Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats
Nombre de mandats, fonctions et professions non rémunérés présents dans la base de données Cumuleo
Cumuleo : Le baromètre du cumul des mandats
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Les 12 448 mandataires classés sur base du nombre de mandats, fonctions et professions cumulés.
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 | = Mandat rémunéré | / |  | = Mandat non rémunéré | / |  | = Rémunération non précisée |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2011 (2012) | ||||
| Fonction | Institution | Début | Fin | |
| Député | Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale |  |  | ⇒ 2012 |
| Député | Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles | | | ⇒ 2012 |
| Député | Conseil interparlementaire consultatif du Bénélux | • | | ⇒ 2012 |
| ⇒ 2012 : Ce mandat se poursuit en 2012. Le détail des mandats exercés en 2012 sera publié par la Cour des comptes mi-août 2013. Ils seront ajoutés à Cumuleo dans les heures qui suivent. | ||||
Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2010 | ||||
| Fonction | Institution | Début | Fin | |
| Membre de l'assemblée | Assemblée de la Commission Communautaire Française (Bruxelles) | • | |  |
| Membre de l'assemblée réunie | Assemblée réunie de la Commission communautaire commune | • | | |
| Député | Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale | | | |
| Député | Parlement de la Communauté française | • | | |
| Député | Parlement Benelux | • | | |
Les mandats, fonctions et professions exercés par Jean-Claude Defossé en 2009 | ||||
| Fonction | Institution | Début | Fin | |
| Député | Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale | | 23/06/09 | |
| Député | Parlement de la Communauté française | | 30/06/09 | |
| Député | Parlement Benelux | • | 23/06/09 | |
 |
Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Jean-Claude Defossé en 2009 |
Remarques : Les intitulés de mandats peuvent avoir fait l'objet d'une traduction. A partir de 2009, une flèche dans la colonne "Fin" indique que ce mandat se poursuit l'année suivante. Une flèche dans la colonne "Début" indique que ce mandat a été exercé l'année précédente. Pour les années 2004 à 2008, les dates de début et de fin ne sont affichées que si elles sont respectivement différentes du 01 janvier et du 31 décembre.
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