Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats

Le baromètre du cumul des mandats, fonctions et professions en Belgique

178 182 = Nombre de mandats, fonctions et professions non rémunérés présents dans la base de données Cumuleo

Tim Borteel
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Tim Borteel

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Tim Borteel (sp.a) - 1982 ZEMST (Elewijt).

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Rémunéré = Mandat rémunéré   /    Non rémunéré = Mandat non rémunéré   /    Non précisé = Rémunération non précisée
Les mandats exercés par les mandataires en 2011 seront publiés par la Cour des comptes mi-août 2012. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tim Borteel en 2010 (2011)

FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de ZemstRémunéré
Membre du conseil de l'environnementCommune de ZemstNon rémunéré
AdministrateurHAVICREMRémunéré
Membre du comité de directionHAVICREMRémunéré
Employé commercial-Rémunéré
Ce mandat se poursuit en 2011. Le détail des mandats exercés 2011 sera publié par la Cour des comptes mi-août 2012. Ils seront ajoutés à Cumuleo dans les heures qui suivent.

Lors de l'enquête "Transparence et Politique" menée en juin 2010 par Transparency International Belgium, Tim Borteel s'est déclaré :

  • Favorable à une loi obligeant les mandataires publics fédéraux à déclarer les revenus et les avantages tirés des mandats publics qu'ils exercent.
  • Défavorable à une loi obligeant les mandataires publics fédéraux à déclarer les revenus et les avantages tirés des mandats privés qu'ils exercent.
  • Favorable aux sanctions pour les mandataires qui ne déclarent pas leurs mandats (après rappel) ou qui remettent des déclarations incorrectes. Pour les mandataires en défaut, Tim Borteel est :
    • Défavorable à l'inscription sur une liste noire publiée au Moniteur
    • Favorable aux amendes
    • Défavorable à la déchéance des mandats publics
    • Défavorable à une peine d'inéligibilité
Pour Tim Borteel, la question du cumul des mandats (dans la mesure où il ne s'agit pas de cas déjà encadrés par la loi) relève : De règles fixées par un cadre légal (régional, fédéral ou européen).

Voir la liste des mandataires ayant répondu à l'enquête "Transparence et Politique".


Les mandats, fonctions et professions exercés par Tim Borteel en 2009

FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de ZemstRémunéré
Lid MilieuadviesraadCommune de ZemstNon rémunéré
AdministrateurHAVICREMRémunéré
Membre du comité de directionHAVICREMRémunéré
Employé commercial-Rémunéré

Les mandats, fonctions et professions exercés par Tim Borteel en 2008

FonctionInstitutionDébut   Fin   
Conseiller communalCommune de ZemstRémunéré
Lid MilieuadviesraadCommune de ZemstNon rémunéré
AdministrateurHAVICREMRémunéré
Membre du comité de directionHAVICREMRémunéré
PrésidentSP.a Section localeNon rémunéré
Account Manager-Rémunéré
TrésorierBasket Jeppe EppegemNon rémunéré

Remarques : Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. A partir de 2009, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

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