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Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats


Jean-Claude Defossé
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Jean-Claude Defossé

Jean-Claude Defossé

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Jean-Claude Defossé (Ecolo)

Aussi connu(e) sous le nom de Jean-Claude Dubié.

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 = Mandat rémunéré   /     = Mandat non rémunéré   /    ? = Rémunération non précisée
Les mandats exercés en 2013 seront publiés par la Cour des comptes mi-août 2014. Ils seront ajoutés au site Cumuleo dans les heures qui suivent leur publication.

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2012 (2013)

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale⇒ 2013
DéputéParlement de la Communauté française⇒ 2013
DéputéConseil interparlementaire consultatif du Bénélux⇒ 2013
⇒ 2013 : Ce mandat se poursuit en 2013. Le détail des mandats exercés en 2013 sera publié par la Cour des comptes mi-août 2014. Ils seront ajoutés à Cumuleo dans les heures qui suivent.

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2011

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale
DéputéParlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
DéputéConseil interparlementaire consultatif du Bénélux

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2010

FonctionInstitutionDébut   Fin   
Membre de l'assembléeAssemblée de la Commission Communautaire Française (Bruxelles)
Membre de l'assemblée réunieAssemblée réunie de la Commission communautaire commune
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale
DéputéParlement de la Communauté française
DéputéParlement Benelux

Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2009

FonctionInstitutionDébut   Fin   
DéputéParlement de la Région de Bruxelles-Capitale23/06/09
DéputéParlement de la Communauté française30/06/09
DéputéParlement Benelux23/06/09
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean-Claude Defossé en 2009

Remarques : Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. A partir de 2009, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.

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