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Fabienne Brousmiche

Fabienne Brousmiche

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Fabienne Brousmiche (MR) - 6591 MOMIGNIES (Macon).



Déclaration de MANDATS
à la Cour des comptes

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour la/les année(s) :
| 2013 | 2009 | 2008 |
Déclaration de PATRIMOINE
à la Cour des comptes

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour la/les année(s) :
| 2009 |



Les mandats exercés en 2018 seront publiés par la Région wallonne en décembre 2019 et par la Cour des comptes en février 2020. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent.

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2017

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseillère communale-?
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
Présidente CPAS-?
Pour voir la rémunération : Devenez "Ami de Cumuleo"
AdministratriceAIHSHSN?
AdministratriceCentre culturel local?
AdministratriceChâteau Ferme Macon?
Déléguée effectiveCoPaLoc?
AGMaison Tourisme?
AGNotre Maison?
Déléguée effectiveasbl ASSIST?
AGasbl Promotion Tourisme?
Infirmière-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2017

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 8
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 5
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2018
Présidente de CPAS/Conseil de l'action socialeCommune de Momignies⇒ 2018
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2018
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2018
MembreCOPALOC⇒ 2018
MembreAssist asbl⇒ 2018
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl⇒ 2018
Infirmière indépendante-⇒ 2018


 = Mandat, fonction ou profession rémunéré
 = Mandat, fonction ou profession non rémunéré
? = Rémunération non précisée
Ajouté par Cumuleo =  Mandat non déclaré par le mandataire
Modifié par Cumuleo =  Mandat adapté par Cumuleo

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2016

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2017
Présidente de CPAS/Conseil de l'action socialeCommune de Momignies01/01/16⇒ 2017
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2017
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2017
MembreCOPALOC⇒ 2017
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl⇒ 2017
Infirmière indépendante-⇒ 2017


2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2016

Base : Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseillère communaleCommune de MomigniesNonMandat originaire
Présidente CPASCommune de MomigniesNonMandat originaire
Conseillère CPASCommune de MomigniesNonMandats, fonctions et charges publics d'ordre politique
MembreAssistance aux Intervenants des Secours en Thiérache - ASSIST asblNonMandat dérivé
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud-Hainaut et du Sud-Namurois AIHSHSNNonMandat dérivé
AdministratriceCentre culturel local Momignies asblNonMandat dérivé
AdministratriceChâteau-Ferme de MaconNonMandat dérivé
MembreCoPaLocNonMandat dérivé
MembreMaison du Tourisme de la Botte du HainautNonMandat dérivé
MembreNotre MaisonNonMandat dérivé
MembrePromotion Tourisme asblNonMandat dérivé
Infirmière indépendante-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2015

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 7
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2016
Conseillère de CPAS Conseil de l'action socialeCommune de Momignies⇒ 2016
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2016
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2016
MembreCOPALOC⇒ 2016
Infirmière indépendante-⇒ 2016
AdministratriceChâteau-Ferme asbl⇒ 2016


2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2014

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 5
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 2
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
Conseillère de CPAS Conseil de l'action socialeCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN
AdministratriceCentre culturel communal
Infirmière indépendante-


2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2012

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl
Infirmière indépendante-


2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2011

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 2
    ⇒ Non rémunérés : 4
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN23/06/11
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl
Infirmière indépendante-
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2011

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2007

Nombre maximum de mandats, fonctions et professions cumulés :
    ⇒ Tous : 6
    ⇒ Rémunérés : 3
    ⇒ Non rémunérés : 3
Base : Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceCIDESER06/06/07
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
Infirmière-
AdministratriceAccueil Temps libre
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2007

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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