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Le cumul des mandats et de rémunérations Les mandataires en infraction Le répertoire des mandataires

Fabienne Brousmiche

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Fabienne Brousmiche (MR) - 6591 MOMIGNIES (Macon).

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2013

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2009

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de mandats, fonctions et professions pour l'année 2008

Fabienne Brousmiche est en infraction de dépôt de déclarations de patrimoine pour l'année 2009


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Déclaration fédérale de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Cour des comptes en février 2025. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Déclaration wallonne de mandats : Les mandats exercés en 2023 seront publiés par la Région wallonne fin décembre 2024. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

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2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2022

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2024
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Echevine (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies11 839,00 - 59 187,00
Membre du conseil d'administrationAIGT - Association intercommunale générations Thiérache, sc-
PrésidenteALE - Agence locale pour l'emploi de Momignies, asbl-
AdministratriceAssist - Assistance aux intervenants des secours en Thiérache, asbl-
AdministratriceAssociation pour la promotion du tourisme, la conservation de la nature et la sauvegarde du cadre de vie en Thiérache, asbl-
AdministratriceBothanet services, scrl à finalité sociale-
AdministratriceCentre culturel local en Thierache, asbl-
AdministratriceCentre local de promotion de la santé de Charleroi-Thuin, asbl-
Infirmière indépendanteFabienne Brousmiche11 839,00 - 59 187,00
AdministratriceLes petits pas de la botte, asbl-
AdministratriceMaison de Casimir, asbl-
AdministratriceMiresem, asbl-
AdministratriceMobilesem - Mobilité dans l'Entre- Sambre et Meuse, asbl-
Membre effective de la Copaloc - Commission paritaire localeCommune de Momignies-
Présidente de la CCA - Commission communale de l'accueilCommune de Momignies-
Présidente du PCS - Plan de cohésion socialeCommune de Momignies-
Présidente du conseil d'administrationMomignies mon village, asbl-28/01/22
AdministratricePromotion du tourisme, asbl-
Total : entre 23.678,00 et 118.374,00 euros brut


2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2022

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)Administration communale de Momignies
30692,18
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud-Hainaut et du Sud-Namurois
Conseil d'administration - Administrateur(trice)AIGT
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Centre Culturel local
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL ASSIST
Conseil d'administration - Administrateur(trice)CLPS
Conseil d'administration - Président(e)Commission Communale de l'accueil
Conseil d'administration - Président(e)Plan de cohésion sociale
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Bothanet
Conseil d'administration - Administrateur(trice)DBH
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Château ferme de Macon
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Promotion du tourisme
Conseil d'administration - Président(e)ALE
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL les petits pas de la botte
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Maison de Casimir
Présidente du PCSCommune de Momignies
Infirmière indépendanteDomicile

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2021

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2023
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevine (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies 10 545,00 - 52 719,00
Membre du conseil d'administrationAIGT - Association intercommunale générations Thiérache, sc-
PrésidenteALE - Agence locale pour l'emploi de Momignies, asbl-
AdministratriceAsscociation pour la promotion du tourisme, la conservation de la nature et la sauvegarde du cadre de vie en thiérache, asbl-
AdministratriceAssist - Assistance aux intervenants des secours en Thiérache, asbl-
AdministratriceBothanet, scrl fs-
AdministratriceCentre culturel local en Thierache, asbl-
AdministratriceCentre local promotion de la santé, asbl-
AdministratriceLes petits pas de la botte, asbl-
AdministratriceMaison de Casimir, asbl-
AdministratriceMiresem, asbl-
AdministratriceMobilesem - Mobilité dans l'Entre-Sambre et Meuse, asbl-
Membre effective de la Copaloc - Commission paritaire localeCommune de Momignies -
Présidente de la CCA -Commission communale de l'accueilCommune de Momignies -
Présidente du PCS - Plan de cohésion socialeCommune de Momignies -
Présidente du conseil d'administrationMomignies mon village, asbl-
AdministratricePromotion du tourisme, asbl-
Infirmière indépendante-10 545,00 - 52 719,00
Total : entre 21.090,00 et 105.438,00 euros brut


2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2021

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Échevin(e)Administration communale de Momignies
30692,18
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud-Hainaut et du Sud-Namurois
Conseil d'administration - Administrateur(trice)AIGT
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Centre Culturel local
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL ASSIST
Conseil d'administration - Administrateur(trice)CLPS
Conseil d'administration - Président(e)Commission Communale de l'accueil
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Momignies Mon Village
Conseil d'administration - Président(e)Plan de cohésion sociale
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Bothanet
Conseil d'administration - Administrateur(trice)DBH
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Château ferme de Macon
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Promotion du tourisme
Conseil d'administration - Président(e)ALE
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Les petits pas de la botte
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Maison de Casimir
Présidente du PCSCommune de Momignies
Infirmière indépendanteDomicile

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2020

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2022
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevine (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies 10 124,00 - 50 614,00
Membre du conseil d'administrationAIGT - Association intercommunale générations Thiérache sc-
PrésidenteALE - Agence locale pour l'emploi de Momignies-
AdministratriceAssist asbl-
AdministratriceBothanet-
AdministratriceCentre culturel local Momignies-
AdministratriceCentre local promotion de la santé-
AdministratriceChâteau ferme de Macon-
AdministratriceLes petits pas de la botte asbl-
AdministratriceMaison de Casimir asbl-
AdministratriceMiresem-
AdministratriceMobilesem-
Membre effective de la Copaloc - Commission paritaire localeCommune de Momignies -
Présidente de la commission commu- nale de l'accueilCommune de Momignies -
Présidente du plan de cohésion socialeCommune de Momignies -
Présidente du conseil d'administrationMomignies mon village-
AdministratricePromotion du tourisme asbl-
Infirmière indépendante-10 124,00 - 50 614,00
Total : entre 20.248,00 et 101.228,00 euros brut
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2020

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2020

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Echevin(e) faisant fonctionCommune de Momignies
30353,90
euros brut pour la période exercée
Assemblée générale - MembreAIHSHSN
Conseil d'administration - Administrateur(trice)AIGT
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Centre Culturel Local
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL ASSIST
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Centre Local de Promotion de la Santé
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Les Petits Pas de la Botte
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Maison de Casimir
Conseil d'administration - Président(e)Commission Communale de l'accueil
Conseil d'administration - Président(e)ASBL MOMIGNIES MON VILLAGE
Conseil d'administration - Président(e)PLAN DE COHESION SOCIALE
Conseil d'administration - Administrateur(trice)BOTHANET
Conseil d'administration - Administrateur(trice)DBH
Conseil d'administration - Administrateur(trice)ASBL Château ferme de Macon
Conseil d'administration - Président(e)ALE de Momignies
Membre effectif - Administrateur(trice)Mobilesem
PrésidenteASBL Momignies Mon Village
Infirmière indépendante-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2019

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2021
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevine (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies10 049,00 - 50 240,00
Membre du conseil d'administrationAssociation intercommunale Générations Thiérache-02/09/19
PrésidenteALE-
AdministratriceAssist asbl-
AdministratriceBothanet-
AdministratriceCentre culturel local Momignies-
AdministratriceCentre local promotion de la santé-
AdministratriceChâteau ferme de Macon-
PrésidenteCommission communale de l'accueil-
Membre effectifCopaloc-
AdministratriceLes petits pas de la botte asbl-
AdministratriceMaison de Casimir asbl-
AdministratriceMiresem-
AdministratriceMobilesem-
PrésidenteMomignies mon village-
PrésidentePlan de cohésion sociale-
AdministratricePromotion du tourisme asbl-
Total : entre 10.049,00 et 50.240,00 euros brut
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2019

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2018

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2020
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Échevine (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies1,00 - 5 000,0003/12/18
Conseillère communaleCommune de Momignies1,00 - 5 000,0031/12/18
Présidente de CPAS (titulaire ou f.f.)Commune de Momignies10 001,00 - 50 000,0003/12/18
AdministratriceASBL promotion du tourisme-
Membre du conseil d'administrationAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud Hainaut - Sud Namurois scrl - Centre de Santé des Fagnes-
AdministratriceCentre culturel local Momignies-
AdministratriceChateau ferme de Macon-
Infirmière indépendante-10 001,00 - 50 000,00
Total : entre 20.004,00 et 110.000,00 euros brut
Pour l'année 2018, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 187 185,66 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2018

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2018

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Collège communal - Échevine à partir de Novembre 2018Commune de momignies
2.165,83
brut pour la période exercée
Conseil communal - Conseillère communaleCommune de Momignies
1.000,00
brut pour la période exercée
Président(e) du Conseil de l'action socialeCommune de Momignies
27.363,95
brut pour la période exercée
Conseil d'administration -Administrateur(trice)AIHSHSN
Conseil d'administration -Administrateur(trice)ASBL promotion du tourisme
Conseil d'administration -Administrateur(trice)ASSIST
Déléguée effective - MembreCOPALOC
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Centre culturel local
Conseil d'administration -Administrateur(trice)Chateau ferme de Macon
Assemblée générale - MembreNotre Maison
Infirmière indépendanteDOMICILE

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2017

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en nature
Conseillère communale-
567
brut pour la période exercée
?
Présidente CPAS-
29.408,84
brut pour la période exercée
?
AdministratriceAIHSHSN?
AdministratriceCentre culturel local?
AdministratriceChâteau Ferme Macon?
Déléguée effectiveCoPaLoc?
AGMaison Tourisme?
AGNotre Maison?
Déléguée effectiveasbl ASSIST?
AGasbl Promotion Tourisme?
Infirmière-

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2017

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2018
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2018
Présidente de CPAS/Conseil de l'action socialeCommune de Momignies⇒ 2018
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2018
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2018
MembreCOPALOC⇒ 2018
MembreAssist asbl⇒ 2018
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl⇒ 2018
Infirmière indépendante-⇒ 2018
Pour l'année 2017, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 183 519,45 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2017

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2016

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2017
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2017
Présidente de CPAS/Conseil de l'action socialeCommune de Momignies01/01/16⇒ 2017
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2017
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2017
MembreCOPALOC⇒ 2017
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl⇒ 2017
Infirmière indépendante-⇒ 2017
Pour l'année 2016, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 926,80 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2016

Source : Cumuleo - Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018
FonctionInstitutionRémunérationAvantages en natureType
Conseillère communaleCommune de MomigniesNonMandat originaire
Présidente CPASCommune de MomigniesNonMandat originaire
Conseillère CPASCommune de MomigniesNonMandats, fonctions et charges publics d'ordre politique
MembreAssistance aux Intervenants des Secours en Thiérache - ASSIST asblNonMandat dérivé
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud-Hainaut et du Sud-Namurois AIHSHSNNonMandat dérivé
AdministratriceCentre culturel local Momignies asblNonMandat dérivé
AdministratriceChâteau-Ferme de MaconNonMandat dérivé
MembreCoPaLocNonMandat dérivé
MembreMaison du Tourisme de la Botte du HainautNonMandat dérivé
MembreNotre MaisonNonMandat dérivé
MembrePromotion Tourisme asblNonMandat dérivé
Infirmière indépendante-NonMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.


2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2015

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2016
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies⇒ 2016
Conseillère de CPAS Conseil de l'action socialeCommune de Momignies⇒ 2016
AdministratriceAssociation Intercommunale Hospitalière du Sud- Hainaut et du Sud-Namurois - Centre de santé des Fagnes⇒ 2016
AdministratriceCentre culturel local⇒ 2016
MembreCOPALOC⇒ 2016
Infirmière indépendante-⇒ 2016
AdministratriceChâteau-Ferme asbl⇒ 2016
Pour l'année 2015, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 922,27 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2014

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2015
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
Conseillère de CPAS Conseil de l'action socialeCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN
AdministratriceCentre culturel communal
Infirmière indépendante-
Pour l'année 2014, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 179 921,19 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2014

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2012

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2013
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl
Infirmière indépendante-
Pour l'année 2012, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 172 946,73 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2011

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2012
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceAIHSHSN23/06/11
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
AdministratriceChâteau-Ferme de Macon asbl
Infirmière indépendante-
Pour l'année 2011, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 169 546,56 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2011

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Fabienne Brousmiche en 2007

Source : Cumuleo - Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2008
FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseillère communaleCommune de Momignies
AdministratriceCIDESER06/06/07
AdministratriceCentre culturel local
AdministratriceCOPALOC
Infirmière-
AdministratriceAccueil Temps libre
Pour l'année 2007, les mandataires sont soumis à un plafond de rémunération en rétribution de l'ensemble de leurs mandats, fonctions ou charges publics d'ordre politique de 155 691,03 euros brut.
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Fabienne Brousmiche en 2007

Remarques : Les rémunérations renseignées sont celles sur base légale. Certaines situations particulières des mandataires peuvent influencer les rémunérations réellement perçues (plafond de rémunération, limite annuelle de revenus pour les prépensionnés, etc.). Sur base des informations objectives transmises par les mandataires concernés, les rémunérations pourront être adaptées.

Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. Pour les années entre 2009 et 2012 et pour les années 2014 et 2017, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008 et 2013, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

Les tableaux des déclarations wallonnes de mandats sont publiés au Moniteur belge sous forme d'images. La transposition en format texte a nécessité un travail automatique de reconnaissance optique de caractères. Ce processus automatique peut engendrer des erreurs de reconnaissance de certains chiffres ou caratères.

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