du conseil d'administrationBibliotheek Brakel
Pour l'année 2013, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 901,84 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Marcel Van Snick en 2013

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 5
    ⇒ Non rémunérés : 1
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalGemeente Brakel
Membre commission(s)Gemeente Brakel
AdministrateurTMVW
Membre comité de directionTMVW
Membre du conseil de policePolitiezone Brakel-Horebeke-Maarkedal-Zwalm
AdministrateurOpen VLD (plaatselijke afdeling)
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 9
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de Bracle
Membre commission(s)Commune de Bracle
AdministrateurTMVW
Membre comité de directionTMVW
Membre du conseil de policeZone de police Bracle-Horebeke-Maarkedal-Zwalin
AdministrateurOpen VLD (Section locale)
Retraité-
AdministrateurBibliotheek Brakel
AdministrateurOpen VLD Everbeek
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.


2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2010

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 6
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de Bracle
Membre commission(s)Commune de Bracle
Membre comité de directionTMVW18/06/10
AdministrateurTMVW23/09/10
Membre du conseil de policeZone de police Bracle-Horebeke-Maarkedal-Zwalin
AdministrateurOpen VLD (Section locale)
Retraité-
AdministrateurBibliotheek Brakel
Pour l'année 2010, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 166 207,95 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Marcel Van Snick en 2010

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2008

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 4
    ⇒ Rémunérés : 4
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Bracle28/01/08
Conseiller communalCommune de Bracle01/02/08
Membre commissions du conseilCommune de Bracle01/02/08
Membre du conseil de policeZone de police Bracle-Horebeke-Maarkedal-Zwalin01/02/08
Retraité-
Pour l'année 2008, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 760,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Marcel Van Snick en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 1
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Bracle
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.


2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2006

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 2
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Bracle
Retraité-
Pour l'année 2006, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 152 698,71 euros brut.


2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2005

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 1
    ⇒ Rémunérés : 1
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Bracle
Pour l'année 2005, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 149 654,85 euros brut.


2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Marcel Van Snick en 2004

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 2
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 0
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
EchevinCommune de Bracle
Retraité-
Pour l'année 2004, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 146 770,89 euros brut.


Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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