Zone de Police Vesdre - PV du Conseil de Police

Consultez les PV du Conseil de Police de la Zone de Police Vesdre (Verviers - Dison - Pepinster)

⇒ SEANCE DU MARDI 11 DECEMBRE 2012 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0081 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du lundi 1er octobre 2012 - Approbation
• 0082 Budget 2013 - Vote de trois douzièmes provisoires - Déclaration d'urgence
• 0083 Infrastructure - Maison de Police de Hodimont - Achat d'une nouvelle chaudière - Détermination du mode passation et attribution du marché - Ratification - Déclaration d'urgence
• 0084 Secrétariat du Collège, du Conseil de police, du Comité de Concertation de Base ainsi que du Conseil Zonal de Sécurité - Décision - Déclaration d'urgence
• 0085 Personnel - Comptable - Remplacement - Décision - Déclaration d'urgence
• 0086 Finances - Caisse de la Zone - Situation au 30 septembre 2012
• 0087 Budget 2013 - Vote de trois douzièmes provisoires
• 0088 Conseil de Police - Succession d'une mandature à l'autre - Fixation du nombre de membres - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0089 Personnel - Mobilité - Phase 2012/05 - Ouverture d'emplois
• 0090 Personnel - Mobilité - Phase 2012/02 - Niveau A GRH - Clôture
• 0091 Personnel - Mobilité - Phase 2012/03 - Niveau A GRH - Clôture
• 0092 Personnel - Mobilité - Phase 2012/04 - Niveau A GRH - Clôture
• 0093 Matériel informatique - Remplacement d'imprimante laser couleur de groupe - Commande par contrat cadre
• 0094 Infrastructure - Maison de Police de Hodimont - Achat d'une nouvelle chaudière - Détermination du mode passation et attribution du marché - Ratification
• 0095 Véhicules - Achat d'équipement police - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0096 Personnel - Mobilité - Phase 2012/04 - Nominations INP
• 0097 Personnel - Calog - Niveau A Chef de Service GRH - Contrat de remplacement - Désignation - Ratification
• 0098 Secrétariat du Collège, du Conseil de police, du Comité de Concertation de Base ainsi que du Conseil Zonal de Sécurité - Décision
• 0099 Personnel - Comptable - Remplacement - Décision
• 0100 Personnel - Calog - Niveau D Assistance administrative - Contrat de remplacement - Désignation - Ratification
• 0101 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0102 Personnel - Accident de travail - INPP XXX - Classement sans suite - Notification
• 0103 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU VENDREDI 01 FEVRIER 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0001 Conseil de Police - Prestation de serment et installation des nouveaux conseillers de police
• 0002 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du mardi 11 décembre 2012 - Approbation
• 0003 Conseil de Police - Vote sur le budget, les modifications budgétaires et les comptes annuels - Puissance votale par groupe de représentants d'une même commune
• 0004 Jetons de présence - Fixation du montant
• 0005 Jetons de présence - Calcul par le Secrétariat Social GPI
• 0006 Finances - Caisse de la Zone - Situation au 31 décembre 2012
• 0007 Comptable Spécial - Compte de fin de gestion du Comptable sortant
• 0008 Comptable Spécial - Cautionnement - Fixation du montant
• 0009 Finances - Demande d'avance de trésorerie ou facilité de caisse - Délégation
• 0010 Finances - Marchés publics de fournitures et de services - Fonctionnement de la Zone de Police - Délégation du Conseil au Collège - Modalités
• 0011 Personnel - Mobilité - Phase 2013/01 - Ouverture d'emplois
• 0012 Informatique - Mise à jour du système d'archivage et de gestion documentaire - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0013 Personnel - Mobilité - Phase 2012/05 - Enquêteur - Nominations
• 0014 Personnel - Mobilité - Phase 2012/05 - Nominations INP
• 0015 Personnel - Calog - Comptable - Remplacement - Ratification
• 0016 Personnel - Accident de travail - Classement sans suite - INP XXX - Notification
• 0017 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0018 Finances - Attribution d'avances de fonds aux services - Désignation du responsable

⇒ SEANCE DU JEUDI 28 MARS 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0019 Conseil de Police - Prestation de serment et installation des nouveaux conseillers de police - Déclaration d'urgence
• 0020 Conseil de Police - Prestation de serment et installation des nouveaux conseillers de police
• 0021 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du vendredi 1er février 2013 - Approbation
• 0022 Budget 2013 - Vote de trois douzièmes provisoires
• 0023 Personnel - Mobilité - Phase 2013/02 - Ouverture d'emplois
• 0024 Matériel - Acquisition de pièces d'équipement de fonction « Hycap » complémentaires - Détermination du mode de passation du marché
• 0025 Conseil de Police - Prestation de serment et installation des nouveaux conseillers de police

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0026 Personnel - Calog - Remplacement d'un membre du personnel ayant démissionné - Désignation
• 0027 Personnel - Calog - Remplacement d'un membre du personnel en repos pause- carrière -Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0028 Personnel - Calog - Remplacement des membres du personnel en repos d'accouchement ou travaillant à temps partiel
• 0029 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 23 MAI 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0030 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 28 mars 2013 - Approbation
• 0031 Plan zonal de sécurité 2014-2017 : première partie du plan zonal et détermination des objectifs stratégiques 2014-2017 - Consultation
• 0032 Comptable Spécial - Fixation du montant de l'allocation
• 0033 Budget 2013 et plan quinquennal
• 0034 Finances - Caisse de la Zone - Situation au 31 mars 2013
• 0035 Infrastructures - Hôtel de Police - Remplacement châssis et porte - Prise en charge de la quote-part de la Zone
• 0036 Télématique - Téléphonie Mobile - Changement d'opérateur - Contrat-cadre

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0037 Personnel - Mobilité - Phase 2013/01 - INP - Nominations
• 0038 Personnel - Mise d'office à la retraite pour cause d'incapacité physique d'un Inspecteur
• 0039 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0040 Personnel - Accident du travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0041 Personnel - Accident du travail - INPP XXX - Invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0042 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 23 mai 2013 - Approbation
• 0043 Personnel - Mobilité - Phase 2012/02 - Commissaire - Clôture
• 0044 Personnel - Mobilité - Phase 2012/02 - Inspecteur Principal - Clôture
• 0045 Personnel - Mobilité - Phase 2012/03 - Commissaire - Clôture
• 0046 Personnel - Mobilité - Phase 2012/03 - Inspecteur Principal - Clôture
• 0047 Personnel - Mobilité - Phase 2012/04 - Commissaire - Clôture
• 0048 Personnel - Mobilité - Phase 2012/04 - Inspecteur Principal - Clôture
• 0049 Personnel - Mobilité - Phase 2012/05 - Inspecteur Principal - Clôture
• 0050 Personnel - Mobilité - Phases 2013/03 et 2013/04 - Ouverture d'emplois
• 0051 Infrastructures - Fournisseurs d'énergies - Participation à un marché groupé - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0052 Infrastructures - Déclassement et vente de pavillons modulaires - Détermination du mode de passation du marché
• 0053 Armes - Déclassement et vente d'armes de poing - Détermination du mode de passation du marché
• 0054 Télématique - Système de gestion de la téléphonie fixe - Détermination du mode de passation du marché
• 0055 Matériel - Remplacement d'un éthylomètre (ETT) - Détermination du mode de passation du marché
• 0056 Véhicules - Achat d'un véhicule léger - Détermination du mode de passation du marché
• 0057 Véhicules - Achat de véhicules intervention - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0058 Personnel - Calog - Personnel contractuel - Licenciement - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0059 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 24 OCTOBRE 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0060 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 27 juin 2013 - Approbation
• 0061 Budget 2013 - Modifications budgétaires - Services ordinaire et extraordinaire - Déclaration d'urgence
• 0062 Compte 2012 - Approbation
• 0063 Budget 2013 - Modifications budgétaires - Services ordinaire et extraordinaire
• 0064 Finances - Caisse de la Zone - Situation au 30 juin 2013
• 0065 Assurances - Accident de travail - Offres ETHIAS
• 0066 Personnel - Mobilité - Phase 2013/02 - INP - Clôture
• 0067 Personnel - Mobilité - Phase 2013/05 - Ouverture d'emplois
• 0068 Matériel - Déclassement et vente double cage - Détermination du mode de passation du marché
• 0069 Matériel informatique - Déclassement d'ordinateurs
• 0070 Matériel informatique - Acquisition d'ordinateurs - Détermination du mode de passation du marché
• 0071 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire - Détermination du mode de passation du marché
• 0072 Véhicules - Equipement d'une partie du parc avec pare-chocs orange - Détermination du mode de passation du marché
• 0073 Véhicules - Marché et convention de fourniture de carburants - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0074 Personnel - Mobilité - Phase 2013/03 - Nominations INP
• 0075 Personnel - Calog - Remplacement d'un membre du personnel ayant démissionné - Désignation - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0076 Personnel - Démission d'un Inspecteur de Police - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite - Information
• 0077 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0078 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0079 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 12 DECEMBRE 2013 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0080 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 24 octobre 2013 - Approbation
• 0081 Budget 2014 et plan quinquennal
• 0082 Plan Zonal de Sécurité 2014-2017
• 0083 Infrastructure - Acquisition de mobilier - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0084 Personnel - Mobilité - Phase 2013/04 - Nominations INP
• 0085 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 20 FEVRIER 2014 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0001 Secrétariat du Conseil de Police - Secrétaire faisant fonction - Désignation - Déclaration d'urgence
• 0003 Action en justice - Contentieux pécule de vacances/Copernic - Décision judiciaire - Déclaration d'urgence
• 0004 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 12 décembre 2013 - Approbation
• 0005 Action en justice - Contentieux pécule de vacances/Copernic - Décision judiciaire - Déclaration d'urgence
• 0006 Personnel - Mobilité - Clôtures
• 0007 Personnel - Mobilité - Phase 2014/01 - Ouverture d'emplois
• 0008 Véhicules - Achat de quatre véhicules légers - Détermination du mode de passation de marché
• 0009 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire anonyme - Détermination du mode de passation de marché
• 0010 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire anonyme - Détermination du mode de passation de marché
• 0011 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire - Détermination du mode de passation de marché
• 0012 Interpellation de Muriel TARGNION

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0002 Secrétariat du Conseil de Police - Secrétaire faisant fonction - Désignation
• 0013 Personnel - Calog - Remplacement d'un membre du personnel ayant démissionné - Désignation
• 0014 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle
• 0015 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2013/05 - Recrutement Officier - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0016 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0017 Personnel - Démission de l'INP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0018 Personnel - Démission du CP XXX - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite - Information
• 0019 Personnel - Démission de l'INP XXX - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite - Information

⇒ SEANCE DU JEUDI 08 MAI 2014 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0024 Procès-verbaux des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 20 février 2014 et 03 avril 2014 - Approbation
• 0025 Compte 2013 - Approbation
• 0026 Personnel - Mobilité - Phase 2014/02 - Ouverture d'emplois
• 0027 Personnel - Conservation de la qualité OPJ/APR - Décision
• 0028 Véhicules - Achat d'un véhicule léger - Détermination du mode de passation du marché
• 0029 Véhicules - Achat de trois véhicules légers - Détermination du mode de passation du marché
• 0030 Véhicules - Déclassement d'un véhicule

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0023 Secrétariat du Conseil de Police - Secrétaire faisant fonction - Désignation
• 0031 Personnel - Mobilité - Phases 2013/05 et 2014/01 - Inspecteur Principal - Nomination
• 0032 Personnel - Mobilité - Phase 2014/01 - Inspecteur Principal Enquêteur - Nomination
• 0033 Personnel - Démission d'un membre du cadre administratif et logistique - XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0034 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - INP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0035 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - INP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0036 Personnel - Démission d'un Inspecteur Principal de police - INPP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0037 Personnel - Démission d'un Inspecteur Principal de police - INPP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0038 Procédure d'évaluation intermédiaire du Chef de Corps - Décision du Conseil Vote

⇒ SEANCE DU JEUDI 03 JUILLET 2014 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0039 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 8 mai 2014 - Approbation
• 0040 Finances - marché public conjoint Ville de Verviers / CPAS de Verviers / Zone de police Vesdre / Régie Communale Autonome SYNERGIS pour le financement des dépenses extraordinaires jusqu'au 31/12/2015 - Convention et cahier des charges - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0041 Personnel - Calog - Recrutement - Ouverture d'un emploi par recrutement externe urgent - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0042 Personnel - Mobilité - Phases 2014/03 et 2014/04 - Ouverture d'emplois
• 0043 Infrastructure - Maison de police de Pepinster - Sécurité et bien-être des membres du personnel - Etat de la situation
• 0044 Personnel - Evolution du nombre nombre de jours de congés de maladie depuis 2010 - Information
• 0045 Tâches administratives à charge des services de police - Etat de la situation

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0046 Personnel - Mobilité - Phase 2013/05 et 2014/02 - Inspecteur - Nominations
• 0047 Personnel - Calog - Convention d'insertion socio-professionnelle - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0048 Personnel - Calog - Remplacement d'un membre du personnel ayant démissionné - Arrêté suspensif du Gouverneur de la Province de Liège
• 0049 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0050 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal après demande en révision - Notification
• 0051 Evaluation intermédiaire du Chef de Corps - Suite de la procédure - Communication du rapport de la commission d'évaluation

⇒ SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0052 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 03 juillet 2014 - Approbation
• 0053 Finances - Modification budgétaire 2014
• 0054 Infrastructures - Maison de Police de Mangombroux - réfection du revêtement de la plaine à l'arrière - Détermination du mode de passation du marché
• 0055 Infrastructures - Fournisseurs d'énergies - Vu l'urgence, décision du Collège - Participation au marché groupé Approbation du Cahier spécial des charges - Ratification
• 0056 Véhicules - Remplacement d'une berline monocorps anonyme Peugeot 807 pour l'appui GRM - Détermination du mode de passation du marché
• 0057 Véhicules - Remplacement d'une berline Break Peugeot 307 anonyme pour l'appui GRM - Détermination du mode de passation du marché
• 0058 Véhicules - Remplacement d'une camionnette Peugeot Boxer anonyme pour l'appui GRM - Détermination du mode de passation du marché
• 0059 Véhicules - Remplacement d'une moto BMW pour GAO - Détermination du mode de passation du marché
• 0060 Véhicules - Remplacement de deux berlines anonymes pour le SERL - Détermination du mode de passation du marché
• 0061 ICT - Remplacement de matériel Informatique - Détermination du mode de passation du marché
• 0062 ICT - Acquisition de deux Imprimantes "moyenne-monochrome" - Détermination du mode de passation du marché
• 0063 Personnel - Mobilité - Phase 2013/05 et 2014/02 - Officier - Clôture de la phase de mobilité
• 0064 Personnel - Mobilité - 2014/01 - INP enquêteur - Clôture de la phase de mobilité
• 0065 Personnel - Calog - Emploi de niveau D - Fermeture de la procédure de recrutement

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0066 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0067 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0068 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0069 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - Notification
• 0070 Evaluation intermédiaire du Chef de Corps - Suite de la procédure

⇒ SEANCE DU JEUDI 18 DECEMBRE 2014 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0080 Personnel - demande de suspension de contrat - déclaration d'urgence
• 0081 Conseil de Police - Prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller de police - Déclaration d'urgence
• 0082 Conseil de Police - Prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller de police
• 0083 Budget 2015 et projections quinquennales 2015-2020
• 0084 Personnel - Mobilité - Phases 2014/05 - Ouverture d'emplois

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0085 Personnel - Cadre Calog - Niveau D - Recrutement externe urgent
• 0086 Personnel - Demande de suspension de contrat
• 0087 Personnel - Démission d'un Inspecteur Principal de Police - Réception de la demande de pension de retraite
• 0088 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0089 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification
• 0090 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INPP XXX - Notification
• 0091 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification
• 0092 Evaluation intermédiaire du chef de corps - Suite de la procédure

⇒ SEANCE DU JEUDI 26 FEVRIER 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0001 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 18 décembre 2014 - Approbation
• 0002 Personnel - Mobilité - Phases 2015/01 - Ouverture d'emplois
• 0003 Personnel - Calog - Ouverture en urgence d'un emploi d'opérateur pour la surveillance vidéo des lieux publics - Recrutement externe - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0004 Matériel - Déclassement divers
• 0005 Equipement fonctionnel - Gilets pare-balles - Détermination du mode de passation du marché
• 0006 Equipement fonctionnel - Gaines discrètes - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0007 Personnel - Calog - Fin de contrat - XXX - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0008 Personnel - Recrutement - Calog niveau D - Opérateur vidéosurveillance - Désignation - Proposition au Conseil
• 0009 Personnel - Mobilité - Phase 2014/05 - INP Maître-Chien - Nomination
• 0010 Personnel - Mobilité - Phase 2014/03-04-05 - INP de Proximité - Nomination - Proposition au Conseil
• 0011 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0012 Personnel - Accident de travail - INPP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0013 Evaluation intermédiaire du chef de corps - Avis motivé du Conseil

⇒ SEANCE DU JEUDI 23 AVRIL 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0014 Personnel - Calog - Conseiller niveau A - Contrat de remplacement - Ouverture d'emploi - Vu l'urgence, décision du Président du Collège - Ratification - Déclaration d'urgence
• 0015 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification - Déclaration d'urgence
• 0016 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 26 février 2015 - Approbation
• 0017 Personnel - Mobilité - Phase 2015/02 - Ouverture d'emplois
• 0018 Personne! - Calog - Conseiller niveau A - Contrat de remplacement - Ouverture d'emploi - Vu l'urgence, décision du Président du Collège - Ratification

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0019 Personnel - Prise en considération des services antérieurs pour le calcul de l'ancienneté des services antérieurs pour le calcul de l'ancienneté pécuniaire
• 0020 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU MARDS 30 JUIN 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0021 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 23 avril 2015 - Approbation
• 0022 Compte 2014 - Approbation
• 0023 Finances - Emprunts - Lancement nouveau marché public conjoint 2016 - Droit de tirage pour financer les dépenses extraordinaires de la Ville, du CPAS de Verviers, de la Zone de Police Vesdre, de la RCA SYNERGIS et de la Zone de secours Vesdre-Hoegne et Plateau jusqu'au 31 décembre 2016 - Fixation des conditions de marché - Convention de marché conjoint - Décisions
• 0024 Personnel - Mobilité - Phase 2015/02 - INPP - Clôture
• 0025 Personnel - Mobilité - Phase 2015/02 - CP - Clôture
• 0026 Personnel - Mobilité - Phases 2015/03 - Ouverture d'emplois
• 0027 Infrastructure - Maison de Police de Mangombroux - Travaux de remise en état de la plaine arrière - Travaux modificatifs
• 0028 Matériel Informatique - Traitement de données téléphoniques - Acquisition du logiciel MERCURE en remplacement du logiciel PHOOBS - Détermination du mode de passation du marché
• 0029 Matériel - Location de 2 photocopieurs - Recours au Marché Fédéral
• 0030 Matériel informatique - Acquisition ordinateurs - Recours au Marché Fédéral
• 0031 Matériel informatique - Acquisition d'imprimantes - Recours au Marché Fédéral

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0032 Personnel - Calog - Convention de rupture de commun accord - Madame XXX - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0033 Personnel - Prise en considération des services antérieurs pour le calcul de l'ancienneté des services antérieurs pour le calcul de l'ancienneté pécuniaire
• 0034 Personnel - Calog - Recrutement Calog Niveau A - Commission locale de sélection - Désignation des membres - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0035 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilités 2015/01 et 2015/02 - Recrutement Officier - Commission locale de sélection - Désignation des membres - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0036 Personnel - Mobilité - Phase 2015/01 - Commissaire - Nomination
• 0037 Personnel - Mobilité - Phase 2015/01 - Inspecteur Principal - Nomination
• 0038 Personnel - Mobilité - Phase 2015/02 - Inspecteur Maître-chien - Nomination
• 0039 Personnel - CaLog - Service GRH - Contrat de remplacement
• 0040 Personnel - Démission d'un Commissaire de Police - CP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0041 Personnel - Démission d'un Commissaire de Police - CP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0042 Personnel - Mise à la pension d'office d'un Commissaire de Police - Prise d'acte
• 0043 Personnel - Démission d'un Inspecteur de Police - INP XXX - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0044 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0045 Personne! - Accident de travail - Classement sans suite - Notification
• 0046 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0047 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du mardi 30 juin 2015 - Approbation
• 0048 Finances - Modification budgétaire 2015
• 0049 Personnel - Mobilité - Phase 2015/04 - Ouverture d'emplois
• 0050 Infrastructures - Aménagement de l'Hôtel de Police - Clôture - Position de la Zone de Police
• 0051 Infrastructures - MPD - Remplacement de la barrière mobile - Détermination du mode de passation de marché
• 0052 Vidéosurveillance - Déplacement de fibres optiques à Dison et à Verviers - Détermination du mode de passation de marché
• 0053 Equipement fonctionnel - Acquisition de polos bicolores - Détermination du mode de passation de marché
• 0054 Equipement fonctionnel - Acquisition de la nouvelle chasuble de circulation - Détermination du mode de passation de marché
• 0055 Equipement fonctionnel - Acquisition de windstopper bicolores - Détermination du mode de passation de marché
• 0056 Véhicules - Achat de deux véhicules légers - Détermination du mode de passation du marché
• 0057 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire anonyme - Détermination du mode de passation du marché
• 0058 Véhicules - Achat d'un véhicule d'intervention - Détermination du mode de passation du marché
• 0059 Véhicules - Achat d'une moto - Détermination du mode de passation du marché
• 0060 Véhicules - Achat d'un combi de Police - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0061 Chef de Corps - Décision de fin prématurée de mandat - Recours en suspension en extrême urgence - Intervention volontaire et mandat d'un avocat - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0062 Personnel - Calog - Service GRH - Contrat de remplacement
• 0063 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0064 Personnel - Mise d'office à la retraite pour cause d'incapacité physique d'un membre Calog - Information
• 0065 Personnel - Démission d'un Inspecteur de Police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0066 Personnel - Démission d'un Commissaire de Police - Réception de la demande de pension de retraite - Information

⇒ SEANCE DU JEUDI 29 OCTOBRE 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0067 Conseil de Police - Prestation de serment et installation d'un Conseiller de Police - Déclaration d'urgence
• 0068 Conseil de Police - Prestation de serment et installation d'un Conseiller de Police
• 0069 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 24 septembre 2015 - Approbation
• 0070 Personnel - Cadre organique - Modification
• 0071 Infrastructure - Acquisition de mobilier - Détermination du mode de passation de marché
• 0072 Matériel radio - Acquisition d'oreillettes - Recours au marché Astrid n° CD-MP-00-40
• 0073 Matériel radio - Reconstitution du parc radio - Recours au marché Astrid n° CD-MP-00-40
• 0074 Véhicules - Aménagement de nouveaux véhicules via le protocole d'appui logistique
• 0075 Véhicules - Achat d'équipements spécifiques - Détermination du mode de passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0076 Personnel - Mobilité - Phases 2015/01 et 2015/02 - Inspecteur - Nominations
• 0077 Personnel - Mobilité - Phase 2015/02 - Niveau D - Nomination
• 0078 Personnel - Maladie professionnelle - CDP XXX - Classement sans suite
• 0079 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0080 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INPP XXX - Notification
• 0081 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 17 DECEMBRE 2015 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0082 Procès-verbaux des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 24 septembre et du 29 octobre 2015 - Approbation
• 0083 Finances - Budget 2016
• 0084 Personnel - Calog - Recrutement - Ouverture d'un emploi par recrutement externe urgent
• 0085 Matériel - Acquisition de gants anti-coupures - Recours au marché fédéral
• 0086 Matériel - Acquisition de porte-pistolet - Recours au marché fédéral
• 0087 Matériel informatique - Licences Microsoft Office - Recours au marché Fédéral
• 0088 Véhicules - Déclassement et vente de véhicules

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0089 Personnel - Calog - Cessation de fonction de commun accord - Madame XXX
• 0090 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0091 Personnel - Accident de travail - invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 18 FEVRIER 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0001 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 17 décembre 2015 - Approbation
• 0002 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0003 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0004 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0005 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0006 Personnel - Cadre organique - Modification - Déclaration d'urgence
• 0007 Chef de Corps de la Police Locale - Vacance de mandat - Suite de la procédure - Délégation du Conseil au Collège - Déclaration d'urgence
• 0008 Personnel - Cadre organique - Modification
• 0009 Personnel - Mobilité 2015/03 - Commissaire - Clôture
• 0010 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Ouverture d'emplois
• 0011 Infrastructures - Marché pour le nettoyage spécifique des infrastructures policières, divisé en 3 lots : (loti) remplacement du personnel zonal d'entretien (Iot2) nettoyage et désinfection du complexe cellulaire et (Iot3) nettoyage de la face extérieure des surfaces vitrées - Détermination du mode de passation
• 0012 Infrastructure - Remplacement de la barrière de l'Hôtel de Police - Engagement de la dépense - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0013 Infrastructure - Remplacement et entretien des extincteurs - Marché conjoint avec la Ville de Verviers - Délégation
• 0014 Matériel informatique - Licences Microsoft Office - Recours au marché Fédéral
• 0015 Matériel informatique - Acquisition ordinateurs - Recours au Marché Fédéral
• 0016 Matériel informatique - Equipement multimédia de la salle de réunion de l'Hôtel de Police (HPV) - Détermination du mode de passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0017 Chef de Corps de la Police Locale - Requête en renouvellement du mandat - Prise d'acte
• 0018 Chef de Corps de la Police Locale - Vacance de mandat - Suite de la procédure - Délégation du Conseil au Collège
• 0019 Personnel - Mobilité - Phase 2015/04 - Inspecteurs - Nomination
• 0020 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2015/04 - Recrutement Officier - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0021 Personnel - Prise en considération des services antérieurs pour le calcul de l'ancienneté pécuniaire
• 0022 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0023 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0024 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification
• 0025 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 28 AVRIL 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0026 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 18 février 2016 - Approbation
• 0027 Compte 2015 - Arrêt provisoire
• 0028 Compte 2015 - Contrôle de caisse du Comptable Spécial
• 0029 Compte 2015 - Formulaire T - Report des engagements et des crédits budgétaires sur 2016
• 0030 Finances - Portefeuille d'assurances - Marché public conjoint - Participation de la Zone de Police Vesdre
• 0031 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Ouverture d'emplois - Augmentation du nombre d'emploi - Ratification
• 0032 Personnel - Calog - Recrutement - Niveau A - Clôture
• 0033 Personnel - Calog - Recrutement externe urgent - Vu l'urgence, décision du Collège - Proposition de ratification
• 0034 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2015/04 - Commissaire - Clôture
• 0035 Infrastructure - Maison de Police de Mangombroux (MPM) - Bail emphytéotique - Approbation
• 0036 Equipement fonctionnel collectif - Acquisition de boucliers tactiques d'intervention - Détermination du mode de passation du marché
• 0037 Equipement fonctionnel individuel - Acquisition de polos bicolores - Détermination du mode de passation de marché
• 0038 Télématique - Installation d'un système de vidéo-surveillance du complexe cellulaire - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0039 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2016/01 - Recrutement officier - Commission locale de sélection - Désignation des membres - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0040 Personnel - Démission d'un Commissaire de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0041 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0042 Personnel - Accident de travail - Classement sans suite - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 30 JUIN 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0043 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 28 avril 2016 - Approbation
• 0044 Personnel - Calog - Niveau D - Contrat de remplacement - Désignation - Déclaration d'urgence
• 0045 Personnel - Calog - Vidéo-surveillance - Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein - Désignation - Déclaration d'urgence
• 0046 Personnel - Calog - Contrat de travail à durée indéterminée mi-temps - Désignation - Déclaration d'urgence
• 0047 Finances - Modification budgétaire 2016
• 0048 Finances - Portefeuille d'assurances - Audit - Marché public conjoint - Convention - Adoption - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0049 Personnel - Mobilité - Phase 2016/02 - Ouverture d'emplois - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0050 Personnel - Calog - Niveau B - Contrat de remplacement
• 0051 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle avec le CPAS de Venders
• 0052 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle avec le CPAS de Dison
• 0053 Infrastructures - Fournisseurs d'énergies - Participation au marché groupé - Approbation du Cahier spécial des charges

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0054 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Inspecteur - Nominations
• 0055 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Inspecteur Principal GAO - Nomination
• 0056 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Inspecteur Principal SIZ - Nomination
• 0057 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Officier SIZ - Clôture
• 0058 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - Officier Maison de Police - Nomination
• 0059 Personnel - Mobilité - Phase 2016/02 - Inspecteur - Nominations
• 0060 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0061 Personnel - Accident de travail - Classement sans suite - Notification
• 0062 Personnel - Calog - Niveau D - Contrat de remplacement - Désignation
• 0063 Personnel - Calog - Vidéo-surveillance - Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein - Désignation
• 0064 Personnel - Calog - Contrat de travail à durée indéterminée mi-temps - Désignation

⇒ SEANCE DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0065 Procès-verbal des résolutions prises au cours des séances du Conseil de Police du jeudi 30 juin 2016 - Approbation
• 0066 Emprunts - Marché public conjoint 2017 - Droit de tirage pour financer les dépenses extraordinaires de la Ville, du CPAS de Venders, de la RCA SYNERGIS, de la Zone de Police Vesdre et de la Zone de secours VHP - Prolongation du marché initial jusqu'au 31 décembre 2017 - Décision - Déclaration d'urgence
• 0067 Emprunts - Marché public conjoint 2017 - Droit de tirage pour financer les dépenses extraordinaires de la Ville, du CPAS de Venders, de la RCA SYNERGIS, de la Zone de Police Vesdre et de la Zone de secours VHP - Prolongation du marché initial jusqu'au 31 décembre 2017 - Décision
• 0068 Personnel - Mobilité - Phase 2016/01 - INPP Conseiller en circulation - Clôture
• 0069 Personnel - Mobilité - Phase 2016/03 - Ouverture d'emplois
• 0070 Personnel - Mobilité - Phase 2016/04 - Ouverture d'emplois
• 0071 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle avec le CPAS de Pepinster
• 0072 Infrastructures - Transfert HPV et MPC à la NCA de Venders - Désignation d'un BAMO par la Ville de Venders - Prise en charge des dépenses
• 0073 Véhicules - Marché pluriannuel de pneumatiques - Détermination du mode de passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0074 Personnel - Secrétaire du Conseil - Désignation
• 0075 Personnel - Cadre Calog - Niveau B assistante sociale - Recrutement externe urgent - Désignation
• 0076 Personnel - Calog - Vidéo-surveillance - Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein - Désignation
• 0077 Personnel - Cadre Calog - Niveau D - Contrat de remplacement
• 0078 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0079 Personnel - Accident de travail - Classement sans suite - Notification
• 0080 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0081 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 29 septembre 2016 - Approbation
• 0082 Finances - Modification budgétaire 2016/2
• 0083 Modification de la loi sur la Police intégrée - Fin du cautionnement des Comptables spéciaux
• 0084 Personnel - Mobilité - 2016/05 - Ouverture d'emplois
• 0085 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle avec le CPAS de Verviers
• 0086 Fournitures - Marché pluriannuel de matériel de bricolage - Détermination du mode de passation de marché
• 0087 Fournitures - Marché pluriannuel de matériel informatique - Détermination du mode de passation de marché
• 0088 Infrastructure - Acquisition de mobilier - Détermination du mode de passation de marché
• 0089 Informatique - Modernisation du site Internet - Mode de passation de marché
• 0090 Infrastructures - Transfert HPV et MPC à la NCA de Verviers - Désignation d'un BAMO par la Ville de Verviers - Prise en charge des dépenses

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0091 Personnel - Mobilité - 2016/03 - INPP Enquêteur - Nomination
• 0092 Personnel - Mobilité - 2016/03 - INPP Mobilité - Nomination
• 0093 Personnel - Cadre Opérationnel - Mobilité 2016/04 - Recrutement Officier - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0094 Personnel - Démission d'un Commissaire de Police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0095 Personnel - Cadre CaLog - Niveau B - Consultant en Gestion des Ressources Matérielles - Recrutement externe urgent - Désignation
• 0096 Personnel - CaLog - Convention de rupture de commun accord - XXX
• 0097 Personnel - CaLog - Convention de rupture de commun accord - XXX
• 0098 Personnel - Cadre CaLog - Niveau D - Contrat de remplacement - Prolongation
• 0099 Personnel - Maladie professionnelle - XXX - Projet de décision - Notification
• 0100 Personnel - Maladie professionnelle - XXX - Projet de décision - Notification
• 0101 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification
• 0102 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INPP XXX - Notification
• 0103 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 22 DECEMBRE 2016 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0104 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 27 octobre 2016 - Approbation
• 0105 Finances - Budget 2017 et plan quinquennal 2017-2022
• 0106 Finances - Ruling - Mandat au Ministre de la Sécurité et de l'intérieur
• 0107 Personnel - Calog - Contrat de remplacement d'un(e) employé(e) niveau D - Ouverture d'emploi - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0108 Vidéosurveillance - Acquisition d'une caméra mobile - Mode de passation de marché
• 0109 Armement - Acquisition de deux lanceurs FN 303 - Mode de Passation de marché
• 0110 Infrastructures - NCA de Verviers - Marché DBFM - Délégation à la Ville de Verviers

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0111 Personnel - Calog - Recrutement d'un(e) consultant(e) niveau B - Désignation
• 0112 Personnel - Calog - Vidéo-surveillance - Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein - Désignation
• 0113 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 23 FEVRIER 2017 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0003 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 22 décembre 2016 - Approbation
• 0004 Chef de corps de la police locale - Déclaration de vacance d'emploi
• 0005 Personnel - Mobilité 2016/05 - Inspecteur - Clôture
• 0006 Personnel - Mobilité - Phase 2017/01 - Ouverture d'emplois
• 0007 Equipement de fonction - Acquisition de gilets pare-balles individuels - Détermination du mode de passation de marché
• 0008 Fournitures - Envois postaux - Détermination du mode de passation de marché
• 0009 Télématique - Acquisition d'un système de vidéosurveillance avec enregistrement - Mode de passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0001 Chef de Corps - Convention transactionnelle d'indemnisation - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0002 Chef de corps de la police locale - Retrait de la requête en renouvellement du mandat de chef de corps - Prise d'acte
• 0010 Personnel - Mobilité - Phase 2016/04 - Officier Contrôle Interne - Nomination
• 0011 Personnel - Mobilité 2016/04 - Inspecteur - Nomination
• 0012 Personnel - Mobilité 2016/05 - Assistant social niveau B - Nomination
• 0013 Personnel - Cadre Calog - Niveau D - Contrat de remplacement - Prolongation - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0014 Personnel - Cadre Calog - Niveau D - Contrat de remplacement - Désignation
• 0015 Personnel - Calog - Vidéo-surveillance - Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein - Désignation
• 0016 Personnel - Calog - Convention d'insertion socioprofessionnelle - Désignation
• 0017 Personnel - Démission d'un Commissaire de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information

⇒ SEANCE DU JEUDI 4 MAI 2017 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0018 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 23 février 2017 - Approbation
• 0019 Personnel - Mobilité - Phase 2017/01 - Clôture
• 0020 Personnel - Calog - Recrutement externe - Assistant
(e) Social(e) - Ouverture d'emploi
• 0021 Personnel - Calog - Niveau C - Recrutement externe urgent - Ouverture d'un emploi - Vu l'urgence, décision du Collège de Police - Ratification
• 0022 Personnel - Mobilité - Phase 2017/02 - Ouverture d'emplois
• 0023 Personnel - Entretien des bâtiments - Convention d'insertion so
cioprofessionnelle
• 0024 Matériel - Location d'un photocopieurs- Détermination du mode de passation du marché
• 0025 Matériel - Achat d'appareil de test/analyse d'haleine - Détermination du mode de passation de marché
• 0026 Matériel - Cinémomètre mobile numérique - Détermination du mode de passation de marché
• 0027 Matériel - Acquisition d'un ANPR - Détermination du mode de passation de marché
• 0028 Matériel informatique - Acquisition d'un ordinateur et d'un logiciel d'extraction de données - Détermination du mode de passation de marché
• 0029 Fournitures - Marché pluriannuel de pantalons de police - Détermination du mode de passation de marché
• 0030 Fournitures - Marché pluriannuel de chaussures de Police - Détermination du mode de passation de marché
• 0031 Véhicule - Achat de deux véhicules intermédiaires - Détermination du mode de passation de marché
• 0032 Véhicule - Achat d'un véhicule intermédiaire anonyme - Détermination du mode de passation de marché
• 0033 Véhicule - Achat d'un véhicule d'intervention - Détermination du mode de passation de marché
• 0034 Véhicule - Achat d'un véhicule léger - Détermination du mode de Passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0035 Chef de corps - Etat d'avancement de la procédure de recrutement - Information
• 0036 Personnel - Non activité préalable à la pension - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0037 Personnel - Démission d'un Commissaire de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0038 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 29 JUIN 2017 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0039 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 4 mai 2017 - Approbation
• 0040 Compte 2016 - Arrêt provisoire
• 0041 Finances - Caisse de la Zone - Situation au 31 décembre 2016 - Information
• 0042 Personnel - Calog - Recrutement statutaire externe - Ouverture d'emploi - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0043 Chef de corps de la Police locale - Présentation d'un candidat à la désignation de Chef de Corps de la Zone de Police 5289 - Décision
• 0044 Personnel - Mobilité - Phase 2017/01 - Consultant GRM - Nomination
• 0045 Personnel - Maladie professionnelle - XXX - Décision
• 0046 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0047 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 29 juin 2017-Approbation
• 0048 Finances - Modification budgétaire 2017
• 0049 Personnel - Mobilité - Phase 2017/04 - Ouverture d'emplois
• 0050 Infrastructure - Hôtel de Police - Aménagement du local vidéosurveillance - Détermination du mode de passation de marché
• 0051 Infrastructure - Maison de Police de Pepinster - Aménagement d'un local - Détermination du mode de passation de marché
• 0052 Infrastructure - Hôtel de Police - Aménagement du local SIZ - Détermination du mode de passation de marché
• 0053 Matériel - Achats matériel de gestion électroniques de clés et d'armes - Détermination du mode de passation de marché
• 0054 ICT - Remplacement de serveurs ISLP - Détermination du mode de passation de marché
• 0055 ICT - Modernisation du réseau de vidéosurveillance et renouvellement du contrat de maintenance - Détermination du mode de passation de marché
• 0056 ICT - Acquisition d'ordinateurs - Détermination du mode de passation de marché
• 0057 ICT - Remplacement d'imprimantes - Détermination du mode de passation de marché
• 0058 Véhicules - Achat d'un véhicule intermédiaire - Détermination du mode de passation de marché
• 0059 Véhicules - Aménagement d'un véhicule Quartier - Détermination du mode de passation de marché
• 0060 Véhicules - Aménagement d'un véhicule discret - Détermination du mode de passation de marché
• 0061 Véhicules - Fourniture et pose d'équipement pour véhicules de Police - Détermination du mode de passation de marché
• 0062 Véhicules - Acquisition d'équipements de police - Détermination du mode de passation de marché
• 0063 Conseil de Police - Loi du 31 mai 2017 modifiant la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux, en ce qui concerne le conseil de police - Evolution concernant l'information du public

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0064 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Refus - Notification
• 0065 Personnel - Accident de travail - INP XXX - Refus - Notification
• 0066 Personnel - INPP XXX - Non-activité préalable à la pension
• 0067 Personnel - INP XXX - Non-activité préalable à la pension

⇒ SEANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0069 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 28 septembre 2017 - Approbation
• 0070 Finances - Budget 2018
• 0071 Emprunts - Marché public conjoint 2018 - Droit de tirage pour financer les dépenses extraordinaires de la Ville, du CPAS de Venders, de la RCA SYNERGIS, de la Zone de Police Vesdre et de la Zone de secours VHP - Prolongation du marché initial jusqu'au 31 décembre 2018 - Décision
• 0072 Personnel - Mobilité 2017/05 - Ouverture d'emplois
• 0073 Personnel - Cadre administratif et logistique - Recrutement statutaire externe - Niveau A Juriste - Ouverture d'emploi
• 0074 Personnel - Cadre administratif et logistique - Recrutement externe urgent - Niveau C secrétariat de direction - Clôture d'emploi
• 0075 Equipement - Achat de coffres pour armes collectives et individuelles - Mode de passation de marché
• 0076 Véhicules - Véhicule de direction - Détermination du mode de passation du marché
• 0077 Gestion opérationnelle - Radar répressif - Collaboration avec le Centre Régional de Traitement de la Police de la Route de Namur - Convention

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0068 Secrétaire Collège et Conseil de Police - Secrétaire titulaire - Désignation
• 0078 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2017/04 - Recrutement Officier GAO - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0079 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2017/04 - Recrutement Officier Maison de Police - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0080 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2017/05 - Recrutement Officier Maison de Police - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0081 Personnel - Cadre Administratif et logistique - Recrutement statutaire externe - Assistant(e) social(e) niveau B - Nomination
• 0082 Personnel - Non-activité préalable à la pension
• 0083 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - Notification
• 0084 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification

⇒ SEANCE DU MERCREDI 21 FEVRIER 2018 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0001 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 21 décembre 2017 - Approbation
• 0002 Personnel - Mobilité - Phase 2018/01 - Ouverture d'emplois
• 0003 Equipement - Lampes individuelles et accessoires - Mode de Passation de marché
• 0004 Equipement - Lampes tactiques et gaines adaptées - Mode de Passation de marché
• 0005 Equipement - Lampes pour boucliers tactiques - Mode de Passation de marché
• 0006 Equipement - Matériel de Simunition - Mode de Passation de marché
• 0007 Véhicules - Achat de 6 véhicules pour services S.I.Q. - Mode de Passation de marché
• 0008 Véhicules - Achat d'un véhicule pour Cinémomètre répressif - Mode de Passation de marché
• 0009 Armes - Déclassement et vente d'armes
• 0010 Matériel Informatique - Déclassement d'éthylomètres et des valises d'impression

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0011 Transparence des rémunérations
• 0012 Personnel - Cadre Administratif - Recrutement externe statutaire - Recrutement Conseiller GRH juriste et secrétaire de Zone - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0013 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0014 Personnel - Démission d'un Inspecteur de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0015 Personnel - Pension pour inaptitude physique d'un inspecteur de police - Réception du procès-verbal de la commission d'aptitude - Information

⇒ SEANCE DU JEUDI 19 AVRIL 2018 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0016 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du mercredi 21 février 2018 - Approbation
• 0017 Finances - Compte 2017
• 0018 Personnel - Mobilité - Phase 2017/04 - Commissaire - Clôture
• 0019 Personnel - Mobilité - Phase 2018/02 - Ouverture d'emplois
• 0020 Personnel - Cadre administratif - Recrutement statutaire extern
e - Conseiller Chef de service GRH - Ouverture d'emploi
• 0021 Personnel - Calog - Contrat de remplacement - Consultant en communication - Ouverture d'emploi - Vu l'urgence, décision du Collège - Ratification
• 0022 Véhicule - Achat d'un véhicule intermédiaire anonyme - Détermination du mode de passation de marché
• 0023 Matériel - Acquisition de matériel de fonction « Hycap » - Détermination du mode de passation du marché
• 0024 ICT - Acquisition d'ordinateurs - Détermination du mode de passation de marché
• 0025 Convention d'adhésion à la centrale d'achat provinciale

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0026 Personnel - Cadre Administratif - Mobilité - Conseiller Chef de service GRH - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0027 Personnel - Cadre Administratif - Recrutement externe statutaire - Conseiller Chef de service GRH - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0028 Personnel - Démission d'un Inspecteur principal de police - Réception de la demande de pension de retraite - Information
• 0029 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification
• 0030 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal après demande en révision - Notification

⇒ SEANCE DU JEUDI 14 JUIN 2018 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0031 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 19 avril 2018 - Approbation
• 0032 Personnel - Mobilité - Phase 2017/04 et phase 2017/05 - Commissaire - Clôture
• 0033 Matériel - Déclassement
• 0034 Informatique - Achat des licences du système d'archivage, de gestion documentaire et contrat de maintenance applicatif - Détermination du mode de passation du marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0035 Présentation de la lettre de mission du Chef de Corps - Approbation
• 0036 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2018/01 - Inspecteur - Nominations
• 0037 Personnel - Cadre opérationnel - Mobilité 2018/01 - Inspecteur principal - Nominations
• 0038 Personnel - cadre administratif et logistique - Mobilité 2018/01 - Niveau C GRM - Nomination
• 0039 Personnel - Cadre administratif et logistique - Mobilité 2018/01 - Niveau B GRH - Nomination
• 0040 Personnel - Non-activité préalable à la pension

⇒ SEANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2018 (ouvrir le pdf)

Points abordés en SEANCE PUBLIQUE :

• 0041 Procès-verbal des résolutions prises au cours de la séance du Conseil de Police du jeudi 14 juin 2018 - Approbation
• 0042 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0043 Conseil de Police - Démission d'un Conseiller - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau Conseiller
• 0044 Finances - Modification budgétaire
• 0045 Personnel - Mobilité - Phase 2018/02 - INPP - Clôture
• 0046 Personnel - Mobilité - Phase 2018/03 - Ouverture d'emplois
• 0047 Personnel - Mobilité - Phase 2018/03 - INP Enquêteur - Clôture
• 0048 Personnel - Mobilité - Phase 2018/04 - Ouverture d'emplois
• 0049 Matériel - Gilets pare-balles individuels - Mode de passation de marché

Points abordés en SEANCE HUIS CLOS (non publiée) :

• 0050 Personnel - Cadre opérationnel - Phases 2018/02 - Inspecteur motocycliste - Nominations
• 0051 Personnel - Cadre opérationnel - Phases 2018/02 - Inspecteur enquêteur - Nominations
• 0052 Personnel - Calog - Mobilité - Phases 2018/02 - Niveau A - Chef de service GRH - Nomination
• 0053 Personnel - Calog - Recrutement externe statutaire - Niveau A - Juriste/Secrétaire de Zone - Nomination
• 0054 Personnel - Cadre Opérationnel - Mobilité 2018/03 - Recrutement Officier Maison de Police - Commission locale de sélection - Désignation des membres
• 0055 Personnel - Démission d'un Inspecteur de Police - Réception de la demande de pension de retraite - Information au Conseil
• 0056 Personnel - Démission d'un Inspecteur de Police - Réception de la demande de pension de retraite - Information au Conseil
• 0057 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX Notification - Proposition au Conseil
• 0058 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification - Proposition au Conseil
• 0059 Personnel - Accident de travail - Invalidité permanente - INP XXX - Notification - Proposition au Conseil
• 0060 Personnel - Accident de travail - Décision de l'Office Médico-Légal - Notification